Vérification et étalonnage de matériels et machines d'essais - sous accréditation et hors accréditation- de la Direction territoriale Centre-Est du Cerema
Vérification et étalonnage de matériels et machines d'essais - sous accréditation et hors accréditation- de la Direction territoriale Centre-Est du Cerema sur ses sites de Autun (AA), Bron (DRIM) et Clermont-Ferrand (ACF)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-11.
L'appel d'offres a été publié le 2025-02-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-02-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Vérification et étalonnage de matériels et machines d'essais - sous accréditation et hors accréditation- de la Direction territoriale Centre-Est du Cerema
Brève description:
“Vérification et étalonnage de matériels et machines d'essais - sous accréditation et hors accréditation- de la Direction territoriale Centre-Est du Cerema...”
Brève description
Vérification et étalonnage de matériels et machines d'essais - sous accréditation et hors accréditation- de la Direction territoriale Centre-Est du Cerema sur ses sites de Autun (AA), Bron (DRIM) et Clermont-Ferrand (ACF)
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'étalonnage📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Etalonnage et vérification de matériels de mesures en Température et Hygrométrie par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent - 3 sites de la DterCE...”
Description du marché
Etalonnage et vérification de matériels de mesures en Température et Hygrométrie par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent - 3 sites de la DterCE concernés : Agence d'Autun / Agence de Clermont-Ferrand et Département DRIM (Bron)
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Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Cf Règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale (Cf Règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Etalonnage et vérification de matériels d'essais en Force et Presse par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent - 3 sites de la DterCE concernés :...”
Description du marché
Etalonnage et vérification de matériels d'essais en Force et Presse par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent - 3 sites de la DterCE concernés : Agence d'Autun / Agence de Clermont-Ferrand et Département DRIM (Bron)
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Date de début: 2025-09-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Etalonnage et vérification de matériels en Dimensionnel par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent - 3 Sites de la DterCE concerné : Agence d'Autun /...”
Description du marché
Etalonnage et vérification de matériels en Dimensionnel par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent - 3 Sites de la DterCE concerné : Agence d'Autun / Agence de Clermont-Ferrand et Département DRIM (Bron)
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Date de début: 2025-10-10 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Etalonnage et vérification de matériels de mesure en masse type « Balance » par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent - Sites de la DterCE concerné :...”
Description du marché
Etalonnage et vérification de matériels de mesure en masse type « Balance » par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent - Sites de la DterCE concerné : Agence d'Autun / Agence de Clermont-Ferrand et Département DRIM (Bron)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Vérification périodique et étalonnage de Radiamètres : sites de la DterCE concernés : Agence d'Autun / Département DRIM (Bron)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Étalonnage Interféromètre laser pour le centre vérificateur des grandes longueurs : site de la DterCE concerné : Département DRIM (Bron)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf Règlement de consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf Règlement de consultation”
“A l'exception des lots 5 et 6, tous les lots contiennent des prestations devant être réalisées par un titulaire disposant d'une accréditation COFRAC ou...”
A l'exception des lots 5 et 6, tous les lots contiennent des prestations devant être réalisées par un titulaire disposant d'une accréditation COFRAC ou équivalent. L'annexe 2 au présent CCP indique, pour chaque matériel listé :
- si l'accréditation est obligatoire, non obligatoire, le cas échéant souhaitable, car cela dépend des essais réalisés avec chaque matériel.
- si l'intervention du matériel doit être programmée sur le site du Cerema concerné ou si l'intervention sur le matériel peut être réalisé dans les locaux du prestataire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours dont dispose le candidat:
- un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours dont dispose le candidat:
- un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ;
- un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ;
-un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ;
- un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 028-087471 (2025-02-07)
Avis d'attribution de marché (2026-01-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Vérification et étalonnage de matériels et de machine d'essais - sous accréditation et hors accréditation - de la direction territoriale centre-est du Cerema (6 lots)
Numéro de référence: 25-013_AC
Brève description:
“Vérification et étalonnage de matériels et de machine d'essais - sous accréditation et hors accréditation - de la direction territoriale centre-est du...”
