Travaux d'impression : Journal de l'Agglo et Magazine #Thionville

CA Portes de France - Thionville

Il s'agit d'une relance du lot 5 du marché de travaux d'impression en cours suite à sa résiliation. Les autres lots sont les suivants : - Lot 01 : Invitations - Flyers - dépliants - brochures, - Lot 02 : Affiches - Lot 03 : Supports spéciaux - Lot 04 : Catalogues - Lot 06 : Reprographie papeterie Montant minimum : 40 000 euro(s) HT - Montant maxi : 200 000 euro(s) HT pour la durée totale du contrat. Consultation lancée en groupement de commandes avec la Ville de Thionville/CCAS. Le coordonnateur est la Communauté d'Agglomération Portes de France - Thionville. le contrat sera conclu à compter de la notification jusqu'au 31.12.2026. C'est un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le contrat comprend une clause de réexamen

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-02-28 Avis de marché
2025-04-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'impression : Journal de l'Agglo et Magazine #Thionville
Numéro de référence: AO25/012
Brève description:
Il s'agit d'une relance du lot 5 du marché de travaux d'impression en cours suite à sa résiliation. Les autres lots sont les suivants : - Lot 01 : Invitations - Flyers - dépliants - brochures, - Lot 02 : Affiches - Lot 03 : Supports spéciaux - Lot 04 : Catalogues - Lot 06 : Reprographie papeterie Montant minimum : 40 000 euro(s) HT - Montant maxi : 200 000 euro(s) HT pour la durée totale du contrat. Consultation lancée en groupement de commandes avec la Ville de Thionville/CCAS. Le coordonnateur est la Communauté d'Agglomération Portes de France - Thionville. le contrat sera conclu à compter de la notification jusqu'au 31.12.2026. C'est un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le contrat comprend une clause de réexamen
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression 📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1606486
Produits/services supplémentaires: Services d'impression 📦
Adresse postale: Hôtel de Communauté - Espace Cormontaigne
Code postal: 57972
Ville: Yutz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A échéance du contrat objet de la consultation
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-31 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-31 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Capft
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-31 17:00:00 📅
Lieu: Capft
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2026. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables semestriellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les modalités de règlement des comptes sont définies dans les conditions de l'article 11 du CCAG-FCS. Une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut être menée en application des articles L.2194-1 1° et R.2194-1 du code de la commande publique. Modalités de financement : articles R2191-3 à R.2192-36 du code de la commande publique
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA Portes de France - Thionville
Numéro d'enregistrement national: 16932
Adresse postale: Hôtel de Communauté Esp. Cormontaigne
4 avenue Gabriel Lippmann, Cs 30054
Code postal: 57972
Commune postale: Yutz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches.publics@agglo-thionville.fr 📧
Téléphone: 0382523236 📞
Fax: 0382523237 📠
URL: http://www.agglo-thionville.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1606486 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1606486 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur support physique électronique n'est pas autorisée.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le Rc. Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des des d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Modalités de financement : articles R2191-3 à R.2192-36 du code de la commande publique
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 01C73640-9338-D1A4-A544B4B03F67D7D1
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342771 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 01C7362B-D8E5-ADF7-90ADDF9826387B51
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 01C7364E-095B-E4F1-F2999CBBF7F70922
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 044-142704 (2025-02-28)
Avis d'attribution de marché (2025-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Mode Opératoire
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 25-038-Gc
Date de conclusion du contrat: 2025-04-09 📅
Titre: Travaux d'impression : Journal de l'Agglo et Magazine #Thionville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: BLG TOUL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Blg toul
Numéro d'enregistrement national: 1606486-1-0-1
Adresse postale: 2780 Rte De Villey St Etienne
Code postal: 54200
Commune postale: Toul
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fabricepannaux@orange.fr 📧
Téléphone: 0686261552 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 142704-2025

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: E190E2DA-D859-1C2A-29B3A74966E556B0
Organe de révision
E190E2CC-A0FE-0038-F81B8B1517137789
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
E190E2E7-ED83-A252-F6116BF942BEF51A
Source: OJS 2025/S 084-280892 (2025-04-28)
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