Travaux de restauration des cours d'eau du bassin de la Druance dans le cadre d'un programme pluriannuel de restauration des milieux aquatiques composé de 7 tranches annuelles. Ce marché doit permettre la réalisation des Tranches 1 à 3 allant de 2026 à 2029. 2 lots Lot N°1 réservé à l'insertion
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-30.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-12-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de restauration des cours d'eau du bassin de la Druance
Numéro de référence: CDC26001
Brève description:
“Travaux de restauration des cours d'eau du bassin de la Druance dans le cadre d'un programme pluriannuel de restauration des milieux aquatiques composé de 7...”
Brève description
Travaux de restauration des cours d'eau du bassin de la Druance dans le cadre d'un programme pluriannuel de restauration des milieux aquatiques composé de 7 tranches annuelles.
Ce marché doit permettre la réalisation des Tranches 1 à 3 allant de 2026 à 2029.
2 lots
Lot N°1 réservé à l'insertion
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de protection des berges📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Végétation des berges, abattages et retrait des embâcles”
Informations complémentaires:
“Le lot N°1 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs...”
Informations complémentaires
Le lot N°1 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés (article L. 2113-13 du Ccp)
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Produits/services supplémentaires: Travaux de protection des berges📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'amélioration de l'environnement📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-13 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Travaux d'aménagements en bordure de cours d'eau (clôtures, abreuvoirs, ponts demi-hydrotube, passerelles,…)”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations du lot n°1 devront être réalisées de préférence entre le 15 août (année n) et le 15 mars (année n+1),
Les prestations du lot n°2 devront...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations du lot n°1 devront être réalisées de préférence entre le 15 août (année n) et le 15 mars (année n+1),
Les prestations du lot n°2 devront être réalisées de préférence entre le 15 mars et le 15 octobre de chaque année (les interventions sur le lit mineur étant autorisé du 1er juin au 15 octobre)
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 22B1BD89-98B1-6AD8-B2FD9CF8D35E399F
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 22B1BD9A-AA8C-374C-521BCB85CA4CE68D
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 246-854940 (2025-12-19)
Avis d'attribution de marché (2026-03-09) Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Cdc26001a
Date de conclusion du contrat: 2026-03-05 📅
Titre: Végétation des berges, abattages et retrait des embâcles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 42197.84 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: RIVIERES et BOCAGES
Numéro d'enregistrement national: 1757826-1-1-1
Adresse postale: Rue De L'Alliere
Code postal: 14500
Commune postale: Vire-Normandie
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: travaux@rivieres-bocages.fr📧
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 601557.25 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Entret sauveg patrim amenag cours eau bn
Numéro d'enregistrement national: 1757826-1-2-1
Adresse postale: Les Bruyeres
Code postal: 14240
Commune postale: Cahagnes
Courrier électronique: espace-basse-normandie@orange.fr📧
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3137C019-97D8-6889-748BDAA142868D6F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 3137C02C-F508-B1FA-7E88F82BE1F90A00
Source: OJS 2026/S 048-165891 (2026-03-09)