Transports routiers et urbains de personnes (à l'exclusion des services spécifiquement dédiés aux personnes en situation de handicap), y compris le transport de bagages et d'animaux

Avis de marché (2025-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports routiers et urbains de personnes (à l'exclusion des services spécifiquement dédiés aux personnes en situation de handicap), y compris le transport de bagages et d'animaux
Numéro de référence: 202513
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Titre: Transports urbains et suburbains de passagers, notamment par bus et autocars.
Description du marché: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Transports urbains et suburbains spécialisés, tels que les services de ramassage scolaire.
Description du marché: Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Transports routiers interurbains de passagers
Description du marché: Transports routiers interurbains de passagers
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-26 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Sisteron
Numéro d'enregistrement national: 21040209500017
Code postal: 04200
Commune postale: Sisteron
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@sisteron.fr 📧
Téléphone: +33 492610037 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.sisteron.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_152_1131262.html 🌏
URL de participation: https://www.sisteron.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171 300 056 00024
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 229-786813 (2025-11-25)