L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accord-cadre travaux de plomberie sur la patrimoine géré par la Région Normandie décomposé en 7 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-24.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie, de chauffage et de ventilation sur le patrimoine géré par la Région Normandie
Numéro de référence: 2025-TX-DBR-0132
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Accord-cadre travaux de plomberie sur la patrimoine géré par la Région Normandie décomposé en 7 lots
Afficher plus
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie📦
Valeur estimée hors TVA: 52 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Département du Calvados - Secteur 1”
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-13 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Département du Calvados - Secteur 2” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Département de l'Eure” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Département de la Manche” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Département de l'Orne” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Département de la Seine Maritime - Secteur Est” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Département de la Seine Maritime - Secteur Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-24 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-27 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires
Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires
Prix révisables annuellement.
Avance de 5,00 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations : Les prestations sont intégralement financées sur les fonds propres de la Région Normandie..
Retenue de garantie de 3,00 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande.
Garantie à première demande couvrant 100,00 % du montant de l'avance
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation : 2025-Tx-Dbr-0132
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 98FD16FA-94D0-D20F-A5DB879FC052B1D1
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 98FD170E-D5E0-08C0-106E115E65C940A6
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 180-613827 (2025-09-18)
Avis d'attribution de marché (2026-03-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 52 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens humains techniques dédiés à l'accord cadre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Pertinence des mesures pour garantir la bonne exécution des prestations
Critère de qualité (nom): Pertinence des actions en termes de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20260016
Date de conclusion du contrat: 2026-03-06 📅
Titre: Département du Calvados - Secteur 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Elairgie caen - sani chauffage
Numéro d'enregistrement national: 1709213-1-1-1
Adresse postale: Zone Artisanale La Jalousie - Rue Des Grands Champs St Aignan De Cramesnil
Code postal: 14540
Commune postale: Le Castelet
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1709213-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Balas
Numéro d'enregistrement national: 1709213-1-3-1
Adresse postale: 19 Bd Louise Michel
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage energie systemes - clevia normandie
Numéro d'enregistrement national: 1709213-1-4-1
Adresse postale: Zi La Detourbe - 4 Route De Vire
Code postal: 50890
Commune postale: Conde Sur Vire
Région: Manche 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1709213-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1709213-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Chauffage rationnel & applications modernes
Numéro d'enregistrement national: 1709213-1-7-1
Adresse postale: 203 Rue Demidoff
Code postal: 76600
Commune postale: Le Havre
Région: Seine-Maritime🏙️
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: 0231069839📞
“Les marchés sont consultables sur rendez-vous (dbrmarches@normandie.fr)” Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0F8C80A2-D26C-A2BC-6994A49E33139447
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 0F8C80BB-92D8-9269-43AF57F91EE173CE
Source: OJS 2026/S 055-190421 (2026-03-18)