VAUBAN LITTORAL - TRAVAUX DE CONSTRUCTION
SA d'HLM Unicil (13)
La présente consultation concerne les travaux relatifs à la construction d'un ensemble de 66 logements inclus dans un programme immobilier de 173 logements dénommé VAUBAN LITTORAL constitué de 8 bùtiments en R+3 ; R+4 sur 1 ou 2 niveaux de sous-sols, situé 67 Bd du Val Claret 06 160 Antibes pour le compte de la SA D'HLM UNICIL.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- âą Ossatures âș Travaux de gros Ćuvre
- âą Pose de portes et de fenĂȘtres et d'Ă©lĂ©ments accessoires âș Pose de menuiseries mĂ©talliques, exceptĂ© portes et fenĂȘtres
- âą Pose de portes et de fenĂȘtres et d'Ă©lĂ©ments accessoires âș Poses de portes et de fenĂȘtres âș Pose de portes
- âą Pose de portes et de fenĂȘtres et d'Ă©lĂ©ments accessoires âș Travaux d'installation de menuiseries non mĂ©talliques âș Installation de cloisons
- âą Quincaillerie âș Serrurerie
- âą RevĂȘtement de sols et de murs âș Carrelages
- âą Travaux d'amĂ©nagement paysager âș Travaux d'amĂ©nagement paysager d'espaces verts
- âą Travaux d'application de revĂȘtements de protection âș Travaux de peinture
- âą Travaux d'Ă©quipement du bĂątiment âș Travaux d'isolation
- âą Travaux d'Ă©quipement Ă©lectrique âș Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mĂ©caniques
- âą Travaux de construction d'autoroutes, de routes âș Travaux routiers âș Travaux de rĂ©paration de routes
- âą Travaux de fondation et forage de puits de captage âș Travaux de fondation
- âą Travaux de peinture et de vitrerie âș Travaux de façade
- âą Travaux de plomberie âș Travaux de plomberie et de pose de conduits d'Ă©vacuation
- âą Travaux de revĂȘtement âș Travaux d'Ă©tanchĂ©ification
- âą Provence-Alpes-CĂŽte dâAzur âș Alpes-Maritimes
- âą Provence-Alpes-CĂŽte dâAzur âș Bouches-du-RhĂŽne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vauban littoral - travaux de construction
Numéro de référence:
BrĂšve description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction đŠ
Informations sur les lots
Ce contrat est divisĂ© en lots â
Nombre maximal de lots pouvant ĂȘtre attribuĂ©s Ă un soumissionnaire: 17
Les offres peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es pour un nombre maximal de lots: 17
1ïžâŁ
Identifiant interne:
Titre: Fondations profondes.
Description du marché:
Produits/services: Travaux de fondation
đŠ
Adresse postale: 67 Bd du Val Claret
Code postal: 06160
Ville: Antibes
Pays: France đ«đ·
Lieu d'exĂ©cution: Alpes-Maritimes đïž
Durée de l'accord: 36 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es sous forme de catalogues Ă©lectroniques ou comprendre un catalogue Ă©lectronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptĂ©es â
Titre
Numéro d'identification du lot:
2ïžâŁ
Identifiant interne:
Titre: Gros Ćuvre
Description du marché:
Produits/services: Travaux de gros Ćuvre
đŠ
Titre
Numéro d'identification du lot:
3ïžâŁ
Identifiant interne:
Titre: Isolation protection
Description du marché:
Produits/services: Travaux d'isolation
đŠ
Titre
Numéro d'identification du lot:
4ïžâŁ
Identifiant interne:
Titre: Etanchéité
Description du marché:
Produits/services: Travaux d'étanchéification
đŠ
Titre
Numéro d'identification du lot:
5ïžâŁ
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries extérieures - fermetures
Description du marché:
Produits/services: Pose de menuiseries mĂ©talliques, exceptĂ© portes et fenĂȘtres
đŠ
Produits/services supplĂ©mentaires: Travaux d'installation de menuiseries non mĂ©talliques đŠ
Titre
Numéro d'identification du lot:
6ïžâŁ
Identifiant interne:
Titre: Cloisons / Doublages / Faux plafonds.
