L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Accord-cadre mixte : - LOT 1 IMPRESSIONS DIVERSES COMPRENANT LA LETTRE DU MAIRE : à bons de commandes attribué à 1 opérateur économique - LOT 2 JOURNAL DE LA VILLE : à marchés subséquents attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques La valeur estimée correspond au montant maximum des 2 lots sur la totalité des périodes de reconduction. La valeur estimée est indicative et comprend les options (prestations similaires et reconductions)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-05-26.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-04-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: TRAVAUX DIVERS D'IMPRESSION (Impression, façonnage, reliure et livraison compris)
Numéro de référence: 2025.FCS.VLR.0036
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Accord-cadre mixte :
- LOT 1 IMPRESSIONS DIVERSES COMPRENANT LA LETTRE DU MAIRE : à bons de commandes attribué à 1 opérateur économique
- LOT 2 JOURNAL DE LA VILLE : à marchés subséquents attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques
La valeur estimée correspond au montant maximum des 2 lots sur la totalité des périodes de reconduction.
La valeur estimée est indicative et comprend les options (prestations similaires et reconductions)
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes📦
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“IMPRESSIONS DIVERSES COMPRENANT LA LETTRE DU MAIRE<br/>”
Informations complémentaires:
“Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires”
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Une prochaine consultation pourrait être lancée en 2029” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“JOURNAL DE LA VILLE<br/>”
Informations complémentaires:
“Les prix seront déterminés par chaque marché subséquent” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires annuel spécifique : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Assurance responsabilité professionnelle...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires annuel spécifique : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des services spécifiés : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le contrat est conclu à sa date de notification
L'exécution des prestations débute :
- Pour le lot 1 à la réception du premier bon de commande.
- Pour le...”
Conditions d'exécution du contrat
Le contrat est conclu à sa date de notification
L'exécution des prestations débute :
- Pour le lot 1 à la réception du premier bon de commande.
- Pour le lot 2 à la notification du premier maché subséquent
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Ressources propres de la Ville de La Rochelle
“La date de début des prestations est purement indicative” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 44EBB32B-B7EC-3678-0443C8FCE5A9FCA9
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: 0549607919📞
Fax: 0549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 083-275161 (2025-04-25)
Avis d'attribution de marché (2025-12-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“IMPRESSIONS DIVERSES COMPRENANT LA LETTRE DU MAIRE” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pour le lot 01 : 2-Valeur technique au vu du cadre de réponse partie axe technique : 50% Pour le lot 02 : 2-Valeur technique au vu du cadre de réponse partie axe technique : 50%
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Pour le lot 01 : 3-Valeur environnementale au vu du cadre de réponse partie axe environnemental : 10% Pour le lot 02 : 3 -Pertinence et cohérence de la réponse à la demande de rétro-planning optimisé : 10% 4-Valeur environnementale au vu du cadre de réponse partie axe environnemental : 10%
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Pour le lot 01 : 1-Prix des prestations au vu de la somme : - de la simulation de commande des prix du Bpu - du devis pour les prestations hors Bpu : 40% Pour le lot 02 : 1- Prix des prestations au vu du devis en réponse à la demande type : 30%
Critère de coût (pondération): 40
Description
Description du marché:
“JOURNAL DE LA VILLE”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025_1064
Date de conclusion du contrat: 2025-11-20 📅
Titre: Impressions Diverses Comprenant La Lettre Du Maire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Impression routage de l'ouest
Numéro d'enregistrement national: 1638693-1-1-1
Adresse postale: Rue Louis Pasteur
Code postal: 17180
Commune postale: Perigny
Région: Charente-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@iro-imprimeur.com📧
Téléphone: 0546302929📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1638693-1-2-1
“Les montants indiqués correspondent aux montants maximum des accord-cadres pour la période initiale” Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C05841CE-E795-1648-1E1F400DDF64655C
Source: OJS 2025/S 242-833235 (2025-12-12)