Travaux de construction d'un restaurant scolaire, d'extension et de restructuration des deux écoles maternelles et de l'école élémentaire Éléonore à Strasbourg
Ville de Strasbourg
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat : Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques au présent marché
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-17.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'un restaurant scolaire, d'extension et de restructuration des deux écoles maternelles et de l'école élémentaire Éléonore à Strasbourg
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 25
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 25
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Desamiantage curage
Description du marché: Travaux de désamiantage et curage des bâtiments existants
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition 📦
Adresse postale: Centre administratif
Code postal: 67076
Ville: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 72 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: DEMOLITION - TERRASSEMENTS GENERAUX - GROS oeUVRE _ RESTRUCTURATION
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10
50
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ossatures bois et metal
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Insufflation ouate de cellulose - etancheite a l'air
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Echafaudage
Description du marché: Mise en place et location d'échafaudages de classe 3
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'échafaudages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Couverture aluminium
Description du marché: Mise en place de couvertures et couvertines en aluminium
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etancheite zinguerie
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiserie exterieure bois
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bardage briques
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ascenseurs
Description du marché: Mise en place de 4 ascenseurs
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Serrurerie
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Platrerie
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chapes
Description du marché: Chape sur plancher et dalles béton
Produits/services supplémentaires: Travaux de chape 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Carrelage-faience
Description du marché: Revêtements de sols et muraux en carrelage
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Revetements de sols souples
Description du marché: Revêtements de sols en linoléum et moquette
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture interieure
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Nettoyage de fin de chantier
Description du marché: Nettoyages de chantier intermédiaire, avant OPR et avant réception
Produits/services supplémentaires: Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chauffage ventilation
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Installations de chauffage
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
45
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie sanitaire
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'appareils sanitaires
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricite - photovoltaique
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Equipements de cuisine
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Clotures
Description du marché: Mise en oeuvre des clôtures du groupe scolaire et des portails et portillons
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Espaces verts
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Voirie
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assainissement - reseaux divers
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-27 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-27 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des travaux spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 parc de l'étoile
Code postal: 67076
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BARSEGHIAN Jeanne
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu 📧
Téléphone: 0368985119 📞
URL: https://www.strasbourg.eu/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 202-693093 (2025-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'un restaurant scolaire, d'extension et de restructuration des deux écoles maternelles et de l'école élémentaire Éléonore à Strasbourg
Numéro de référence:
25VDS0178
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat : Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques au présent marché
Afficher plus
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 25
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 25
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Desamiantage curage
Description du marché: Travaux de désamiantage et curage des bâtiments existants
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition 📦
Adresse postale: Centre administratif
Code postal: 67076
Ville: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 72 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: DEMOLITION - TERRASSEMENTS GENERAUX - GROS oeUVRE _ RESTRUCTURATION
Description du marché:
Travaux de déconstruction d'ouvrages structurels existants et de réalisation des superstructures et des travaux de terrassement généraux de la restructuration du groupe scolaire et la construction du restaurant scolaire
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10
50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Ossatures bois et metal
Description du marché:
Travaux de réalisation des murs ossature bois, de charpentes bois et métalliques de la restructuration du groupe scolaire et la construction du restaurant scolaire
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Insufflation ouate de cellulose - etancheite a l'air
Description du marché:
Travaux d'insuflation de ouate de cellulose dans les caissons des murs ossature bois et réalisation de l'étanchéité à l'air de la restructuration du groupe scolaire et la construction du restaurant scolaire
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Echafaudage
Description du marché: Mise en place et location d'échafaudages de classe 3
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'échafaudages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Couverture aluminium
Description du marché: Mise en place de couvertures et couvertines en aluminium
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Etancheite zinguerie
Description du marché:
Complexe d'étanchéité isolée sur support béton avec protection par végétalisation / support de panneaux photovoltaïques.