Description du marché:
Produits/services: Installation de cloisons
đŠ
Titre
Numéro d'identification du lot:
7ïžâŁ
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries intérieures
Description du marché:
Produits/services: Travaux de menuiserie
đŠ
Titre
Numéro d'identification du lot:
8ïžâŁ
Identifiant interne:
Titre: Carrelage - faĂŻences
Description du marché:
Produits/services: Carrelages
đŠ
Titre
Numéro d'identification du lot:
9ïžâŁ
Identifiant interne:
Titre: Peinture.
Description du marché:
Produits/services: Travaux de peinture
đŠ
Titre
Numéro d'identification du lot:
1ïžâŁ0ïžâŁ
Identifiant interne:
Titre: Plomberies â sanitaires â ECS â VMC
Description du marché:
Produits/services: Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
đŠ
Titre
Numéro d'identification du lot:
1ïžâŁ1ïžâŁ
Identifiant interne:
Titre: Electricité
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1ïžâŁ2ïžâŁ
Identifiant interne:
Titre: Serrurerie
Description du marché:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Serrurerie đŠ
Titre
Numéro d'identification du lot:
1ïžâŁ3ïžâŁ
Identifiant interne:
Titre: Ravalement - ITE
Description du marché:
Produits/services: Travaux de façade
đŠ
Titre
Numéro d'identification du lot:
1ïžâŁ4ïžâŁ
Identifiant interne:
Titre: Portes de garage
Description du marché:
Produits/services: Pose de portes
đŠ
Produits/services supplĂ©mentaires: Pose de menuiseries mĂ©talliques, exceptĂ© portes et fenĂȘtres đŠ
Titre
Numéro d'identification du lot:
1ïžâŁ5ïžâŁ
Identifiant interne:
Titre: Ascenseurs
Description du marché:
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
đŠ
Titre
Numéro d'identification du lot:
1ïžâŁ6ïžâŁ
Identifiant interne:
Titre: Vrd
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1ïžâŁ7ïžâŁ
Identifiant interne:
Titre: Espaces verts
Description du marché:
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
đŠ
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplĂ©mentaires: Travaux de gros Ćuvre đŠ
Procédure
Type de procédure
ProcĂ©dure ouverte â
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
DĂ©lai de rĂ©ception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-11 12:00:00 đ
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: français đŁïž
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet Ă©lectronique avancĂ©(e) ou qualifiĂ©(e) [au sens du rĂšglement (UE) â 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financiÚres et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion: Se référer au RC
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SA d'HLM UNICIL (13)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 rue Armeny CS 300001
Code postal: 13286
Commune postale: Marseille Cedex 06
RĂ©gion: Bouches-du-RhĂŽne đïž
Pays: France đ«đ·
Courrier Ă©lectronique: i.britodossantos@unicil.fr đ§
TĂ©lĂ©phone: +33 491139113 đ
URL: https://www.marches-securises.fr đ
Adresse URL pour l'Ă©change d'informations: https://www.unicil.fr đ
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr đ
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr đ
URL de participation: https://www.marches-securises.fr đ
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 RUE JOSEPH AUTRAN
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
RĂ©gion: Bouches-du-RhĂŽne đïž
Pays: France đ«đ·
Courrier Ă©lectronique: tj-marseille@justice.fr đ§
TĂ©lĂ©phone: +33 049115505 đ
URL: www.justice.gouv.fr đ
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 086-285860 (2025-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vauban littoral - travaux de construction
Numéro de référence:
23-518
BrĂšve description:
La présente consultation concerne les travaux relatifs à la construction d'un ensemble de 66 logements inclus dans un programme immobilier de 173 logements dénommé VAUBAN LITTORAL constitué de 8 bùtiments en R+3 ; R+4 sur 1 ou 2 niveaux de sous-sols, situé 67 Bd du Val Claret 06 160 Antibes pour le compte de la SA D'HLM UNICIL.
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Produits/services: Travaux de construction đŠ
Informations sur les lots
Ce contrat est divisĂ© en lots â
Nombre maximal de lots pouvant ĂȘtre attribuĂ©s Ă un soumissionnaire: 17
Les offres peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es pour un nombre maximal de lots: 17
1ïžâŁ
Identifiant interne:
23-518.3
Titre: Fondations profondes.
