Travaux de terrassement dans le cadre de diagnostics et de fouilles archéologiques au moyen de location de matériel et d'engins avec chauffeur pour le Département des Alpes de Haute-Provence
Département des Alpes de Haute Provence
Travaux de terrassement dans le cadre de chantiers de diagnostics et fouilles archéologiques au moyen de location de matériel et d'engins avec chauffeur pour le Département des Alpes de Haute-Provence / Location d'engins avec chauffeurs alloti en deux lots géographiques. Dans le cadre de ses opérations de diagnostics et de fouilles préventives archéologiques, le Service départemental d'archéologie des Alpes de Haute-Provence a besoin de louer du matériel et des engins de chantier avec chauffeurs pour réaliser les travaux de diagnostic et de fouille. D'autres services du Département peuvent avoir à faire appel à la location de matériel et d'engins avec chauffeur comme, dans le cadre de ses missions scientifiques, la Réserve naturelle nationale et géologique de Haute-Provence. La qualification de marché de travaux a été appliquée au regard de l'avis relatif à la liste des activités qui sont des travaux en droit de la commande publique (Avis NOR : ECOM1831820V du 31 mars 2019 - Classe 45.50)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • agence COZZI - cOLAS France
- • D8 SOLUTIONS
- • ENTREPRISE GUIRAMAND SA
- • entreprise Minetto
- • ENTREPRISE SACCO
- • STP Pistono Denis
- • Travaux de construction › Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Rhône-Alpes › Isère
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-04 | Avis de marché |
| 2025-11-13 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement dans le cadre de diagnostics et de fouilles archéologiques au moyen de location de matériel et d'engins avec chauffeur pour le Département des Alpes de Haute-Provence
Numéro de référence:
25SDA001
Brève description:
Produits/services: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Secteurs de Digne-les-Bains et de Castellane
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: L'Ensemble Du Departement Des Alpes De Haute-Provence Et, Ponctuellement, Les Zones Limitrophes Des Departements Peripheriques
Code postal: 04000
Ville: Digne-les-bains
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Si l'accord cadre était reconduit, un nouvel avis serait publié en 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Organisation, qualification et expérience du personnel
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Secteurs de Forcalquier, Sisteron et Barcelonnette
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-10 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Alpes de Haute Provence
Numéro d'enregistrement national:
51522
Adresse postale: 13 rue du docteur Romieu
Cs70216
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-Les-Bains
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BARREILLE Eliane
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0492300400 📞
URL: http://www.mondepartement04.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1658792 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1658792 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
518D439C-EEEC-74CC-4A588B00E83BFA76
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 108-366084 (2025-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025sda001
Date de conclusion du contrat: 2025-09-26 📅
Titre: Travaux de terrassement dans le cadre de diagnostics et de fouilles archéologiques au moyen de location de matériel et d'engins avec chauffeur pour le Département des Alpes de Haute-Provence
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 72 540 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise sacco
Numéro d'enregistrement national:
1658792-1-1-1
Code postal: 04000
Commune postale: digne les bains
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sacco.tp@wanadoo.fr 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 71422.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise guiramand sa
Numéro d'enregistrement national:
1658792-1-1-2
Code postal: 05190
Commune postale: Remollon
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Courrier électronique: bureau.etudes@fcbtp.fr 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 102308.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: D8 SOLUTIONS
Numéro d'enregistrement national:
1658792-1-1-3
Adresse postale: 1955 Avenue Saint Maurice
Code postal: 04100
Commune postale: 04100 - Manosque
Courrier électronique: administratif@d8solutions.fr 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 83 055 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise minetto
Numéro d'enregistrement national:
1658792-1-1-4
Adresse postale: 6 All Des Tilleuls
Code postal: 04200
Commune postale: Sisteron
Courrier électronique: minetto@minetto.fr 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 67 380 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence cozzi - colas france
Numéro d'enregistrement national:
1658792-1-1-5
Adresse postale: Les Scaffarels
Code postal: 04240
Commune postale: Annot
Courrier électronique: alain.payan@colas.fr 📧
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Numéro d'enregistrement national:
1658792-1-2-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Numéro d'enregistrement national:
1658792-1-2-2
Commune postale: remollon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 76301.38 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Stp pistono denis
Numéro d'enregistrement national:
1658792-1-2-3
Adresse postale: Les Paroirs
Code postal: 05400
Commune postale: Veynes
Courrier électronique: contact@stp-pistono.pro 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 79 407 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1658792-1-2-4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 69 720 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1658792-1-2-5
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 366084-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
D87FCC1F-F191-D37B-0E8D12CB8F8BE1E4
Source: OJS 2025/S 220-756427 (2025-11-13)