Avis de marché (2025-04-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports et navettes pour les garennois
Brève description:
“Transports et navettes pour les garennois”
Type de contrat: services
Produits/services: Services de transport routier📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Rotations régulières et navettes”
Informations complémentaires:
“accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 250 000 Euros HT conclu pour une période initiale allant du 14...”
Informations complémentaires
accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 250 000 Euros HT conclu pour une période initiale allant du 14 octobre 2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31 août 2026 et reconductible 3 fois un an
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-14 📅
Date de fin: 2029-08-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité d'utiliser les dispositions de la réglementation en vigueur
pour modifier des prestations prévues initialement ou pour ajouter des prestations...”
Description des options
Possibilité d'utiliser les dispositions de la réglementation en vigueur
pour modifier des prestations prévues initialement ou pour ajouter des prestations non
prévues initialement
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): valeur développement durable de l'offre
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Sorties éducatives et culturelles”
Informations complémentaires:
“accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 150 000 Euros HT conclu pour une période initiale allant allant du...”
Informations complémentaires
accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 150 000 Euros HT conclu pour une période initiale allant allant du 14 octobre 2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31 août 2026 et reconductible 3 fois un an
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Sorties au départ du centre d?hébergement de Houlgate”
Informations complémentaires:
“accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 25 000 Euros HT conclu pour une période initiale allant du 20...”
Informations complémentaires
accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 25 000 Euros HT conclu pour une période initiale allant du 20 octobre 2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31 août 2026 et reconductible 3 fois un an
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-20 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-09 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“selon les éléments demandés à l'article 4.3 du règlement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“selon les éléments demandés à l'article 4.3 du règlement de la consultation” Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“groupement solidaire”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2025/S 066-214484 (2025-04-02)
Avis d'attribution de marché (2025-07-18) Objet Champ d'application du marché
Reference number: 2025-008
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 EUR 💰
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️ Informations sur les options
Description des options:
“Possibilité d'utiliser les dispositions de la réglementation en vigueur pour modifier des prestations prévues initialement ou pour ajouter des prestations...”
Description des options
Possibilité d'utiliser les dispositions de la réglementation en vigueur pour modifier des prestations prévues initialement ou pour ajouter des prestations non
prévues initialement
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-008-01
Date de conclusion du contrat: 2025-07-16 📅
Titre: Rotations régulières et navettes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Savac bus services
Numéro d'enregistrement national: 44461891200018
Adresse postale: 37 rue de Dampierre
Code postal: 78472
Commune postale: Chevreuse Cedex
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Source: OJS 2025/S 138-477095 (2025-07-18)