Véhicules électriques de servitude utilitaire et transport de personnes, options, aménagements, prestations annexes et versions dérivées
Union des groupements d'achats publics
Véhicules électriques de servitude utilitaire et transport de personnes, options, aménagements, prestations annexes et versions dérivées
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AIXAM MEGA
- • Etesia SAS
- • Goupil Industrie
- • Ligier Group
- • MOV'NTEC, Cotraitant : MOV'NTEC Mobility
- • STELLANTIS, Cotraitant : Automobiles CITROEN
- • Subloisirs, Cotriatant : Hopper
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
- • Ile-de-France › Seine-et-Marne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-17 | Avis de marché |
| 2025-08-01 | Avis d'attribution de marché |
| 2025-12-08 | Avis d'attribution de marché |
| 2025-12-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques de servitude utilitaire et transport de personnes, options, aménagements, prestations annexes et versions dérivées
Numéro de référence: 24U034
Brève description:
“Véhicules électriques de servitude utilitaire et transport de personnes, options, aménagements, prestations annexes et versions dérivées”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules électriques 📦
Valeur estimée hors TVA: 36 697 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Véhicules utilitaires électriques ultra compacts
Valeur estimée hors TVA: 1 020 000 EUR 💰
Description du marché:
“Véhicules utilitaires électriques ultra compacts”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 10 200 000 euros H.T”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules électriques 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 5
Autres informations sur le renouvellement:
“Le marché peut être reconduit tacitement pour une période d'une fois 12 mois et de 3 fois 4 mois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Véhicules utilitaires électriques compacts
Valeur estimée hors TVA: 8 550 000 EUR 💰
Description du marché:
“Véhicules utilitaires électriques compacts”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 85 500 000 euros H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Véhicules utilitaires électriques grande capacité
Valeur estimée hors TVA: 9 000 000 EUR 💰
Description du marché:
“Véhicules utilitaires électriques grande capacité”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 90 000 000 euros H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Véhicules utilitaires électriques à équipements interchangeables
Valeur estimée hors TVA: 2 600 000 EUR 💰
Description du marché:
“Véhicules utilitaires électriques à équipements interchangeables”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 26 000 000 euros H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Véhicules utilitaires électriques tout terrain
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“Véhicules utilitaires électriques tout terrain”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 24 000 000 euros H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Véhicules utilitaires électriques compacts économiques
Valeur estimée hors TVA: 1 140 000 EUR 💰
Description du marché:
“Véhicules utilitaires électriques compacts économiques”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 11 400 000 euros H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Véhicules utilitaires thermiques et électriques à grande capacité économique
Valeur estimée hors TVA: 5 250 000 EUR 💰
Description du marché:
“Véhicules utilitaires thermiques et électriques à grande capacité économique”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 52 500 000 euros H.T”
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Véhicules électriques de type Pick-up et versions dérivées
Valeur estimée hors TVA: 1 860 000 EUR 💰
Description du marché:
“Véhicules électriques de type Pick-up et versions dérivées”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 18 600 000 euros H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Véhicules électriques sans permis pour transport de personnes et versions dérivées
Valeur estimée hors TVA: 1 770 000 EUR 💰
Description du marché:
“Véhicules électriques sans permis pour transport de personnes et versions dérivées”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 17 700 000 euros H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Véhicules électriques avec permis pour transport de personnes et versions dérivées
Valeur estimée hors TVA: 1 870 000 EUR 💰
Description du marché:
“Véhicules électriques avec permis pour transport de personnes et versions dérivées”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 18 700 000 euros H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Véhicules électriques pour transport de personnes économiques
Valeur estimée hors TVA: 1 237 500 EUR 💰
Description du marché:
“Véhicules électriques pour transport de personnes économiques”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 12 375 000 euros H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-10 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-11 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-11 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats peuvent choisir de répondre selon l'une des deux options suivantes : 1. Utilisation du Dume (Document Unique de Marché Européen) Le candidat...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Union des Groupements d'Achats Publics
Numéro d'enregistrement national: 84051
Adresse postale: 1, boulevard Archimède
Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne La Vallée
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JOSSA Edward
Courrier électronique: contact@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732000 📞
Fax: 0164732020 📠
URL: http://www.ugap.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“- Adresse de retrait du Dce : https://marches.maximilien.fr/entreprise - Date et heure de Paris pour la remise et l'ouverture des offres. - L'expression «...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Union des Groupements d'Achats Public
Numéro d'enregistrement national: C20FA5E0-E00B-3409-822CD31A0AFC0D3B
Adresse postale: 1 boulevard Archimède
Champs sur Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne la Vallée
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le médiateur interne de l'UGAP
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732000 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: C20FA5D2-9341-78F2-F8DDB6FD45512743
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
URL: http://melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 034-107095 (2025-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques de servitude utilitaire et transport de personnes, options, aménagements, prestations annexes et versions dérivées
Numéro de référence: 24U034
Brève description:
“Véhicules électriques de servitude utilitaire et transport de personnes, options, aménagements, prestations annexes et versions dérivées”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules électriques 📦
Valeur estimée hors TVA: 36 697 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Véhicules utilitaires électriques ultra compacts
