Accord cadre à bons de commandes avec un minimum et un maximum en valeur mono ou multi attributaires pour les travaux d'entretien tous corps d'état des patrimoines de TROYES AUBE HABITAT et de la SIABA. Il a pour objet les travaux d'entretien et de réfection, de travaux d'amélioration et, accessoirement, de travaux de création (à l'exclusion des travaux rentrant dans le cadre d'une opération de construction ou de réhabilitation "lourde" d'ensembles immobiliers). Il est conclu pour un an à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-28.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-06-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien tous corps d'états sur les patrimoines de TROYES AUBE HABITAT et de la SIABA
Numéro de référence: 2025-01-0073
Brève description:
“Accord cadre à bons de commandes avec un minimum et un maximum en valeur mono ou multi attributaires pour les travaux d'entretien tous corps d'état des...”
Brève description
Accord cadre à bons de commandes avec un minimum et un maximum en valeur mono ou multi attributaires pour les travaux d'entretien tous corps d'état des patrimoines de TROYES AUBE HABITAT et de la SIABA.
Il a pour objet les travaux d'entretien et de réfection, de travaux d'amélioration et, accessoirement, de travaux de création (à l'exclusion des travaux rentrant dans le cadre d'une opération de construction ou de réhabilitation "lourde" d'ensembles immobiliers).
Il est conclu pour un an à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état📦
Valeur estimée hors TVA: 68 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 41
1️⃣
Description du marché:
“Multi-attributaires”
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans...”
Description des options
Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Mono attributaire”
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
3️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
3️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
3️⃣4️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
3️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
3️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036
3️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037
3️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038
3️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039
4️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040
4️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-28 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-29 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les travaux seront exécutés par émission de bons de commandes successifs en fonction des besoins”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nancy - Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable
Numéro d'enregistrement national: EE628D7B-9148-4548-6D46F0CC2DDBC606
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Téléphone: 0383342565📞
Fax: 0383342224 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: EE628D23-9048-D455-0DE96887CF1572D3
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Téléphone: 0326668687📞
Fax: 0326210187 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 à L.551-12 et R 551-1 à R.551-6 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 à L.551-12 et R 551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) ;
- référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L551-13 à L.551-23 et R551-7 à R.551-10 de code de la justice administrative) ;
- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
- recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R 421-1 à R421-7 du code de justice administrative)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 116-396609 (2025-06-17)
Avis d'attribution de marché (2025-12-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 68 800 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20251199
Date de conclusion du contrat: 2025-11-12 📅
Titre: Lot n°1 Peinture - Revetements De Sols / Romi
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: MPS 10
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-1-1
Adresse postale: 9 Rue Des Pituites
Code postal: 10120
Commune postale: Saint-Andre-Les-Vergers
Région: Aube🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Rougetet sarl
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-2-1
Adresse postale: 1 Rue Du Stade Prolongee
Code postal: 10110
Commune postale: Bar-Sur-Seine
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: MPS39
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl rougetet
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Menuiserie services
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-5-1
Adresse postale: 3 Rue De La Fontaine
Code postal: 10440
Commune postale: La Riviere-De-Corps
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-8-1
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Deoust michon
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-9-1
Adresse postale: 5 Rue Louis Berthollet
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-10-1
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Proxiserve
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-11-1
Adresse postale: 251 Av Du Bois
Code postal: 59130
Commune postale: Lambersart
Région: Nord🏙️
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-12-1
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Aubelec
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-13-1
Adresse postale: Rte Marcel Bidot
Code postal: 10800
Commune postale: Saint-Julien-Les-Villas
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Santerne energies est
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-14-1
Adresse postale: 40 Av De L'Europe
Code postal: 10300
Commune postale: Sainte-Savine
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Deoust electricite
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-15-1
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-16-1
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: fdtk solutions
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-17-1
Adresse postale: 15 Rue Du Calvaire
Code postal: 10180
Commune postale: Saint-Lye
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-18-1
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-19-1
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Dybiec - obs
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-20-1
Adresse postale: Rue Alexandre Yersin
Code postal: 10450
Commune postale: Breviandes
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Glais didier
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-21-1
Adresse postale: 63 Rue Du 27 Aout 1944
Code postal: 10270
Commune postale: Montreuil-Sur-Barse
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-22-1
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-23-1
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-24-1
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-25-1
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-26-1
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl les etancheurs aubois
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-27-1
Adresse postale: 21 rue de la republique
Code postal: 10390
Commune postale: Verrieres
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-28-1
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-29-1
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-30-1
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-31-1
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-32-1
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-33-1
3️⃣4️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0036
3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0037
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: R.e.h
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-37-1
Adresse postale: 34 Rue De Cervet
Commune postale: Saint-Leger-Pres-Troyes
3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0038
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cnt batiment
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-38-1
Adresse postale: 40 Rue De Prugny
Code postal: 10190
Commune postale: Messon
3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0039
4️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0040
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-40-1
4️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0041
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas france - etablissement aube
Numéro d'enregistrement national: 1665492-1-41-1
Adresse postale: 19 Rue De La Douane
Code postal: 10600
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 7D70B84F-BF3B-35D8-D622FCADAE304996
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7D70B835-DE01-5DD3-FEF0643A7E8C99CC
Source: OJS 2025/S 240-826883 (2025-12-11)