Vérification et étalonnage de matériels et machines d'essais - sous accréditation et hors accréditation- de la Direction territoriale Centre-Est du Cerema
Cerema
Vérification et étalonnage de matériels et machines d'essais - sous accréditation et hors accréditation- de la Direction territoriale Centre-Est du Cerema sur ses sites de Autun (AA), Bron (DRIM) et Clermont-Ferrand (ACF)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CERIB
- • Cetim
- • Laboratoire National de métrologie et d'Essais (LNE)
- • MI METROLOGIE
- • MPE MAINTENANCE PRO
- • Cerema
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-07 | Avis de marché |
| 2026-01-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vérification et étalonnage de matériels et machines d'essais - sous accréditation et hors accréditation- de la Direction territoriale Centre-Est du Cerema
Brève description:
Produits/services: Services d'étalonnage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etalonnage et vérification de matériels de mesures en Température et Hygrométrie
Description du marché:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Cf Règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale (Cf Règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etalonnage et vérification de matériels d'essais en Force et Presse
Description du marché:
Date de début: 2025-09-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etalonnage et vérification de matériels en Dimensionnel
Description du marché:
Date de début: 2025-10-10 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etalonnage et vérification de matériels de mesure en masse type « Balance »
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Vérification périodique et étalonnage de Radiamètres
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Étalonnage Interféromètre laser pour le centre vérificateur des grandes longueurs
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf Règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cerema
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue Antoine Charial
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achat et Marchés Publics
Courrier électronique: samp.daf.sg.cerema@cerema.fr 📧
Téléphone: +33482917516 📞
URL: https://www.cerema.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 028-087471 (2025-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vérification et étalonnage de matériels et machines d'essais - sous accréditation et hors accréditation- de la Direction territoriale Centre-Est du Cerema
Brève description:
Vérification et étalonnage de matériels et machines d'essais - sous accréditation et hors accréditation- de la Direction territoriale Centre-Est du Cerema sur ses sites de Autun (AA), Bron (DRIM) et Clermont-Ferrand (ACF)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'étalonnage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
25-013_AC1
Titre: Etalonnage et vérification de matériels de mesures en Température et Hygrométrie
Description du marché:
Etalonnage et vérification de matériels de mesures en Température et Hygrométrie par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent - 3 sites de la DterCE concernés : Agence d'Autun / Agence de Clermont-Ferrand et Département DRIM (Bron)
Durée de l'accord: 48 mois Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Cf Règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale (Cf Règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
25-013_AC2
Titre: Etalonnage et vérification de matériels d'essais en Force et Presse
Description du marché:
Etalonnage et vérification de matériels d'essais en Force et Presse par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent - 3 sites de la DterCE concernés : Agence d'Autun / Agence de Clermont-Ferrand et Département DRIM (Bron)
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
25-013_AC3
Titre: Etalonnage et vérification de matériels en Dimensionnel
Description du marché:
Etalonnage et vérification de matériels en Dimensionnel par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent - 3 Sites de la DterCE concerné : Agence d'Autun / Agence de Clermont-Ferrand et Département DRIM (Bron)
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-10 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
25-013_AC4
Titre: Etalonnage et vérification de matériels de mesure en masse type « Balance »
Description du marché:
Etalonnage et vérification de matériels de mesure en masse type « Balance » par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent - Sites de la DterCE concerné : Agence d'Autun / Agence de Clermont-Ferrand et Département DRIM (Bron)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Vérification périodique et étalonnage de Radiamètres
Description du marché:
Vérification périodique et étalonnage de Radiamètres : sites de la DterCE concernés : Agence d'Autun / Département DRIM (Bron)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
25-013_AC6
Titre: Étalonnage Interféromètre laser pour le centre vérificateur des grandes longueurs
Description du marché:
Étalonnage Interféromètre laser pour le centre vérificateur des grandes longueurs : site de la DterCE concerné : Département DRIM (Bron)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf Règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cerema
Numéro d'enregistrement national:
13001831000537
Adresse postale: 2 rue Antoine Charial
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achat et Marchés Publics
Courrier électronique: samp.daf.sg.cerema@cerema.fr 📧
Téléphone: +33482917516 📞
URL: https://www.cerema.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
A l'exception des lots 5 et 6, tous les lots contiennent des prestations devant être réalisées par un titulaire disposant d'une accréditation COFRAC ou équivalent. L'annexe 2 au présent CCP indique, pour chaque matériel listé :
- si l'accréditation est obligatoire, non obligatoire, le cas échéant souhaitable, car cela dépend des essais réalisés avec chaque matériel.
