TRANSPORTS SCOLAIRES EN LIGNE REGULIERE ET OCCASIONNELLE
Ville de Maubeuge
Le présent marché a pour objet l'exécution d'un transport scolaire en ligne régulière et occasionnelle. Lot 1 : Transports de ligne régulière (Période scolaire, hors période scolaire et transports ponctuels) o Transports vers les satellites de restauration scolaire ; o Transports vers les complexes sportifs ( + hors période scolaire et transports ponctuels) o Transports vers les piscines Tournesol (Maubeuge) et Emeraude (Louvroil) ( + hors période scolaire et transports ponctuels) Lot 2 Transports extra-scolaire et occasionnel Transports vers les lieux culturels et collèges (Maubeuge) Cité Educative ( + hors période scolaire et transports ponctuels )
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-16.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports scolaires en ligne reguliere et occasionnelle
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports reguliers
Description du marché: TRANSPORTS REGULIERS
Informations complémentaires:
Adresse postale: Hôtel de Ville - 1, Place du Docteur Pierre Forest
Code postal: 59600
Ville: Maubeuge
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre, appréciée au regard du contenu et de la qualité du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports occasionnels
Description du marché: TRANSPORTS OCCASIONNELS
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Maubeuge
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville - 1, Place du Docteur Pierre Forest
Code postal: 59600
Commune postale: Maubeuge
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Béni GOLO
Courrier électronique: beni.golo@ville-maubeuge.fr 📧
Téléphone: +33 327537575 📞
URL: http://www.ville-maubeuge.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 201-687973 (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports scolaires en ligne reguliere et occasionnelle
Numéro de référence:
PPP1AK-469/5073/2025_039_40
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'exécution d'un transport scolaire en ligne régulière et occasionnelle.
Lot 1 : Transports de ligne régulière (Période scolaire, hors période scolaire et transports ponctuels)
o Transports vers les satellites de restauration scolaire ;
o Transports vers les complexes sportifs ( + hors période scolaire et transports ponctuels)
o Transports vers les piscines Tournesol (Maubeuge) et Emeraude (Louvroil) ( + hors période scolaire et transports ponctuels)
Lot 2 Transports extra-scolaire et occasionnel
Transports vers les lieux culturels et collèges (Maubeuge) Cité Educative ( + hors période scolaire et transports ponctuels )
Afficher plus
Produits/services: Services de transport routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2025_039_1
Titre: Transports reguliers
Description du marché: TRANSPORTS REGULIERS
Informations complémentaires:
Le montant maximum de commande est limité à 220.000 € HT pour l'année initiale et pour chaque reconduction.
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Maubeuge
Adresse postale: Hôtel de Ville - 1, Place du Docteur Pierre Forest
Code postal: 59600
Ville: Maubeuge
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre, appréciée au regard du contenu et de la qualité du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025_40_2
Titre: Transports occasionnels
Description du marché: TRANSPORTS OCCASIONNELS
Informations complémentaires:
Le montant maximum de commande est limité à 80.000 € HT pour l'année initiale et pour chaque reconduction.
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Maubeuge
Numéro d'enregistrement national:
21590392300013
Adresse postale: Hôtel de Ville - 1, Place du Docteur Pierre Forest
Code postal: 59600
Commune postale: Maubeuge
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Béni GOLO
Courrier électronique: beni.golo@ville-maubeuge.fr 📧
Téléphone: +33 327537575 📞
URL: http://www.ville-maubeuge.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400018
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 201-687973 (2025-10-16)
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