Valeur estimée hors TVA: 1 020 000 EUR 💰
Description du marché:
“Véhicules utilitaires électriques ultra compacts”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 10 200 000 euros H.T”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules électriques 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 5
Autres informations sur le renouvellement:
“Le marché peut être reconduit tacitement pour une période d'une fois 12 mois et de 3 fois 4 mois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Véhicules utilitaires électriques compacts
Valeur estimée hors TVA: 8 550 000 EUR 💰
Description du marché:
“Véhicules utilitaires électriques compacts”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 85 500 000 euros H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Véhicules utilitaires électriques grande capacité
Valeur estimée hors TVA: 9 000 000 EUR 💰
Description du marché:
“Véhicules utilitaires électriques grande capacité”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 90 000 000 euros H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Véhicules utilitaires électriques à équipements interchangeables
Valeur estimée hors TVA: 2 600 000 EUR 💰
Description du marché:
“Véhicules utilitaires électriques à équipements interchangeables”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 26 000 000 euros H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Véhicules utilitaires électriques tout terrain
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“Véhicules utilitaires électriques tout terrain”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 24 000 000 euros H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Véhicules utilitaires électriques compacts économiques
Valeur estimée hors TVA: 1 140 000 EUR 💰
Description du marché:
“Véhicules utilitaires électriques compacts économiques”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 11 400 000 euros H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Véhicules utilitaires thermiques et électriques à grande capacité économique
Valeur estimée hors TVA: 5 250 000 EUR 💰
Description du marché:
“Véhicules utilitaires thermiques et électriques à grande capacité économique”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 52 500 000 euros H.T”
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Véhicules électriques de type Pick-up et versions dérivées
Valeur estimée hors TVA: 1 860 000 EUR 💰
Description du marché:
“Véhicules électriques de type Pick-up et versions dérivées”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 18 600 000 euros H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Véhicules électriques sans permis pour transport de personnes et versions dérivées
Valeur estimée hors TVA: 1 770 000 EUR 💰
Description du marché:
“Véhicules électriques sans permis pour transport de personnes et versions dérivées”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 17 700 000 euros H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Véhicules électriques avec permis pour transport de personnes et versions dérivées
Valeur estimée hors TVA: 1 870 000 EUR 💰
Description du marché:
“Véhicules électriques avec permis pour transport de personnes et versions dérivées”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 18 700 000 euros H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Véhicules électriques pour transport de personnes économiques
Valeur estimée hors TVA: 1 237 500 EUR 💰
Description du marché:
“Véhicules électriques pour transport de personnes économiques”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 12 375 000 euros H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-10 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-11 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-11 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats peuvent choisir de répondre selon l'une des deux options suivantes : 1. Utilisation du Dume (Document Unique de Marché Européen) Le candidat...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Union des Groupements d'Achats Publics
Numéro d'enregistrement national: 84051
Adresse postale: 1, boulevard Archimède
Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne La Vallée
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JOSSA Edward
Courrier électronique: contact@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732000 📞
Fax: 0164732020 📠
URL: http://www.ugap.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“- Adresse de retrait du Dce : https://marches.maximilien.fr/entreprise - Date et heure de Paris pour la remise et l'ouverture des offres. - L'expression «...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Union des Groupements d'Achats Public
Numéro d'enregistrement national: C20FA5E0-E00B-3409-822CD31A0AFC0D3B
Adresse postale: 1 boulevard Archimède
Champs sur Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne la Vallée
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le médiateur interne de l'UGAP
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732000 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: C20FA5D2-9341-78F2-F8DDB6FD45512743
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
URL: http://melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 034-107095 (2025-02-17)
Avis d'attribution de marché (2025-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 36 697 500 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 21 170 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Coût d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 417260
Date de conclusion du contrat: 2025-06-17 📅
Titre: Véhicules utilitaires électriques ultra compacts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 020 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 21 170 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: GOUPIL Industrie
Numéro d'enregistrement national: 1593037-1-1-1
Adresse postale: 2445 Avenue de la Vallée du Lot
Code postal: 47320
Commune postale: Bourran
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@goupil-ev.com 📧
Téléphone: 0553793939 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 8 550 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 21 170 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1593037-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 9 000 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 21 170 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1593037-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 600 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 21 170 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: LIGIER Group
Numéro d'enregistrement national: 1593037-1-4-1
Adresse postale: 105 route d'Hauterive
Code postal: 03200
Commune postale: Abrest
Région: Allier 🏙️
Courrier électronique: info@ligiergroup.com 📧
Téléphone: 0470588383 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 107095-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“- Les montants indiqués dans la partie Attribution du marché correspondent aux montants estimés en euros Ht du lot sur la durée totale du marché,...”