- si l'intervention du matériel doit être programmée sur le site du Cerema concerné ou si l'intervention sur le matériel peut être réalisé dans les locaux du prestataire.
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Voies et délais de recours dont dispose le candidat:
- un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ;
- un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ;
-un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ;
- un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 028-087471 (2025-02-07)
Avis d'attribution de marché (2026-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vérification et étalonnage de matériels et de machine d'essais - sous accréditation et hors accréditation - de la direction territoriale centre-est du Cerema (6 lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 210 000 EUR 💰
Description
Titre: Lot 1 - Etalonnage et vérification de matériels de mesures en Température et Hygrométrie par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent – 3 sites de la DterCE concernés : Agence d’Autun / Agence de Clermont-Ferrand et Département DRIM (Bron)
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Démarche environnementale
Description
Titre: Lot - 2 Etalonnage et vérification de matériels d’essais en Force et Presse par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent – 3 sites de la DterCE concernés : Agence d’Autun / Agence de Clermont-Ferrand et Département DRIM (Bron)
Description du marché:
Titre: Lot 3 - Etalonnage et vérification de matériels en Dimensionnel par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent – 3 Sites de la DterCE concerné : Agence d’Autun / Agence de Clermont-Ferrand et Département DRIM (Bron)
Description du marché:
Description du marché:
Titre: Lot 5 - Vérification périodique et étalonnage de Radiamètres : sites de la DterCE concernés : Agence d’Autun / Département DRIM (Bron)
Description du marché:
Titre: Lot 6 - Étalonnage Interféromètre laser pour le centre vérificateur des grandes longueurs : site de la DterCE concerné : Département DRIM (Bron)
Description du marché:
Lieu d'exécution: Site principal ou lieu d'exécution: Boulevard Giberstein - BP 141
Ville: Site d’Autun
Adresse postale: Site de Bron
Code postal: 25 Avenue François Mitterrand - CS 92803
Ville: Bron
Adresse postale: Site de Clermont-Ferrand
Code postal: 8-10 rue Bernard Palissy
Ville: Agence de Clermont-Ferrand
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-15 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 64 220 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Cerib
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue des Longs Réages
Code postal: 28230
Commune postale: Epernon
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 31510.30 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Cetim
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 52 avenue Félix Louat
Code postal: 60300
Commune postale: Senlis
Région: Oise 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 850 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Mi metrologie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 90 rue de lingolsheim
Code postal: 67540
Commune postale: Ostwald
Région: Bas-Rhin 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Mpe maintenance pro
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Site du Sactar
Code postal: 84500
Commune postale: Bollene
Région: Vaucluse 🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 13 384 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire national de metrologie et d'essais (lne)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue Gaston Boissier
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cerema
Téléphone: 0482917516 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 008-020045 (2026-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vérification et étalonnage de matériels et de machine d'essais - sous accréditation et hors accréditation - de la direction territoriale centre-est du Cerema (6 lots)
Numéro de référence:
25-013_AC
Brève description:
Vérification et étalonnage de matériels et de machine d'essais - sous accréditation et hors accréditation - de la direction territoriale centre-est du Cerema (6 lots)
Valeur totale du marché (hors TVA): 210 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 210 000 EUR 💰
Description
Titre: Lot 1 - Etalonnage et vérification de matériels de mesures en Température et Hygrométrie par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent – 3 sites de la DterCE concernés : Agence d’Autun / Agence de Clermont-Ferrand et Département DRIM (Bron)
Description du marché:
Lot - 1 Etalonnage et vérification de matériels de mesures en Température et Hygrométrie par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent – 3 sites de la DterCE concernés : Agence d’Autun / Agence de Clermont-Ferrand et Département DRIM (Bron)
Informations complémentaires:
Avis antérieur :
- Référence au JOUE : 87471-2025
- Référence au BOAMP : 25-14628
