Exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation et d'amélioration du patrimoine immobilier de la Commune, à l'exception des prestations pour lesquelles un contrat ou un marché de maintenance ou de travaux a été conclu.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-24.
Avis de marché (2025-10-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien et d'amenagement sur le patrimoine de
la ville
Brève description:
“Exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation et d'amélioration du patrimoine immobilier de la Commune, à l'exception des prestations pour...”
Brève description
Exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation et d'amélioration du patrimoine immobilier de la Commune, à l'exception des prestations pour lesquelles un contrat ou un marché de maintenance ou de travaux a été conclu.
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Description du marché:
“travaux d'entretien et d'aménagement à effectuer sur le patrimoine immobilier de la ville en Gros oeuvre - Maçonnerie - Cloisons - Faux plafonds”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 9 février 2026, renouvelable tacitement trois fois au maximum, pour une durée égale à la période...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 9 février 2026, renouvelable tacitement trois fois au maximum, pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois.
Si pour des raisons administratives propres à la Commune, le marché ne peut être notifié avant le 9 février 2026, la durée commencera à courir à partir de la date de notification.
Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 400 000 euros H.T.
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Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“travaux d'entretien et d'aménagement à effectuer sur le patrimoine immobilier de la ville en Étanchéité - isolation”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation de toiture📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“travaux d'entretien et d'aménagement à effectuer sur le patrimoine immobilier de la ville en Menuiseries bois et accessoires”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 9 février 2026, renouvelable tacitement trois fois au maximum, pour une durée égale à la période...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 9 février 2026, renouvelable tacitement trois fois au maximum, pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois.
Si pour des raisons administratives propres à la Commune, le marché ne peut être notifié avant le 9 février 2026, la durée commencera à courir à partir de la date de notification.
Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 250 000 euros H.T.
4️⃣
Description du marché:
“travaux d'entretien et d'aménagement à effectuer sur le patrimoine immobilier de la ville en Menuiseries aluminium et accessoires”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 9 février 2026, renouvelable tacitement trois fois au maximum, pour une durée égale à la période...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 9 février 2026, renouvelable tacitement trois fois au maximum, pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois.
Si pour des raisons administratives propres à la Commune, le marché ne peut être notifié avant le 9 février 2026, la durée commencera à courir à partir de la date de notification.
Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 200 000 euros H.T.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“travaux d'entretien et d'aménagement à effectuer sur le patrimoine immobilier de la ville en Menuiseries PVC et accessoires” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“travaux d'entretien et d'aménagement à effectuer sur le patrimoine immobilier de la ville en Revêtements sols et murs”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 9 février 2026, renouvelable tacitement trois fois au maximum, pour une durée égale à la période...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 9 février 2026, renouvelable tacitement trois fois au maximum, pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois.
Si pour des raisons administratives propres à la Commune, le marché ne peut être notifié avant le 9 février 2026, la durée commencera à courir à partir de la date de notification.
Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 100 000 euros H.T.
7️⃣
Description du marché:
“travaux d'entretien et d'aménagement à effectuer sur le patrimoine immobilier de la ville en Plomberie - zinguerie”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 9 février 2026, renouvelable tacitement trois fois au maximum, pour une durée égale à la période...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 9 février 2026, renouvelable tacitement trois fois au maximum, pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois.
Si pour des raisons administratives propres à la Commune, le marché ne peut être notifié avant le 9 février 2026, la durée commencera à courir à partir de la date de notification.
Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 150 000 euros H.T.
8️⃣
Description du marché:
“travaux d'entretien et d'aménagement à effectuer sur le patrimoine immobilier de la ville en Serrurerie”
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“travaux d'entretien et d'aménagement à effectuer sur le patrimoine immobilier de la ville en Électricité - éclairage”
Produits/services supplémentaires: Tableaux électriques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“travaux d'entretien et d'aménagement à effectuer sur le patrimoine immobilier de la ville en Peinture”
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“travaux d'entretien et d'aménagement à effectuer sur le patrimoine immobilier de la ville en Vitrerie”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 9 février 2026, renouvelable tacitement trois fois au maximum, pour une durée égale à la période...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 9 février 2026, renouvelable tacitement trois fois au maximum, pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois.
Si pour des raisons administratives propres à la Commune, le marché ne peut être notifié avant le 9 février 2026, la durée commencera à courir à partir de la date de notification.
Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 40 000 euros H.T.
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“travaux d'entretien et d'aménagement à effectuer sur le patrimoine immobilier de la ville en Stores et volets roulants”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 9 février 2026, renouvelable tacitement trois fois au maximum, pour une durée égale à la période...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 9 février 2026, renouvelable tacitement trois fois au maximum, pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois.
Si pour des raisons administratives propres à la Commune, le marché ne peut être notifié avant le 9 février 2026, la durée commencera à courir à partir de la date de notification.
Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 50 000 euros H.T.
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“travaux d'entretien et d'aménagement à effectuer sur le patrimoine immobilier de la ville en Désamiantage”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 9 février 2026, renouvelable tacitement trois fois au maximum, pour une durée égale à la période...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 9 février 2026, renouvelable tacitement trois fois au maximum, pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois.
Si pour des raisons administratives propres à la Commune, le marché ne peut être notifié avant le 9 février 2026, la durée commencera à courir à partir de la date de notification.
Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 300 000 euros H.T.
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“travaux d'entretien et d'aménagement à effectuer sur le patrimoine immobilier de la ville en Charpente - couverture”
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-28 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes cedex 9
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 466273700📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes cedex 9
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 466273700📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et Litiges
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 207-709366 (2025-10-24)