TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REFECTION TOTALE OU PARTIELLE DU PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2026-2029
Ardèche Habitat
TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REFECTION TOTALE OU PARTIELLE DU PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2026-2029
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-08.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REFECTION TOTALE OU PARTIELLE DU PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2026-2029
Brève description:
Produits/services: Travaux de réfection 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 33
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 33
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1A - Terrassement, VRD - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Description du marché: Terrassement, VRD - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Adresse postale: CS 80126
Code postal: 07000
Ville: Privas
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1P - Terrassement, VRD - Secteur de l'agence de PRIVAS
Description du marché: Lot 1P - Terrassement, VRD - Secteur de l'agence de PRIVAS
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1T - Terrassement, VRD - Secteur de l'agence du TEIL
Description du marché: Terrassement, VRD - Secteur de l'agence du TEIL
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2A - Maçonnerie, démolition, gros oeuvre, façade, charpente, couverture - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2P - Maçonnerie, démolition, gros oeuvre, façade, charpente, couverture - Secteur de l'agence de PRIVAS
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2T - Maçonnerie, démolition, gros oeuvre, façade, charpente, couverture - Secteur de l'agence du TEIL
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3A - Menuiserie, PVC, bois - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Description du marché: Menuiserie, PVC, bois - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3P - Menuiserie, PVC, bois - Secteur de l'agence de PRIVAS
Description du marché: Menuiserie, PVC, bois - Secteur de l'agence de PRIVAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3T - Menuiserie, PVC, bois - Secteur de l'agence du TEIL
Description du marché: Menuiserie, PVC, bois - Secteur de l'agence du TEIL
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4A - Menuiserie métallique, serrurerie, aluminium, soudure - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4P - Menuiserie métallique, serrurerie, aluminium, soudure - Secteur de l'agence de PRIVAS
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4T - Menuiserie métallique, serrurerie, aluminium, soudure - Secteur de l'agence du TEIL
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5A - Plâtrerie, peinture, cloisons, isolation, plafonds suspendus, faïences - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5P - Plâtrerie, peinture, cloisons, isolation, plafonds suspendus, faïences - Secteur de l'agence de PRIVAS
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5T - Plâtrerie, peinture, cloisons, isolation, plafonds suspendus, faïences - Secteur de l'agence du TEIL
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6A - Revêtements muraux et sols souples, carrelage - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Description du marché: Revêtements muraux et sols souples, carrelage - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Produits/services: Carrelage de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6P - Revêtements muraux et sols souples, carrelage - Secteur de l'agence de PRIVAS
Description du marché: Revêtements muraux et sols souples, carrelage - Secteur de l'agence de PRIVAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6T - Revêtements muraux et sols souples, carrelage - Secteur de l'agence du TEIL
Description du marché: Revêtements muraux et sols souples, carrelage - Secteur de l'agence du TEIL
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7A - Electricité - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Description du marché: Electricité - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7P - Electricité - Secteur de l'agence de PRIVAS
Description du marché: LElectricité - Secteur de l'agence de PRIVAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7T - Electricité - Secteur de l'agence du TEIL
Description du marché: Electricité - Secteur de l'agence du TEIL
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8A - Chauffage, plomberie, sanitaires, zinguerie, VMC - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Description du marché: Chauffage, plomberie, sanitaires, zinguerie, VMC - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8P - Chauffage, plomberie, sanitaires, zinguerie, VMC - Secteur de l'agence de PRIVAS
Description du marché: Chauffage, plomberie, sanitaires, zinguerie, VMC - Secteur de l'agence de PRIVAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8T - Chauffage, plomberie, sanitaires, zinguerie, VMC - Secteur de l'agence du TEIL
Description du marché: Chauffage, plomberie, sanitaires, zinguerie, VMC - Secteur de l'agence du TEIL
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 9A - Stores - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Description du marché: Stores - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Produits/services: Travaux d'installation de stores 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 9P - Stores - Secteur de l'agence de PRIVAS
Description du marché: Stores - Secteur de l'agence de PRIVAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 9T - Stores - Secteur de l'agence du TEIL
Description du marché: Stores - Secteur de l'agence du TEIL