Ville: 3 sites concernés : Agence d'Autun / Agence de Clermont-Ferrand et Département DRIM (Bron)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Démarche environnementale
Description
Titre: Lot - 2 Etalonnage et vérification de matériels d’essais en Force et Presse par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent – 3 sites de la DterCE concernés : Agence d’Autun / Agence de Clermont-Ferrand et Département DRIM (Bron)
Description du marché:
Lot - 2 Etalonnage et vérification de matériels d’essais en Force et Presse par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent – 3 sites de la DterCE concernés : Agence d’Autun / Agence de Clermont-Ferrand et Département DRIM (Bron)
Ville: 3 sites de la DterCE concernés : Agence d’Autun / Agence de
Clermont-Ferrand et Département DRIM (Bron)
Titre: Lot 3 - Etalonnage et vérification de matériels en Dimensionnel par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent – 3 Sites de la DterCE concerné : Agence d’Autun / Agence de Clermont-Ferrand et Département DRIM (Bron)
Description du marché:
Lot 3 - Etalonnage et vérification de matériels en Dimensionnel par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent – 3 Sites de la DterCE concerné : Agence d’Autun / Agence de Clermont-Ferrand et Département DRIM (Bron)
Titre: Lot 4 - Etalonnage et vérification de matériels de mesure en masse type « Balance » par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent – Sites de la DterCE concerné : Agence d’Autun / Agence de Clermont-Ferrand et Département DRIM (Bron)
Description du marché:
Lot 4 - Etalonnage et vérification de matériels de mesure en masse type « Balance » par un organisme accrédité COFRAC ou équivalent – Sites de la DterCE concerné : Agence d’Autun / Agence de Clermont-Ferrand et Département DRIM (Bron)
Identifiant interne: 25-013_AC5
Titre: Lot 5 - Vérification périodique et étalonnage de Radiamètres : sites de la DterCE concernés : Agence d’Autun / Département DRIM (Bron)
Description du marché:
Lot 5 - Vérification périodique et étalonnage de Radiamètres : sites de la DterCE concernés : Agence d’Autun / Département DRIM (Bron)
Ville: sites de la DterCE concernés : Agence d’Autun / Département DRIM (Bron)
Titre: Lot 6 - Étalonnage Interféromètre laser pour le centre vérificateur des grandes longueurs : site de la DterCE concerné : Département DRIM (Bron)
Description du marché:
Lot 6 - Étalonnage Interféromètre laser pour le centre vérificateur des grandes longueurs : site de la DterCE concerné : Département DRIM (Bron)
Ville: Site de la DterCE concerné : Département DRIM (Bron)
Lieu d'exécution: Site principal ou lieu d'exécution: Boulevard Giberstein - BP 141
Ville: Site d’Autun
Adresse postale: Site de Bron
Code postal: 25 Avenue François Mitterrand - CS 92803
Ville: Bron
Adresse postale: Site de Clermont-Ferrand
Code postal: 8-10 rue Bernard Palissy
Ville: Agence de Clermont-Ferrand
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25-013_AC2
Date de conclusion du contrat: 2025-07-15 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 64 220 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
CERIB - 25-013_AC2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Cerib
Numéro d'enregistrement national:
77568278400027
Adresse postale: 1 rue des Longs Réages
Code postal: 28230
Commune postale: Epernon
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 31510.30 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
CETIM - 25-013_AC3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Cetim
Numéro d'enregistrement national:
77562007400011
Adresse postale: 52 avenue Félix Louat
Code postal: 60300
Commune postale: Senlis
Région: Oise 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 850 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
MI METROLOGIE - 25-013_AC4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Mi metrologie
Numéro d'enregistrement national:
49136985600100
Adresse postale: 90 rue de lingolsheim
Code postal: 67540
Commune postale: Ostwald
Région: Bas-Rhin 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
MPE - 25-013_AC5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Mpe maintenance pro
Numéro d'enregistrement national:
43035129600024
Adresse postale: Site du Sactar
Code postal: 84500
Commune postale: Bollene
Région: Vaucluse 🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 13 384 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LNE - 25-013_AC6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire national de metrologie et d'essais (lne)
Numéro d'enregistrement national:
31332024400012
Adresse postale: 1 rue Gaston Boissier
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cerema
Téléphone: 0482917516 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative),
dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ;
- un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter
de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d’une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ;
- un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