VILLEFRANCHE-SUR-SAONE/GLEIZE/LIMAS - Travaux d'aménagement des espaces publics de la ZAC de Belleroche
SAC "Au Fil des 2 Fleuves"
Travaux d'aménagement des espaces publics de la ZAC de Belleroche - Communes de Villefranche-sur-Saône, Gleizé et Limas Les prestations donnent lieu à un accord-cadre s'exécutant pour partie à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R2162-5 et R2162-13 à 2162-14 du Code de la commande publique et pour autre partie à marchés subséquents en application des articles R.2162-1 à R.2162-5 et R.2162-7 à 2162-12 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est divisé en 3 lots. Chacun des lots ne comporte pas de minimum mais comporte un montant maximum pour sa durée totale fixé dans les pièces du marché. Les travaux s'exécutent par phases techniques définies comme suit : 1) Aménagement de la zone Nord-Est de la ZAC - Rues Guillermet et Montet 2) Aménagement du mail Nord-Sud et de la partie centrale de la ZAC 3) Aménagement de la rue Jean Bonthoux et de l'axe Est-Ouest 4) Aménagement de la voie nouvelle et de la frange Ouest de la ZAC 5) Aménagement des places Bonnevay, de Belleroche et du Parc Ludique et Sportif Chaque phase de travaux fera l'objet d'un marché subséquent particulier sur chacun des lots. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 01/09/2025
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Aménagements
- • Ouvrages ferroviaires › Chemin de fer interurbain › Travaux de construction de voies
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation › Installation d'appareils d'éclairage extérieur
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux préparatoires de viabilité › Travaux d'aménagement du terrain
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-24 | Avis de marché |
| 2025-04-18 | Avis de marché |
| 2025-05-06 | Avis de marché |
| 2025-05-20 | Avis de marché |
| 2025-10-15 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: VILLEFRANCHE-SUR-SAONE/GLEIZE/LIMAS - Travaux d'aménagement des espaces publics de la ZAC de Belleroche
Numéro de référence:
SAC_DFAM_ZAC BELLEROCHE TVX
Brève description:
Produits/services: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Voirie et Réseaux divers
Valeur estimée hors TVA: 9756018.41 EUR 💰
Description du marché: Travaux de Voirie et Réseaux divers
Informations complémentaires:
Code postal: 69400
Ville: Villefranche-sur-Saône, Gleizé et Limas
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique composé de plusieurs items en fonction des lots
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Equipement d'éclairage
Valeur estimée hors TVA: 837 274 EUR 💰
Description du marché: Travaux et équipement d'éclairage
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Revêtements qualitatifs et perméables, espaces verts, mobilier, jeux et signalétique
Valeur estimée hors TVA: 2 882 316 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Aménagements 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-06 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-06 16:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Brignais
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-06 16:15:00 📅
Lieu: Brignais
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SAC "Au Fil des 2 Fleuves"
Numéro d'enregistrement national:
81535
Adresse postale: 6 rue Simone Veil
Code postal: 69530
Commune postale: Brignais
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président du Directoire
Courrier électronique: aws_odr@opacdurhone.fr 📧
Téléphone: 0482904000 📞
URL: https://www.rhonehabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhonehabitat.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.rhonehabitat.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619767 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
DB28FDD1-EAB3-764E-702078EC8FF16093
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 060-195335 (2025-03-24)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 9756018.41 EUR 💰
837 274 EUR 💰
2 882 316 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-13 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 16:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-13 16:30:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste et brève description des conditions:
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619767 🌏
Identifiant de l’avis antérieur: 195335-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
D5EAB5A3-F1CA-9038-C8C48878F23E9452
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Version de l’avis antérieur à modifier: c3be2bef-ed44-41cc-8503-9a3f2a187d03-01
Source: OJS 2025/S 078-258420 (2025-04-18)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 9756018.41 EUR 💰
837 274 EUR 💰
2 882 316 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-09 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-09 16:15:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-09 16:15:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
7F2328BB-E635-71E4-F258E5AB8FC3C13A
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Version de l’avis antérieur à modifier: c3be2bef-ed44-41cc-8503-9a3f2a187d03-01
Source: OJS 2025/S 089-295987 (2025-05-06)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Description
Valeur estimée hors TVA: 9756018.41 EUR 💰
837 274 EUR 💰
2 882 316 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-10 16:15:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-10 16:15:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
48DA2857-D841-849B-F76FA262B0BA4AF3
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Version de l’avis antérieur à modifier: c3be2bef-ed44-41cc-8503-9a3f2a187d03-01
Source: OJS 2025/S 097-328127 (2025-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description
Adresse postale: Villefranche-sur-Saône - Zac De Belleroche
Ville: Villefranche-sur-Saône
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025234157
Date de conclusion du contrat: 2025-07-31 📅
Titre: Voirie et Réseaux divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 8 715 963 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Axima
Numéro d'enregistrement national:
1619767-1-1-1
Adresse postale: 214 Rue Marius Berliet Arnas
Code postal: 69652
Commune postale: 69652 Villefranche Sur Saone
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: axima.accueil@colas.com 📧
Téléphone: 04 74 09 30 80 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 432986.1 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sobeca
Numéro d'enregistrement national:
1619767-1-2-1
Adresse postale: Av Jean Vacher
Code postal: 69480
Commune postale: Anse
Courrier électronique: commerce-ain-rhone@firalp.fr 📧
Téléphone: 0426100190 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2446055.32 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Idverde
Numéro d'enregistrement national:
1619767-1-3-1
Adresse postale: 506 allée de Fétan
Code postal: 01600
Commune postale: Trevoux
Région: Ain 🏙️
Courrier électronique: be.lyontravaux@idverde.com 📧
Téléphone: 04 78 97 07 93 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
06DF6FD2-0FE7-F34F-21C79EE47E9257C4
Source: OJS 2025/S 199-680499 (2025-10-15)
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)