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: EFFFA8CE-921E-2512-C24CAA9ABA9A4500
Organe de révision
EFFFA8BC-E7A2-8C2D-428EDC0D3AA91855
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: EFFFA8E5-D76B-9DC2-A9839A63A17886E7
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
URL: http://melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Source: OJS 2025/S 147-508001 (2025-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 36 697 500 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 21 170 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Coût d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 417260
Date de conclusion du contrat: 2025-06-17 📅
Titre: Véhicules utilitaires électriques ultra compacts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 020 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 21 170 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: GOUPIL Industrie
Numéro d'enregistrement national: 1593037-1-1-1
Adresse postale: 2445 Avenue de la Vallée du Lot
Code postal: 47320
Commune postale: Bourran
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@goupil-ev.com 📧
Téléphone: 0553793939 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 8 550 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 21 170 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1593037-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 9 000 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 21 170 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1593037-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 600 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 21 170 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: LIGIER Group
Numéro d'enregistrement national: 1593037-1-4-1
Adresse postale: 105 route d'Hauterive
Code postal: 03200
Commune postale: Abrest
Région: Allier 🏙️
Courrier électronique: info@ligiergroup.com 📧
Téléphone: 0470588383 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 107095-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“- Les montants indiqués dans la partie Attribution du marché correspondent aux montants estimés en euros Ht du lot sur la durée totale du marché,...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: EFFFA8CE-921E-2512-C24CAA9ABA9A4500
Organe de révision
EFFFA8BC-E7A2-8C2D-428EDC0D3AA91855
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: EFFFA8E5-D76B-9DC2-A9839A63A17886E7
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
URL: http://melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Source: OJS 2025/S 147-508001 (2025-08-01)
Avis d'attribution de marché (2025-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 36 697 500 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 36 697 500 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cout d'utilisation
Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Numéro de contrat: 417400
Date de conclusion du contrat: 2025-10-06 📅
Titre: Véhicules utilitaires électriques compacts économiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 140 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 697 500 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Subloisirs, Cotriatant : Hopper
Numéro d'enregistrement national: 1593037-5-6-1
Adresse postale: 429 chemin des turques
Code postal: 31660
Commune postale: Bessieres
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: contact@subloisirs.com 📧
Téléphone: 0561871447 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 860 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 697 500 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: MOV'NTEC, Cotraitant : MOV'NTEC Mobility
Numéro d'enregistrement national: 1593037-5-8-1
Adresse postale: 311 rue des Dames
Code postal: 62620
Commune postale: Ruitz
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: contact@movntec-mobility.com 📧
Téléphone: 0391801530 📞
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 770 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 697 500 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Aixam mega
Numéro d'enregistrement national: 1593037-5-9-1
Adresse postale: 56 route de Pugny
Code postal: 73100
Commune postale: Aix-les-Bains
Région: Savoie 🏙️
Courrier électronique: aixam@aixam-mega.fr 📧
Téléphone: 0479614245 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 870 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 697 500 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1593037-5-10-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 237 500 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 697 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Nom: STELLANTIS, Cotraitant : Automobiles CITROEN
Numéro d'enregistrement national: 1593037-5-11-1
Adresse postale: 43 rue Jean pierre Timbaud
Code postal: 78300
Commune postale: Poissy
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: antoine.gigon@stellantis.com 📧
Téléphone: 0969320099 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“- Les montants indiqués dans la partie Attribution du marché correspondent aux montants estimés en euros Ht du lot sur la durée totale du marché,...”