Description du marché:
Travaux de fondations profondes relatifs Ă la construction dâun ensemble de 66 logements inclus dans un programme immobilier de 173 logements dĂ©nommĂ© VAUBAN LITTORAL constituĂ© de 8 bĂątiments en R+3 ; R+4 sur 1 ou 2 niveaux de sous-sols, situĂ© 67 Bd du Val Claret 06 160 Antibes pour le compte de la SA DâHLM UNICIL.
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Adresse postale: 67 Bd du Val Claret
Code postal: 06160
Ville: Antibes
Pays: France đ«đ·
Lieu d'exĂ©cution: Alpes-Maritimes đïž
Durée de l'accord: 36 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es sous forme de catalogues Ă©lectroniques ou comprendre un catalogue Ă©lectronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptĂ©es â
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2ïžâŁ
Identifiant interne:
23-518.4
Titre: Gros Ćuvre
Description du marché:
Travaux de Gros Ćuvre relatifs Ă la construction dâun ensemble de 66 logements inclus dans un programme immobilier de 173 logements dĂ©nommĂ© VAUBAN LITTORAL constituĂ© de 8 bĂątiments en R+3 ; R+4 sur 1 ou 2 niveaux de sous-sols, situĂ© 67 Bd du Val Claret 06 160 Antibes pour le compte de la SA DâHLM UNICIL.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
3ïžâŁ
Identifiant interne:
23-518.5
Titre: Isolation protection
Description du marché:
Travaux d'isolation protection relatifs Ă la construction dâun ensemble de 66 logements inclus dans un programme immobilier de 173 logements dĂ©nommĂ© VAUBAN LITTORAL constituĂ© de 8 bĂątiments en R+3 ; R+4 sur 1 ou 2 niveaux de sous-sols, situĂ© 67 Bd du Val Claret 06 160 Antibes pour le compte de la SA DâHLM UNICIL.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
4ïžâŁ
Identifiant interne:
23-518.6
Titre: Etanchéité
Description du marché:
Travaux d'EtanchĂ©itĂ© relatifs Ă la construction dâun ensemble de 66 logements inclus dans un programme immobilier de 173 logements dĂ©nommĂ© VAUBAN LITTORAL constituĂ© de 8 bĂątiments en R+3 ; R+4 sur 1 ou 2 niveaux de sous-sols, situĂ© 67 Bd du Val Claret 06 160 Antibes pour le compte de la SA DâHLM UNICIL.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
5ïžâŁ
Identifiant interne:
23-518.7
Titre: Menuiseries extérieures - fermetures
Description du marché:
Travaux de Menuiseries extĂ©rieures - fermetures relatifs Ă la construction dâun ensemble de 66 logements inclus dans un programme immobilier de 173 logements dĂ©nommĂ© VAUBAN LITTORAL constituĂ© de 8 bĂątiments en R+3 ; R+4 sur 1 ou 2 niveaux de sous-sols, situĂ© 67 Bd du Val Claret 06 160 Antibes pour le compte de la SA DâHLM UNICIL.
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Produits/services supplĂ©mentaires: Travaux d'installation de menuiseries non mĂ©talliques đŠ
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
6ïžâŁ
Identifiant interne:
23-518.8
Titre: Cloisons / Doublages / Faux plafonds.
Description du marché:
Travaux de Cloisons / Doublages / Faux plafonds relatifs Ă la construction dâun ensemble de 66 logements inclus dans un programme immobilier de 173 logements dĂ©nommĂ© VAUBAN LITTORAL constituĂ© de 8 bĂątiments en R+3 ; R+4 sur 1 ou 2 niveaux de sous-sols, situĂ© 67 Bd du Val Claret 06 160 Antibes pour le compte de la SA DâHLM UNICIL.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
7ïžâŁ
Identifiant interne:
23-518.9
Titre: Menuiseries intérieures
Description du marché:
Travaux de Menuiseries intĂ©rieures relatifs Ă la construction dâun ensemble de 66 logements inclus dans un programme immobilier de 173 logements dĂ©nommĂ© VAUBAN LITTORAL constituĂ© de 8 bĂątiments en R+3 ; R+4 sur 1 ou 2 niveaux de sous-sols, situĂ© 67 Bd du Val Claret 06 160 Antibes pour le compte de la SA DâHLM UNICIL.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
8ïžâŁ
Identifiant interne:
23-518.10
Titre: Carrelage - faĂŻences
Description du marché:
Travaux de Carrelage - faĂŻences relatifs Ă la construction dâun ensemble de 66 logements inclus dans un programme immobilier de 173 logements dĂ©nommĂ© VAUBAN LITTORAL constituĂ© de 8 bĂątiments en R+3 ; R+4 sur 1 ou 2 niveaux de sous-sols, situĂ© 67 Bd du Val Claret 06 160 Antibes pour le compte de la SA DâHLM UNICIL.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
9ïžâŁ
Identifiant interne:
23-518.11
Titre: Peinture.