Brève description
Vérification et étalonnage de matériels et de machine d'essais - sous accréditation et hors accréditation - de la direction territoriale centre-est du Cerema (6 lots)
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Valeur totale du marché (hors TVA): 210 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Lot - 1 Etalonnage et vérification de matériels de mesures en Température et Hygrométrie par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent – 3 sites de la...”
Description du marché
Lot - 1 Etalonnage et vérification de matériels de mesures en Température et Hygrométrie par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent – 3 sites de la DterCE concernés : Agence d’Autun / Agence de Clermont-Ferrand et Département DRIM (Bron)
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Informations complémentaires:
“Avis antérieur :
- Référence au JOUE : 87471-2025
- Référence au BOAMP : 25-14628”
Lieu d'exécution: Rhône🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Description
Description du marché:
“Lot - 2 Etalonnage et vérification de matériels d’essais en Force et Presse par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent – 3 sites de la DterCE concernés...”
Description du marché
Lot - 2 Etalonnage et vérification de matériels d’essais en Force et Presse par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent – 3 sites de la DterCE concernés : Agence d’Autun / Agence de Clermont-Ferrand et Département DRIM (Bron)
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Description du marché:
“Lot 3 - Etalonnage et vérification de matériels en Dimensionnel par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent – 3 Sites de la DterCE concerné : Agence...”
Description du marché
Lot 3 - Etalonnage et vérification de matériels en Dimensionnel par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent – 3 Sites de la DterCE concerné : Agence d’Autun / Agence de Clermont-Ferrand et Département DRIM (Bron)
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Description du marché:
“Lot 4 - Etalonnage et vérification de matériels de mesure en masse type « Balance » par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent – Sites de la DterCE...”
Description du marché
Lot 4 - Etalonnage et vérification de matériels de mesure en masse type « Balance » par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent – Sites de la DterCE concerné : Agence d’Autun / Agence de Clermont-Ferrand et Département DRIM (Bron)
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Description du marché:
“Lot 5 - Vérification périodique et étalonnage de Radiamètres : sites de la DterCE concernés : Agence d’Autun / Département DRIM (Bron)”
Description du marché:
“Lot 6 - Étalonnage Interféromètre laser pour le centre vérificateur des grandes longueurs : site de la DterCE concerné : Département DRIM (Bron)”
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25-013_AC2
Date de conclusion du contrat: 2025-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 64 220 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cerib
Numéro d'enregistrement national: 77568278400027
Adresse postale: 1 rue des Longs Réages
Code postal: 28230
Commune postale: Epernon
Région: Eure-et-Loir🏙️
Pays: France 🇫🇷
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 31510.30 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cetim
Numéro d'enregistrement national: 77562007400011
Adresse postale: 52 avenue Félix Louat
Code postal: 60300
Commune postale: Senlis
Région: Oise🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 850 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Mi metrologie
Numéro d'enregistrement national: 49136985600100
Adresse postale: 90 rue de lingolsheim
Code postal: 67540
Commune postale: Ostwald
Région: Bas-Rhin🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Nom: Mpe maintenance pro
Numéro d'enregistrement national: 43035129600024
Adresse postale: Site du Sactar
Code postal: 84500
Commune postale: Bollene
Région: Vaucluse🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 13 384 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire national de metrologie et d'essais (lne)
Numéro d'enregistrement national: 31332024400012
Adresse postale: 1 rue Gaston Boissier
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Cerema
Téléphone: 0482917516📞 Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon
Téléphone: 04 87 63 50 00📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative),
dans un délai de 31 jours à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative),
dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ;
- un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter
de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d’une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ;
- un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée
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Source: OJS 2026/S 008-020045 (2026-01-12)