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: EAD9ADD1-9C6D-32FD-C5BC4D82DF6F57BE
Organe de révision
EAD9ADC2-C1ED-1B00-CBFEA2C1F02B51BE
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
EAD9ADE0-0A80-9869-2A9557B14ADB5F84
Source: OJS 2025/S 237-814597 (2025-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 36 697 500 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 36 697 500 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cout d'utilisation
Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Numéro de contrat: 417400
Date de conclusion du contrat: 2025-10-06 📅
Titre: Véhicules utilitaires électriques compacts économiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 140 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 697 500 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Subloisirs, Cotriatant : Hopper
Numéro d'enregistrement national: 1593037-5-6-1
Adresse postale: 429 chemin des turques
Code postal: 31660
Commune postale: Bessieres
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: contact@subloisirs.com 📧
Téléphone: 0561871447 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 860 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 697 500 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: MOV'NTEC, Cotraitant : MOV'NTEC Mobility
Numéro d'enregistrement national: 1593037-5-8-1
Adresse postale: 311 rue des Dames
Code postal: 62620
Commune postale: Ruitz
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: contact@movntec-mobility.com 📧
Téléphone: 0391801530 📞
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 770 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 697 500 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Aixam mega
Numéro d'enregistrement national: 1593037-5-9-1
Adresse postale: 56 route de Pugny
Code postal: 73100
Commune postale: Aix-les-Bains
Région: Savoie 🏙️
Courrier électronique: aixam@aixam-mega.fr 📧
Téléphone: 0479614245 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 870 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 697 500 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1593037-5-10-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 237 500 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 697 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Nom: STELLANTIS, Cotraitant : Automobiles CITROEN
Numéro d'enregistrement national: 1593037-5-11-1
Adresse postale: 43 rue Jean pierre Timbaud
Code postal: 78300
Commune postale: Poissy
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: antoine.gigon@stellantis.com 📧
Téléphone: 0969320099 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“- Les montants indiqués dans la partie Attribution du marché correspondent aux montants estimés en euros Ht du lot sur la durée totale du marché,...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: EAD9ADD1-9C6D-32FD-C5BC4D82DF6F57BE
Organe de révision
EAD9ADC2-C1ED-1B00-CBFEA2C1F02B51BE
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
EAD9ADE0-0A80-9869-2A9557B14ADB5F84
Source: OJS 2025/S 237-814597 (2025-12-08)
Avis d'attribution de marché (2025-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 36 697 500 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 36 697 500 EUR 💰
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Numéro de contrat: 417399
Date de conclusion du contrat: 2025-12-15 📅
Titre: Véhicules utilitaires électriques tout terrain
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 400 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 697 500 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Etesia sas
Numéro d'enregistrement national: 1593037-6-5-1
Adresse postale: 13 rue de l'industrie
Code postal: 67160
Commune postale: Wissembourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Téléphone: 03 88 54 89 00 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le montant indiqué dans la partie Attribution du marché correspond au montant estimé en euros Ht du lot sur la durée totale du marché, reconductions...”
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 53B5CC13-9425-29DE-E95AB19EB39C3183
Organe de révision
53B5CC03-F1C0-CEB4-1FE76F115EADD407
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
53B5CC23-B0BA-0855-049CA28A389BD299
Source: OJS 2025/S 252-868556 (2025-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 36 697 500 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 36 697 500 EUR 💰
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Numéro de contrat: 417399
Date de conclusion du contrat: 2025-12-15 📅
Titre: Véhicules utilitaires électriques tout terrain
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 400 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 697 500 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Etesia sas
Numéro d'enregistrement national: 1593037-6-5-1
Adresse postale: 13 rue de l'industrie
Code postal: 67160
Commune postale: Wissembourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Téléphone: 03 88 54 89 00 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le montant indiqué dans la partie Attribution du marché correspond au montant estimé en euros Ht du lot sur la durée totale du marché, reconductions...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 53B5CC13-9425-29DE-E95AB19EB39C3183
Organe de révision
53B5CC03-F1C0-CEB4-1FE76F115EADD407
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
53B5CC23-B0BA-0855-049CA28A389BD299
Source: OJS 2025/S 252-868556 (2025-12-30)
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