TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'HOTEL DES FINANCES EN LOGEMENTS LOTS 1 A 14

Ville de Saint-Tropez

le marché porte sur les travaux de réhabilitation de l'Hôtel des finances en logements Il comporte 14 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-11.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-03-11 Avis de marché
Avis de marché (2025-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'HOTEL DES FINANCES EN LOGEMENTS LOTS 1 A 14
Numéro de référence: PPP245-68/5240/2025AO026
Brève description:
le marché porte sur les travaux de réhabilitation de l'Hôtel des finances en logements Il comporte 14 lots
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de logements-foyers 📦
Valeur estimée hors TVA: 5734487.33 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14

1️⃣
Identifiant interne: 2025AO026_1
Titre: Vrd
Valeur estimée hors TVA: 325824.85 EUR 💰
Description du marché: VRD
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de logements-foyers 📦
Site principal ou lieu d'exécution: VILLE DE SAINT-TROPEZ
Adresse postale: 2 place de l'Hôtel de ville - BP 161
Code postal: 83992
Ville: SAINT-TROPEZ CEDEX 9
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2025AO027_2
Titre: Gros oeuvre/curage/balcons bois
Valeur estimée hors TVA: 1619249.95 EUR 💰
Description du marché: GROS OEUVRE/CURAGE/BALCONS BOIS
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2025AO028_3
Titre: Charpente/couverture/etancheite/isolation
Valeur estimée hors TVA: 406898.15 EUR 💰
Description du marché: CHARPENTE/COUVERTURE/ETANCHEITE/ISOLATION
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2025AO029_4
Titre: Traitement des facades
Valeur estimée hors TVA: 487 309 EUR 💰
Description du marché: TRAITEMENT DES FACADES
Produits/services: Travaux de façade 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2025AO030_5
Titre: Menuiseries exterieures bois
Valeur estimée hors TVA: 258 360 EUR 💰
Description du marché: MENUISERIES EXTERIEURES BOIS
Produits/services: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 2025AO031_6
Titre: Serrurerie metallerie
Valeur estimée hors TVA: 393977.70 EUR 💰
Description du marché: SERRURERIE METALLERIE
Produits/services: Travaux de construction 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 2025AO032_7
Titre: Platrerie- menuiserie interieure
Valeur estimée hors TVA: 418810.80 EUR 💰
Description du marché: PLATRERIE- MENUISERIE INTERIEURE
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 2025AO033_8
Titre: Revetements de sols/faience
Valeur estimée hors TVA: 378318.26 EUR 💰
Description du marché: REVETEMENTS DE SOLS/FAIENCE
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 2025AO034_9
Titre: Peinture
Valeur estimée hors TVA: 157612.32 EUR 💰
Description du marché: PEINTURE
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2025AO035_10
Titre: Chauffage/rafraichissement-ventilation-plomberie sanitaire
Valeur estimée hors TVA: 774 905 EUR 💰
Description du marché: CHAUFFAGE/RAFRAICHISSEMENT-VENTILATION-PLOMBERIE SANITAIRE
Produits/services: Travaux d'installation d'appareils sanitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2025AO026 11_11
Titre: Electricite - cfo-cfa
Valeur estimée hors TVA: 291 812 EUR 💰
Description du marché: ELECTRICITE - CFO-CFA
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2025AO037_12
Titre: Ascenseur
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: ASCENSEUR
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2025AO038_13
Titre: Panneaux photovoltaiques
Valeur estimée hors TVA: 42 670 EUR 💰
Description du marché: PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
Produits/services: Travaux de couverture de panneaux solaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 2025AO039_14
Titre: Espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 118739.30 EUR 💰
Description du marché: ESPACES VERTS
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Date d'ouverture: 2025-04-17 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
La certification règlementaire obligatoire est le RGE pour les ouvrages exigibles aux CEE
Situation économique et financière
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Le CA annuel minimal exigé sur les 3 dernières années est fixé à 2 fois le montant HT estimé du lot.
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
* ATTENTION :Vous devez produire une soumission complète comprenant les pièces suivantes ( numérotées, datées et signées le cas échéant). Seules les pièces n° 8 et 10 pourront être transmises au stade de l'attribution du marché. LE PLI DEVRA RESPECTER LA PRESENTATION SUIVANTE : CODIFICATION SPECIFIQUE DU FICHIER " pièce n° sous forme de fichiers distincts . Pièce n° 1 : lettre de candidature (imprimé DC1). Il est demandé d’utiliser le formulaire DC1 à jour, disponible en cliquant sur le lien ci-après : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat En cas de groupement, il sera renseigné un seul et unique DC1 regroupant l’ensemble des cotraitants. Pièce n° 2 : déclaration du candidat (imprimé DC2). Il est demandé d’utiliser le formulaire DC2 à jour, disponible en cliquant sur le lien ci-après : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat En cas de groupement, tous les cotraitants devront fournir leur propre DC2. Au moyen de ce formulaire (ou par tout autre moyen), et afin de justifier de ses capacités financières, techniques et professionnelles, le candidat produira : - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. * Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. Pièces n° 3 : une déclaration sur l’honneur signée et datée attestant ne se trouve pas dans les cas d’interdiction de soumissionner mentionné aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du code de la commande publique ou équivalent pour les étrangers (certificat de paiement des impôts, taxes et contributions ou cotisations sociales obtenu auprès des organismes compétents) Pièce n° 4 :Une déclaration sur l'honneur signée et datée attestant que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés ; Pièces n° 5 : la transmission du numéro unique d’identification (SIREN) délivré par l’INSEE ou