Travaux d'aménagements écologiques préparatoires pour le secteur 4
Société du Canal Seine-Nord Europe
Travaux d'aménagements écologiques préparatoires pour le secteur 4
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-11.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-11 | Avis de marché |
| 2025-05-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagements écologiques préparatoires pour le secteur 4
Numéro de référence:
Brève description: Travaux d'aménagements écologiques préparatoires pour le secteur 4
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-23 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Scsne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-23 14:00:00 📅
Lieu: Scsne
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société du Canal Seine-Nord Europe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23, place d'armes
Code postal: 60204
Commune postale: Compiègne
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Dezobry Jérôme
Courrier électronique: marches@scsne.fr 📧
Téléphone: 0344407496 📞
URL: https://www.canal-seine-nord-europe.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1631659 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1631659 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Fax: 0322336171 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 074-244196 (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagements écologiques préparatoires pour le secteur 4
Numéro de référence:
000M411
Brève description: Travaux d'aménagements écologiques préparatoires pour le secteur 4
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Description
Identifiant interne:
T-PF-1631659
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-23 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Scsne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-23 14:00:00 📅
Lieu: Scsne
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Se référer au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Références sur des travaux spécifiés : Se référer au règlement de la consultation Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale : Se référer au règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société du Canal Seine-Nord Europe
Numéro d'enregistrement national:
83983
Adresse postale: 23, place d'armes
Code postal: 60204
Commune postale: Compiègne
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Dezobry Jérôme
Courrier électronique: marches@scsne.fr 📧
Téléphone: 0344407496 📞
URL: https://www.canal-seine-nord-europe.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1631659 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1631659 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
7C71D336-E63B-8B5E-2544F0C2E6900EA1
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Fax: 0322336171 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Les recours peuvent être adressés par courrier ou déposés sur https://www.telerecours.fr
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 074-244196 (2025-04-11)
Avis de marché (2025-05-15)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-02 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-02 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des travaux spécifiés
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au règlement de la consultation
Critère de sélection: Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale
Chiffre d'affaires annuel spécifique
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7b3971c4-e0d8-4d92-a88b-1cbc142236e7-01
Source: OJS 2025/S 094-316045 (2025-05-15)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-02 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-02 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des travaux spécifiés
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au règlement de la consultation
Critère de sélection: Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale
Chiffre d'affaires annuel spécifique
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
3E8961DF-9D6E-9C21-428140126A7ABC4C
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 23/05/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 02/06/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 23/05/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 02/06/2025 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 7b3971c4-e0d8-4d92-a88b-1cbc142236e7-01
Source: OJS 2025/S 094-316045 (2025-05-15)
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