Description du marché:
Travaux de Peinture relatifs Ă la construction dâun ensemble de 66 logements inclus dans un programme immobilier de 173 logements dĂ©nommĂ© VAUBAN LITTORAL constituĂ© de 8 bĂątiments en R+3 ; R+4 sur 1 ou 2 niveaux de sous-sols, situĂ© 67 Bd du Val Claret 06 160 Antibes pour le compte de la SA DâHLM UNICIL.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1ïžâŁ0ïžâŁ
Identifiant interne:
23-518.12
Titre: Plomberies â sanitaires â ECS â VMC
Description du marché:
Travaux de Plomberies â sanitaires â ECS â VMC relatifs Ă la construction dâun ensemble de 66 logements inclus dans un programme immobilier de 173 logements dĂ©nommĂ© VAUBAN LITTORAL constituĂ© de 8 bĂątiments en R+3 ; R+4 sur 1 ou 2 niveaux de sous-sols, situĂ© 67 Bd du Val Claret 06 160 Antibes pour le compte de la SA DâHLM UNICIL.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1ïžâŁ1ïžâŁ
Identifiant interne:
23-518.13
Titre: Electricité
Description du marché:
Travaux de ElectricitĂ© relatifs Ă la construction dâun ensemble de 66 logements inclus dans un programme immobilier de 173 logements dĂ©nommĂ© VAUBAN LITTORAL constituĂ© de 8 bĂątiments en R+3 ; R+4 sur 1 ou 2 niveaux de sous-sols, situĂ© 67 Bd du Val Claret 06 160 Antibes pour le compte de la SA DâHLM UNICIL.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1ïžâŁ2ïžâŁ
Identifiant interne:
23-518.14
Titre: Serrurerie
Description du marché:
Travaux de Serrurerie relatifs Ă la construction dâun ensemble de 66 logements inclus dans un programme immobilier de 173 logements dĂ©nommĂ© VAUBAN LITTORAL constituĂ© de 8 bĂątiments en R+3 ; R+4 sur 1 ou 2 niveaux de sous-sols, situĂ© 67 Bd du Val Claret 06 160 Antibes pour le compte de la SA DâHLM UNICIL.
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Produits/services: Serrurerie đŠ
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1ïžâŁ3ïžâŁ
Identifiant interne:
23-518.15
Titre: Ravalement - ITE
Description du marché:
Travaux de Ravalement - ITE relatifs Ă la construction dâun ensemble de 66 logements inclus dans un programme immobilier de 173 logements dĂ©nommĂ© VAUBAN LITTORAL constituĂ© de 8 bĂątiments en R+3 ; R+4 sur 1 ou 2 niveaux de sous-sols, situĂ© 67 Bd du Val Claret 06 160 Antibes pour le compte de la SA DâHLM UNICIL.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1ïžâŁ4ïžâŁ
Identifiant interne:
23-518.16
Titre: Portes de garage
Description du marché:
Travaux de Portes de garage relatifs Ă la construction dâun ensemble de 66 logements inclus dans un programme immobilier de 173 logements dĂ©nommĂ© VAUBAN LITTORAL constituĂ© de 8 bĂątiments en R+3 ; R+4 sur 1 ou 2 niveaux de sous-sols, situĂ© 67 Bd du Val Claret 06 160 Antibes pour le compte de la SA DâHLM UNICIL.