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 10A - Télévisions, courants faibles, contrôle d'accès - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Description du marché: Télévisions, courants faibles, contrôle d'accès - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 10P - Télévisions, courants faibles, contrôle d'accès - Secteur de l'agence de PRIVAS
Description du marché: Télévisions, courants faibles, contrôle d'accès - Secteur de l'agence de PRIVAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 10T - Télévisions, courants faibles, contrôle d'accès - Secteur de l'agence du TEIL
Description du marché: Télévisions, courants faibles, contrôle d'accès - Secteur de l'agence du TEIL
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 11A - Eclairage public - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Description du marché: Eclairage public - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Produits/services: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 11P - Eclairage public - Secteur de l'agence de PRIVAS
Description du marché: Eclairage public - Secteur de l'agence de PRIVAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 11T - Eclairage public - Secteur de l'agence du TEIL
Description du marché: Eclairage public - Secteur de l'agence du TEIL
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-10 23:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ardèche Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 bis Rue de la Recluze BP 126
Code postal: 07001
Commune postale: Privas cedex
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ardechehabitat.fr 📧
Téléphone: 0475649129 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: http://achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 172-588210 (2025-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REFECTION TOTALE OU PARTIELLE DU PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2026-2029
Brève description:
TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REFECTION TOTALE OU PARTIELLE DU PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2026-2029
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de réfection 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 33
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 33
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1A - Terrassement, VRD - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Description du marché: Terrassement, VRD - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Adresse postale: CS 80126
Code postal: 07000
Ville: Privas
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Les marchés sont conclus à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2026, soit pour une période initiale d'un an. Les marchés sont renouvelables 3 fois par tacite reconduction pour des périodes complémentaires d'un an, dans les conditions visées au C.C.A.P. Le marché expire automatiquement au 31/12/2029.
Afficher plus
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 1P - Terrassement, VRD - Secteur de l'agence de PRIVAS
Description du marché: Lot 1P - Terrassement, VRD - Secteur de l'agence de PRIVAS
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 1T - Terrassement, VRD - Secteur de l'agence du TEIL
Description du marché: Terrassement, VRD - Secteur de l'agence du TEIL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 2A - Maçonnerie, démolition, gros oeuvre, façade, charpente, couverture - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Description du marché:
Maçonnerie, démolition, gros oeuvre, façade, charpente, couverture - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 2P - Maçonnerie, démolition, gros oeuvre, façade, charpente, couverture - Secteur de l'agence de PRIVAS
Description du marché:
Maçonnerie, démolition, gros oeuvre, façade, charpente, couverture - Secteur de l'agence de PRIVAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot 2T - Maçonnerie, démolition, gros oeuvre, façade, charpente, couverture - Secteur de l'agence du TEIL
Description du marché:
Maçonnerie, démolition, gros oeuvre, façade, charpente, couverture - Secteur de l'agence du TEIL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot 3A - Menuiserie, PVC, bois - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Description du marché: Menuiserie, PVC, bois - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot 3P - Menuiserie, PVC, bois - Secteur de l'agence de PRIVAS
Description du marché: Menuiserie, PVC, bois - Secteur de l'agence de PRIVAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Lot 3T - Menuiserie, PVC, bois - Secteur de l'agence du TEIL
Description du marché: Menuiserie, PVC, bois - Secteur de l'agence du TEIL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Lot 4A - Menuiserie métallique, serrurerie, aluminium, soudure - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Description du marché:
Menuiserie métallique, serrurerie, aluminium, soudure - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Lot 4P - Menuiserie métallique, serrurerie, aluminium, soudure - Secteur de l'agence de PRIVAS
Description du marché:
Menuiserie métallique, serrurerie, aluminium, soudure - Secteur de l'agence de PRIVAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Lot 4T - Menuiserie métallique, serrurerie, aluminium, soudure - Secteur de l'agence du TEIL
Description du marché:
Menuiserie métallique, serrurerie, aluminium, soudure - Secteur de l'agence du TEIL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Lot 5A - Plâtrerie, peinture, cloisons, isolation, plafonds suspendus, faïences - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Description du marché:
Plâtrerie, peinture, cloisons, isolation, plafonds suspendus, faïences - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Produits/services: Travaux de plâtrerie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Lot 5P - Plâtrerie, peinture, cloisons, isolation, plafonds suspendus, faïences - Secteur de l'agence de PRIVAS
Description du marché:
