TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU QUARTIER SAINT JULIEN A OISSEL

Métropole Rouen Normandie

Situé au Nord Est de la commune de Oissel (76), le quartier Saint-Julien s'étale sur une surface de 2,6 hectares couplant actuellement : - Une fonction résidentielle, au travers de 172 logements en locatif social répartis dans 7 immeubles gérés par la SIEMOR ; - Une fonction commerciale, reposant actuellement sur une pharmacie, un coiffeur, une boulangerie, et une pizzéria / fast food. Crée dans les années 70, bien que bénéficiant d'une localisation et d'un environnement intéressants (proximité des grands axes de circulation, de la gare, environnement naturel…), ce quartier porte aujourd'hui les stigmates d'une urbanisation vieillissante, ne correspondant plus aux enjeux fonctionnels et environnementaux actuels. C'est pourquoi il fait l'objet d'une convention NPNRU visant à le requalifier en profondeur. Ainsi, les immeubles collectifs seront réhabilités; l'activité commerciale sera réorganisée et remise en valeur. De plus, à ces 2 fonctions vient s'ajouter une nouvelle fonction d'accueil d'équipements publics ou semi-publics au travers de la mise en oeuvre d'une crèche, un point relai d'assistance maternelle et d'une salle polyvalente communale. Le cadre de ce projet vise à requalifier les espaces publics pour accompagner cette dynamique, à développer l'attractivité du quartier en tenant compte de la nouvelle programmation immobilière, à favoriser l'accès au différents usages, à repenser l'organisation du stationnement, à intégrer et à favoriser les modes doux, à améliorer la performance environnementale des aménagements (gestion des EP, Îlots de chaleur urbaine, éclairage…) ; et, plus globalement, à redonner une qualité de vie et de paysage à cet espace au profit de son attractivité

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-27.

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-27	Avis de marché
2025-02-06	Avis de marché

Avis de marché (2025-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'amenagement des espaces publics du quartier saint julien a oissel
Numéro de référence: 2024-PPSS-LCNC-0216
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de routes principales 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 160 007 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Travaux de voirie et réseaux divers
Valeur estimée hors TVA: 1 548 645 EUR 💰
Description du marché: Travaux de voirie et réseaux divers<br/>
Informations complémentaires:

L'ensemble des travaux à mettre en oeuvre comprennent tous travaux nécessaires pour livrer des aménagements neufs en état de fonctionner conformément au Cctp

Produits/services supplémentaires:

Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦

Travaux de terrassement 📦

Éclairage public 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Avenue des bruyères, Général de Gaulle
Code postal: 76350
Ville: Oissel
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 14 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50.00
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10.00
Prix ✅
Prix (pondération): 40.00
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Réseaux secs et réseaux d'eau potable
Valeur estimée hors TVA: 269 240 EUR 💰
Description du marché: Réseaux secs et réseaux d'eau potable<br/>
Produits/services supplémentaires:

Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦

Éclairage public 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 342 122 EUR 💰
Description du marché: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts<br/>
Produits/services supplémentaires:

Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦

Éclairage public 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-04 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1) - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1) - Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume) - Lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1 : version à jour 04/2019) - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2 version à jour : 11/2023)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2)

Capacité technique et professionnelle

Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 1 : Vrd o Fntp 2321, 3622, 341, 3421, 346, 347 : voiries urbaines o Fntp 5143, 5162 : travaux d'assainissement o Fntp 3713, 372 : signalisation horizontale et verticale

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national: 51995
Adresse postale: Le 108
108 allée François Mitterrand
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MAYER-ROSSIGNOL Nicolas
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: 0232764422 📞
Fax: 0232764429 📠
URL: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1576058 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1576058 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Le délai global d'exécution est de 14 mois. Ce délai inclut la période de préparation de 2 mois ainsi que le délai d'exécution des travaux de 12 mois. La période de préparation sera déclenchée à la notification du marché, la période de travaux sera elle déclenchée à la date indiquée dans l'Os de démarrage des travaux. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la Commande Publique Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Le montant de l'avance est fixé à 20,0 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché, si sa durée est inférieure ou égale à douze mois ; si cette durée est supérieure à douze mois, l'avance est égale à 20,0 % d'une somme égale à douze fois le montant mentionné ci-dessus divisé par cette durée exprimée en mois. Le montant de l'avance ne peut être affecté par la mise en oeuvre d'une clause de variation de prix. Ce taux est fixé à 20,0 % lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique. Ce marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'embauche de publics éloignés de l'emploi détaillée dans l'article 2.1 du cahier des clauses administratives particulières (Ccap) pour tous les lots et dont le total des heures est fixé à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Oissel. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser. Les critères « Valeur technique » et « Performances en matière de protection de l'environnement » font l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation En cas d'égalité, la priorité sera donnée au critère valeur technique, puis au critère prix, puis au critère environnemental en cas de persistance de l'égalité. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence 24-Ppss-Lcnc-Aménagementstjulien Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation. Début d'exécution : mai 2025

Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des
articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
Le délai global d'exécution est de 14 mois. Ce délai inclut la période de préparation de 2 mois ainsi que le délai d'exécution des travaux de 12 mois.
La période de préparation sera déclenchée à la notification du marché, la période de travaux sera elle déclenchée à la date indiquée dans l'Os de démarrage des travaux.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la Commande Publique
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement.
Le montant de l'avance est fixé à 20,0 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché, si sa durée est inférieure ou égale à douze mois ; si cette durée est supérieure à douze mois, l'avance est égale à 20,0 % d'une somme égale à douze fois le montant mentionné ci-dessus divisé par cette durée exprimée en mois.
Le montant de l'avance ne peut être affecté par la mise en oeuvre d'une clause de variation de prix.
Ce taux est fixé à 20,0 % lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique.
Ce marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'embauche de publics éloignés de l'emploi détaillée dans l'article 2.1 du cahier des clauses administratives particulières (Ccap) pour tous les lots et dont le total des heures est fixé à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Oissel.
Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.
Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser.
Les critères « Valeur technique » et « Performances en matière de protection de l'environnement » font l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation
En cas d'égalité, la priorité sera donnée au critère valeur technique, puis au critère prix, puis au critère environnemental en cas de persistance de l'égalité.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence 24-Ppss-Lcnc-Aménagementstjulien
Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation.
Début d'exécution : mai 2025

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 95453F43-EC23-D4AA-E51AC58140741996
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 020-061682 (2025-01-27)

Avis de marché (2025-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 160 007 EUR 💰
Description
1 548 645 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:

Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦

Travaux de terrassement 📦

Éclairage public 📦

Valeur estimée hors TVA: 269 240 EUR 💰
342 122 EUR 💰
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦

Éclairage public 📦

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-11 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-11 14:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 871A57AE-D8FD-2D5E-B00F9469F7FE88A0

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 03/03/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 10/03/2025 à 16h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 04/03/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 11/03/2025 à 14h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2073b95a-986c-4929-9920-6e4c911c4714-01
Source: OJS 2025/S 027-084228 (2025-02-06)

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