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Produits/services supplĂ©mentaires: Pose de menuiseries mĂ©talliques, exceptĂ© portes et fenĂȘtres đŠ
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1ïžâŁ5ïžâŁ
Identifiant interne:
23-518.17
Titre: Ascenseurs
Description du marché:
Travaux d'Ascenseurs relatifs Ă la construction dâun ensemble de 66 logements inclus dans un programme immobilier de 173 logements dĂ©nommĂ© VAUBAN LITTORAL constituĂ© de 8 bĂątiments en R+3 ; R+4 sur 1 ou 2 niveaux de sous-sols, situĂ© 67 Bd du Val Claret 06 160 Antibes pour le compte de la SA DâHLM UNICIL.
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1ïžâŁ6ïžâŁ
Identifiant interne:
23-518.18
Titre: Vrd
Description du marché:
Travaux de VRD relatifs Ă la construction dâun ensemble de 66 logements inclus dans un programme immobilier de 173 logements dĂ©nommĂ© VAUBAN LITTORAL constituĂ© de 8 bĂątiments en R+3 ; R+4 sur 1 ou 2 niveaux de sous-sols, situĂ© 67 Bd du Val Claret 06 160 Antibes pour le compte de la SA DâHLM UNICIL.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1ïžâŁ7ïžâŁ
Identifiant interne:
23-518.19
Titre: Espaces verts
Description du marché:
Travaux d'Espaces verts relatifs Ă la construction dâun ensemble de 66 logements inclus dans un programme immobilier de 173 logements dĂ©nommĂ© VAUBAN LITTORAL constituĂ© de 8 bĂątiments en R+3 ; R+4 sur 1 ou 2 niveaux de sous-sols, situĂ© 67 Bd du Val Claret 06 160 Antibes pour le compte de la SA DâHLM UNICIL.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
Champ d'application du marché
Produits/services supplĂ©mentaires: Travaux de gros Ćuvre đŠ
Procédure
Type de procédure
ProcĂ©dure ouverte â
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
DĂ©lai de rĂ©ception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-11 12:00:00 đ
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: français đŁïž
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet Ă©lectronique avancĂ©(e) ou qualifiĂ©(e) [au sens du rĂšglement (UE) â 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financiÚres et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec dâautres opĂ©rateurs Ă©conomiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit dâintĂ©rĂȘt créé par sa participation Ă la procĂ©dure de passation de marchĂ©
Corruption
Coupable de fausses dĂ©clarations, non-communication, nâa pas Ă©tĂ© en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la prĂ©sente procĂ©dure
Coupable dâune faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs dâexclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement dâimpĂŽts et taxes
Participation Ă une organisation criminelle
RĂ©siliation, dommages et intĂ©rĂȘts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des ĂȘtres humains
Ătat de cessation dâactivitĂ©s
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SA d'HLM UNICIL (13)
Numéro d'enregistrement national:
57362075400032
Adresse postale: 11 rue Armeny CS 300001
Code postal: 13286
Commune postale: Marseille Cedex 06
RĂ©gion: Bouches-du-RhĂŽne đïž
Pays: France đ«đ·
Courrier Ă©lectronique: i.britodossantos@unicil.fr đ§
TĂ©lĂ©phone: +33 491139113 đ
URL: https://www.marches-securises.fr đ
Adresse URL pour l'Ă©change d'informations: https://www.unicil.fr đ
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr đ
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr đ
URL de participation: https://www.marches-securises.fr đ
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130111200776
Adresse postale: 6 RUE JOSEPH AUTRAN
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
RĂ©gion: Bouches-du-RhĂŽne đïž
Pays: France đ«đ·
Courrier Ă©lectronique: tj-marseille@justice.fr đ§
TĂ©lĂ©phone: +33 049115505 đ
URL: www.justice.gouv.fr đ
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (art. L551-1 et R551-1 du Code de justice administrative),
âą Un rĂ©fĂ©rĂ© contractuel avant la signature des marchĂ©s, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchĂ©s au JOUE, sauf Ă avoir introduit prĂ©alablement un rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel ou, Ă dĂ©faut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en lâabsence de publication dâun avis dâattribution (L551-13 Ă L551-23 du Code de justice administrative).
⹠Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (art. R421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative).
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 086-285860 (2025-04-30)
Nouveaux marchĂ©s dans des catĂ©gories connexes đ
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)