Complexe d'étanchéité en membrane synthétique
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Menuiserie exterieure bois
Description du marché:
Mise en place de menuiserie bois triple vitrage sur l'ensemble de la restructuration du groupe scolaire et la construction du restaurant scolaire
Produits/services supplémentaires: Poses de portes et de fenêtres
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Bardage briques
Description du marché:
Mise en place d'un bardage bois sur l'ensemble des sous-bassements/RDC de la restructuration du groupe scolaire et la construction du restaurant scolaire
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Ascenseurs
Description du marché: Mise en place de 4 ascenseurs
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Serrurerie
Description du marché:
Blocs-portes métalliques isolés. Garde-corps et main courantes en métallerie
grilles de ventilation décoratives, trappes de visites, etc
Produits/services supplémentaires: Serrurerie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Platrerie
Description du marché:
Cloisons de distribution légères, doublages isolants en plaques de plâtre sur ossature et gaines techniques
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Chapes
Description du marché: Chape sur plancher et dalles béton
Produits/services supplémentaires: Travaux de chape 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Carrelage-faience
Description du marché: Revêtements de sols et muraux en carrelage
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Revetements de sols souples
Description du marché: Revêtements de sols en linoléum et moquette
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Peinture interieure
Description du marché:
Peinture murale et plafond sur support béton et plâtre
Peinture sur ouvrages bois
Peinture de sols
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Nettoyage de fin de chantier
Description du marché: Nettoyages de chantier intermédiaire, avant OPR et avant réception
Produits/services supplémentaires: Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Chauffage ventilation
Description du marché:
Production de chaleur et d'eau chaude sanitaire collective (5 sous-stations). Création de jonction enterrées CU et reprises de réseaux en VS pour le bât. GYM. Distribution hydraulique et émission de chaleur par radiateurs et panneaux rayonnants. Ventilation double-flux, ventilation de la grande cuisine ouverte de production, VMC sanitaires et logement gardien. Electricité-régulation-métrologie et supervision selon référentiel EMS
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Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
45
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Plomberie sanitaire
Description du marché:
Réseaux d'eau froide sanitaire, EFAdoucie cuisine et production d'ECS, d'ECS et bouclage. Production d'ECS électrique et THD logement. Évacuations EU/EV/EP/EG. Création des sanitaires, locaux ménage, aménagement des attentes de la grande cuisine de production, des locaux humides (ménage, laverie, etc.) Électricité-régulation-métrologie selon référentiel EMS
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: Electricite - photovoltaique
Description du marché:
Réalisation des installations courants forts et faibles / Tableaux électriques / Distribution CFO-Cfa / Appareillage / Appareils d'éclairage / Eclairage de Sécurité / Précablage VDI / Distribution de l'heure Sonorisation PPMS / SSI / Dispositifs EAS / Vidéophonie Contrôle d'accès/Production PV/ventilation naturelle nocturne/Régulation-métrologie selon référentiel EMS
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
26
Titre: Equipements de cuisine
Description du marché:
Mise en oeuvre d'une cuisine de production dans le cadre de la création du restaurant scolaire du groupe scolaire
Produits/services supplémentaires: Installation de cuisines équipées
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
27
Titre: Clotures
Description du marché: Mise en oeuvre des clôtures du groupe scolaire et des portails et portillons
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
28
Titre: Espaces verts
Description du marché:
Réalisation des plantations d'arbres, arbustes et l'ensemble des espaces vert dans le cadre de la restructuration des cours du groupe scolaire
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
29
Titre: Voirie
Description du marché:
Réalisation des finitions de voiries dans le cadre de la restructuration des cours du groupe scolaire
Produits/services supplémentaires: Travaux de préparation de chantier
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
30
Titre: Assainissement - reseaux divers
Description du marché:
Réalisation de l'ensemble des réseaux enterrés comprenant du réseau de chaleur, dans le cadre de la restructuration des cours du groupe scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-27 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-27 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des travaux spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles niveau : Avec un chiffre d'affaires minimum annuel défini par lot dans le Rc
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Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Ressources propres de la collectivité (100%) et subventions auprès de : Agence de l'eau, ANRU
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
65066
Adresse postale: 1 parc de l'étoile
Code postal: 67076
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BARSEGHIAN Jeanne
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu 📧
Téléphone: 0368985119 📞
URL: https://www.strasbourg.eu/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour les lots 01 et 02 uniquement, la visite est obligatoire : Une attestation de visite sera remise à chaque candidat à l'issue de la visite. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les candidats n'ayant pu participer à cette visite auront la possibilité de solliciter une nouvelle date, sur demande à adresser au chef de projet. / Pour les autres lots, la visite est conseillée. / Rendez-vous sur site le 05.11.2025 à 9h à l'adresse 7 place Montaigne à Strasbourg. Contact : R. Wersinger, par téléphone 06 77 12 13 15, ou par mail remy.wersinger@strasbourg.eu // Présentation des candidatures : les candidats doivent utiliser : -Le Dume (Document Unique de Marché Européen). Vous pouvez créer ce document en quelques clics sur notre plateforme Alsace Marchés Publics. Des informations concernant le Dume sont disponibles dans le document « Amp_dume_details » présent dans le dossier de consultation. -Ou le Dc1 (lettre de candidature) et le Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat. Voir Rc. // La date de démarrage indiquée est prévisionnelle (non contractuelle)
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Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
7FCFFE42-B638-B1E5-3F7B998E9DB66C6A
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 202-693093 (2025-10-17)
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