Travaux divers de réparations ou d'aménagements ponctuels sur le patrimoine d'intérêt départemental (Terrassement, Assainissement, Chaussées, Clôtures) 2025-2029

Conseil départemental du Nord

Travaux divers de réparations ou d'aménagements ponctuels sur les patrimoine d'intérêt départemental (Terrassement, Assainissement, Chaussées, Clôtures) 2025-2029 scindés en 5 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• colas France - etablissement de Dunkerque
• Colas Montaron
• Descamps Tp
• Eiffage Route Nord Est
• EIFFAGE ROUTE NORD EST HAINAUT NORD
• Entreprise Jean Lefebvre Nord
• Jean Lefebvre
• JEAN LEFEBVRE NORD Secteur d'Aulnoye
• JEAN LEFEBVRE NORD secteur de Cambrai SAS
• Lorban & Cie
• sarl E.J.M
• TPRN

Qui ?

• Conseil départemental du Nord

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers › Travaux d'entretien routier

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-25	Avis de marché
2025-04-10	Avis de marché
2025-07-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux divers de réparations ou d'aménagements ponctuels sur le patrimoine d'intérêt départemental (Terrassement, Assainissement, Chaussées, Clôtures) 2025-2029
Numéro de référence: 20250103
Brève description:

Travaux divers de réparations ou d'aménagements ponctuels sur les patrimoine d'intérêt départemental (Terrassement, Assainissement, Chaussées, Clôtures) 2025-2029 scindés en 5 lots

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 22 222 576 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 Arrondissement routier d'Avesnes
Valeur estimée hors TVA: 5066210.76 EUR 💰
Description du marché:

TTravaux divers de réparations ou d'aménagements ponctuels sur le patrimoine d'intérêt départemental (Terrassement, Assainissement, Chaussées, Clôtures) 2025-2029 - Arrondissement routier d'Avesnes

Informations complémentaires:

Accord cadre multi attributaire, Sans seuil minimum et avec maximum sur la durée du marché public : 5 100 000 euro(s) Ht 6 120 000 euro(s) Ttc

Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département du Nord, sur le périmètre du patrimoine d'intérêt départemental
Code postal: 59000
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: échéance du présent accord cadre
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 Arrondissement routier de Cambrai
Valeur estimée hors TVA: 3702676.92 EUR 💰
Description du marché:

Travaux divers de réparations ou d'aménagements ponctuels sur le patrimoine d'intérêt départemental (Terrassement, Assainissement, Chaussées, Clôtures) 2025-2029 - Arrondissement routier de Cambrai

Informations complémentaires:

Accord cadre multi attributaire Sans seuil minimum, avec maximum sur la durée du marché public : 3 800 000 euro(s) Ht 4 560 000,00 euro(s) Ttc

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 Arrondissement routier de Douai
Valeur estimée hors TVA: 4727872.92 EUR 💰
Description du marché:

Informations complémentaires:

Accord cadre multi attributaire Sans seuil minimum, avec maximum sur la durée du marché public : 4 800 000 euro(s) Ht 5 760 000,00 euro(s) Ttc

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 Arrondissement routier de Dunkerque
Valeur estimée hors TVA: 4151466.72 EUR 💰
Description du marché:

Informations complémentaires:

Accord cadre multi attributaire sans seuil minimum, avec maximum sur la durée du marché public : 4 200 000 euro(s) Ht 5 040 000,00 euro(s) Ttc

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 Arrondissement routier de Valenciennes
Valeur estimée hors TVA: 4574348.28 EUR 💰
Description du marché:

Informations complémentaires:

Accord cadre sans seuil minimum, avec maximum sur la durée du marché public : 4 600 000 euro(s) Ht - 5 520 000,00 euro(s) Ttc

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-28 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-29 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-29 09:00:00 📅
Lieu: Lille
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- la lettre de candidature (Dc1) : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), - la déclaration du candidat (Dc2) : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), - la déclaration de sous-traitance (Dc4) : Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Conformément aux ambitions identifiées dans son Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables (SPASER) et en application des dispositions prévues à l'article L2112-2 du Code de la Commande publique, le Département du Nord a fait le choix d'intégrer des considérations sociales dans ses marchés publics. A ce titre, le titulaire s'engage à réaliser une action d'insertion en faveur de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion. Les modalités d'exécution de cette action d'insertion sont détaillées en annexe au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Nord
Numéro d'enregistrement national: 70906
Adresse postale: Hôtel du Département
51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Président du Département du Nord
Courrier électronique: pap-travaux@lenord.fr 📧
Téléphone: 0359735959 📞
URL: https://lenord.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599965 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Appel d'offres conformément à l'article R2124-2-1 du Code de la Commande Publique Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc Le point de départ du marché est la date de sa notification. Date prévisionnelle de démarrage des travaux : juillet 2025 Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: FFCE2F35-C52E-A146-51F574855DFA4B36
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 060-195430 (2025-03-25)

Avis de marché (2025-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 22 222 576 EUR 💰
Description
5066210.76 EUR 💰
3702676.92 EUR 💰
4727872.92 EUR 💰
4151466.72 EUR 💰
4574348.28 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-30 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-02 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-02 09:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Situation juridique : - la lettre de candidature (Dc1) : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), - la déclaration du candidat (Dc2) : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), - la déclaration de sous-traitance (Dc4) : Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)

Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599965 🌏
Identifiant de l’avis antérieur: 195430-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 39F88AA4-DC9D-B4DC-0E8B49D3C4B2D446