à défaut la production d’un extrait du registre pertinent ou bien les documents équivalents à l'extrait d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés pour les opérateurs situés hors de France. Dans le cas de redressement judiciaire, le candidat joint la copie du jugement Pièce n° 6 :les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat si le signature du marché n'est pas habilité de plein droit à engager l'entreprise. ou, le cas échéant, une copie des pouvoirs successifs permettant de faire le lien entre le signataire du marché et cette personne ; Pièces n° 7 : une présentation de la société, des moyens humains et matériels et des références du candidat (expérience acquise lors de marchés similaires). Les candidats joint tout renseignement permettant d’évaluer ses capacités professionnelles, techniques et financières. Pièce n° 8 : une attestation d’assurance « responsabilité civile » en cours de validité. Pièce n° 9 : la fiche «fournisseur » fournie dans le dossier de consultation, dûment renseigné + RIB Pièce n° 10 : En application de l’article R2144-4 du Code de la commande publique, le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché produira : • Une attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale, prévue à l’article L. 243-15 du code de sécurité sociale, émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions datant de moins de 6 mois (articles D 8222-5-1° du code du travail et D.243-15 du code de sécurité sociale). Le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice s’assurera de l’authenticité de cette attestation, auprès de l’organisme de recouvrement des cotisations de sécurité sociale. • Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que les obligations fiscales et sociales ont été satisfaites ou l’état annuel des certificats reçus. Ces documents devront être fournis par le candidat, dans un délai de sept (5) jours, à compter de sa réception de la demande par la ville de SAINT-TROPEZ Dans le cas où le candidat ne remettrait pas les documents dans le délai imparti son offre sera rejetée. Dans cette hypothèse, l’accord-cadre sera attribué au candidat ayant présenté l’offre économiquement plus avantageuse suivante, sous réserve que ce dernier produise les certificats et attestations requises. En cas de groupement, l'ensemble des éléments de candidature demandés doit être transmis pour chaque membre du groupement. DANS LE CAS DE " TRAVAILLEURS DETACHES" et/OU SALARIES ETRANGERS " , il devra clairement l'indiquer dans son dossier Pour justifier de son aptitude à exécuter les prestations du marché, le candidat produit  Les pièces prévues aux articles suivants du Code du travail, et datant de moins de 6 mois : o R. 1263-12 (travailleurs détachés), o D.8222-5 ou D 8222-7 (attestation de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale, attestation fiscale) o D. 8254-2 à D. 8254-5 (liste nominative des salariés étrangers).  la transmission du numéro unique d’identification (SIREN) délivré par l’INSEE ou à défaut la production d’un extrait du registre pertinent ou bien les documents équivalents à l'extrait d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés pour les opérateurs situés hors de France. Dans le cas de redressement judiciaire, le candidat joint la copie du jugement
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Dépôts et garanties exigés:
Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de saint-tropez
Numéro d'enregistrement national: 21830119000011
Adresse postale: 2 place de l'Hôtel de ville - BP 161
Code postal: 83992
Commune postale: SAINT-TROPEZ CEDEX 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sylvie SIRI
Courrier électronique: commande-publique@ville-sainttropez.fr 📧
Téléphone: +33 494559000 📞
URL: https://marches.local-trust.com/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=ville-saint-tropez 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=ville-saint-tropez 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.local-trust.com/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=ville-saint-tropez 🌏
URL de participation: https://marches.local-trust.com/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=ville-saint-tropez 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'imputation budgétaire est la suivante : Chapitre 23 Article 2313 Fonction 5510 Opération 14173 SG 041 sur le budget logement. durée estimée des travaux tous lots confondus : 15 mois y compris la période de préparation.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: FR 13000525900
Adresse postale: 5 rue racine – CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON CEDEX 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : Tribunal Administratif de Toulon Tél. : 04.94.42.79.30 Email : greffe.ta-toulon@juradm.fr Les coordonnées de l’instance chargée des procédures de médiation sont les suivantes: CCIRA - Comité Consultatif Inter-Régional de Règlement à l'Amiable des différends de Marseille - Organisation chargée des procédures de médiation Tél. : +33 484354554 Email : catherie.pietri@paca.gouv.fr Les différends et litiges se règlent selon les dispositions de l'article 55 du CCAG des marchés publics de Travaux. • Référé précontractuel fondé sur l'article L551-1 du Code de Justice Administrative jusqu'à la signature du contrat. • Référé contractuel fondé sur l'article L551-13 du Code de Justice Administrative, dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou à défaut dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. • Recours pour excès de pouvoir contre "les actes détachables du contrat", dans le délai de 2 mois à compter de la réception de la lettre informant le candidat non retenu. • Recours de plein contentieux (« Tropic ») contre le contrat ou certaines de ses clauses, dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution. Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application Télérecours Citoyens accessible via le site internet www.telerecours.fr.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 050-158914 (2025-03-11)
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Région:
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