Plâtrerie, peinture, cloisons, isolation, plafonds suspendus, faïences - Secteur de l'agence de PRIVAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Lot 5T - Plâtrerie, peinture, cloisons, isolation, plafonds suspendus, faïences - Secteur de l'agence du TEIL
Description du marché:
Plâtrerie, peinture, cloisons, isolation, plafonds suspendus, faïences - Secteur de l'agence du TEIL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Lot 6A - Revêtements muraux et sols souples, carrelage - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Description du marché: Revêtements muraux et sols souples, carrelage - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Produits/services: Carrelage de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Lot 6P - Revêtements muraux et sols souples, carrelage - Secteur de l'agence de PRIVAS
Description du marché: Revêtements muraux et sols souples, carrelage - Secteur de l'agence de PRIVAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Lot 6T - Revêtements muraux et sols souples, carrelage - Secteur de l'agence du TEIL
Description du marché: Revêtements muraux et sols souples, carrelage - Secteur de l'agence du TEIL
Autres informations sur le renouvellement:
Les marchés sont conclus à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2026, soit pour une période initiale d'un an. Les marchés sont renouvelables 3 fois par tacite reconduction pour des périodes complémentaires d'un an, dans les conditions visées au C.C.A.P. Le marché expire automatiquement au 31/12/2029.Les marchés sont conclus à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2026, soit pour une période initiale d'un an. Les marchés sont renouvelables 3 fois par tacite reconduction pour des périodes complémentaires d'un an, dans les conditions visées au C.C.A.P. Le marché expire automatiquement au 31/12/2029.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Lot 7A - Electricité - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Description du marché: Electricité - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Lot 7P - Electricité - Secteur de l'agence de PRIVAS
Description du marché: LElectricité - Secteur de l'agence de PRIVAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Lot 7T - Electricité - Secteur de l'agence du TEIL
Description du marché: Electricité - Secteur de l'agence du TEIL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Lot 8A - Chauffage, plomberie, sanitaires, zinguerie, VMC - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Description du marché: Chauffage, plomberie, sanitaires, zinguerie, VMC - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Lot 8P - Chauffage, plomberie, sanitaires, zinguerie, VMC - Secteur de l'agence de PRIVAS
Description du marché: Chauffage, plomberie, sanitaires, zinguerie, VMC - Secteur de l'agence de PRIVAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Lot 8T - Chauffage, plomberie, sanitaires, zinguerie, VMC - Secteur de l'agence du TEIL
Description du marché: Chauffage, plomberie, sanitaires, zinguerie, VMC - Secteur de l'agence du TEIL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: Lot 9A - Stores - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Description du marché: Stores - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Produits/services: Travaux d'installation de stores 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
26
Titre: Lot 9P - Stores - Secteur de l'agence de PRIVAS
Description du marché: Stores - Secteur de l'agence de PRIVAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
27
Titre: Lot 9T - Stores - Secteur de l'agence du TEIL
Description du marché: Stores - Secteur de l'agence du TEIL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
28
Titre: Lot 10A - Télévisions, courants faibles, contrôle d'accès - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Description du marché: Télévisions, courants faibles, contrôle d'accès - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
29
Titre: Lot 10P - Télévisions, courants faibles, contrôle d'accès - Secteur de l'agence de PRIVAS
Description du marché: Télévisions, courants faibles, contrôle d'accès - Secteur de l'agence de PRIVAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
30
Titre: Lot 10T - Télévisions, courants faibles, contrôle d'accès - Secteur de l'agence du TEIL
Description du marché: Télévisions, courants faibles, contrôle d'accès - Secteur de l'agence du TEIL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
31
Titre: Lot 11A - Eclairage public - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Description du marché: Eclairage public - Secteur de l'agence d'ANNONAY
Produits/services: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
32
Titre: Lot 11P - Eclairage public - Secteur de l'agence de PRIVAS
Description du marché: Eclairage public - Secteur de l'agence de PRIVAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
33
Titre: Lot 11T - Eclairage public - Secteur de l'agence du TEIL
Description du marché: Eclairage public - Secteur de l'agence du TEIL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-10 23:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ardèche Habitat
Numéro d'enregistrement national:
27070001600032
Adresse postale: 7 bis Rue de la Recluze BP 126
Code postal: 07001
Commune postale: Privas cedex
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ardechehabitat.fr 📧
Téléphone: 0475649129 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: http://achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
D'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA),
D'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché,
D'un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de la publication de l'avis d'attribution, assorti le cas échéant d'un référé suspension,
D'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de rejet, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 172-588210 (2025-09-08)
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