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 28/04/2025 à 16h30 au plus tard. Lire 30/04/2025 à 16h30 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 29/04/2025 à 09h00 au plus tard. Lire 02/05/2025 à 09h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ce1132f4-7b6c-4d43-bddd-a9a6a72d7894-01
Source: OJS 2025/S 072-237944 (2025-04-10)

Avis d'attribution de marché (2025-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 22 222 576 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 22 500 000 EUR 💰
Description
Description du marché:

Informations sur les options
Description des options: au sens du droit communautaire

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025010300100
Date de conclusion du contrat: 2025-06-30 📅
Titre: Travaux divers de réparations ou d'aménagements ponctuels sur le patrimoine d'intérêt départemental (Terrassement, Assainissement, Chaussées, Clôtures) 2025-2029
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 22 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 5 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas montaron
Numéro d'enregistrement national: 1599965-1-1-1
Adresse postale: Rue De Mairieux
Code postal: 59600
Commune postale: Maubeuge
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: david.bulcourt@colas.com 📧
Téléphone: 0327628844 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Lorban & cie
Numéro d'enregistrement national: 1599965-1-1-2
Adresse postale: 46 Rue Des Chasseurs A Pied
Code postal: 59570
Commune postale: La Longueville
Courrier électronique: lorbantp@lorban.com 📧
Téléphone: 0327621576 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom: Eiffage route nord est
Numéro d'enregistrement national: 1599965-1-1-3
Adresse postale: 2 Rue Louise Michel
Code postal: 59161
Commune postale: Escaudoeuvres
Courrier électronique: bet.escaudoeuvres.travauxpublics@eiffage.com 📧
Téléphone: 0327829933 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Nom: JEAN LEFEBVRE NORD Secteur d'Aulnoye
Numéro d'enregistrement national: 1599965-1-1-4
Adresse postale: Lieu dit Les Hauts Fourneaux
Code postal: 59620
Commune postale: Aulnoye Aymeries
Courrier électronique: aulnoye@ejl.fr 📧
Téléphone: 0327397939 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Nom: Descamps tp
Numéro d'enregistrement national: 1599965-1-1-5
Adresse postale: 8 Rue De Wedel
Code postal: 59540
Commune postale: Caudry
Courrier électronique: etudes@descampstp.fr 📧
Téléphone: 0327371311 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1599965-1-2-1
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Numéro d'enregistrement national: 1599965-1-2-2
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Numéro d'enregistrement national: 1599965-1-2-3
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Numéro d'enregistrement national: 1599965-1-2-4
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Nom: JEAN LEFEBVRE NORD secteur de Cambrai SAS
Numéro d'enregistrement national: 1599965-1-2-5
Adresse postale: Zi De Cantimpre
Code postal: 59400
Commune postale: Cambrai
Courrier électronique: cambrai@ejl.fr 📧
Téléphone: 0327832424 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1599965-1-3-1
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Nom: Sarl e.j.m
Numéro d'enregistrement national: 1599965-1-3-2
Adresse postale: 6 Bis Rue Courtois
Code postal: 59019
Commune postale: Lille
Courrier électronique: contact@ejmtravaux.fr 📧
Téléphone: 0320532083 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Nom: Jean lefebvre
Numéro d'enregistrement national: 1599965-1-3-3
Adresse postale: 380 Rue Jean Perrin
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Courrier électronique: douai-vrd@ejl.fr 📧
Téléphone: 0327991666 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Numéro d'enregistrement national: 1599965-1-3-4
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Nom: Tprn
Numéro d'enregistrement national: 1599965-1-3-5
Adresse postale: 3 Chemin Des Fontaines
Code postal: 59185
Commune postale: Provin
Courrier électronique: contact@tprn.fr 📧
Téléphone: 0328334040 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Nom: Eiffage route nord est hainaut nord
Numéro d'enregistrement national: 1599965-1-3-6
Adresse postale: Rue du 19 mars 1962
Code postal: 59770
Commune postale: Marly
Courrier électronique: be.marly.route@eiffage.com 📧
Téléphone: 327219540 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: COLAS FRANCE - Etablissement de Dunkerque
Numéro d'enregistrement national: 1599965-1-4-1
Adresse postale: 172 Av De La Gironde
Code postal: 59640
Commune postale: Dunkerque
Courrier électronique: dunkerque@colas.com 📧
Téléphone: 0328292500 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0018
Numéro d'enregistrement national: 1599965-1-4-2
Adresse postale: Rte Du Caillouti
Code postal: 59279
Commune postale: Loon-Plage
Téléphone: 0328587340 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0019
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1599965-1-5-1
Identifiant de l’offre: TEN-0020
Numéro d'enregistrement national: 1599965-1-5-2
Identifiant de l’offre: TEN-0021
Numéro d'enregistrement national: 1599965-1-5-3
Identifiant de l’offre: TEN-0022
Numéro d'enregistrement national: 1599965-1-5-4
Téléphone: 0327219540 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0023
Nom: Entreprise jean lefebvre nord
Numéro d'enregistrement national: 1599965-1-5-5
Adresse postale: Za Les Pierres Blanches
Code postal: 59220
Commune postale: Denain
Courrier électronique: denain@ejl.fr 📧
Téléphone: 0327219800 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

il s'agit d un accord cadre multi attributaire d une durée de 48 mois. le co traitant du groupement Ejm du lot 3 est Vrl 59020 lille

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: BD56D20B-C055-7560-20123696D6B8FC06
Source: OJS 2025/S 125-432202 (2025-07-01)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage (>20)

Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes (>20)

Travaux de construction d'autoroutes, de routes (>20)

Travaux routiers (>20)