Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, mono-attributaire pour les lots 1 et 3 et multi-attributaires pour le lot 2 (10 maximum), de services. Durée: 1 an à compter du 01/09/2025 ; reconductible 3 fois un an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-05-26.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-04-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports en commun par autocars, par véhicules légers ou par véhicules adaptés aux personnes à mobilité réduite
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, mono-attributaire pour les lots 1 et 3 et multi-attributaires pour le lot 2 (10 maximum), de...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, mono-attributaire pour les lots 1 et 3 et multi-attributaires pour le lot 2 (10 maximum), de services.
Durée: 1 an à compter du 01/09/2025 ; reconductible 3 fois un an
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Valeur estimée hors TVA: 7 696 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“montant maximum annuel de 1 108 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est reconductible 3 fois un an” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“montant maximum annuel de 400 000 euro(s) HT” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“montant maximum annuel de 416 000 euro(s) HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-26 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-26 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des services spécifiés : Capacités techniques et professionnelles (Références de prestations similaires)”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: E0115A53-94F6-88A5-EC688EFEA32FDFA3
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: 0549607919📞
Fax: 0549606809 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: E0115A62-9BE8-F3B6-0773F70B03DD17AC
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: 0549607919📞
Fax: 0549606809 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 081-267298 (2025-04-23)
Avis d'attribution de marché (2025-08-20) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: S-PF-1636688
Valeur estimée hors TVA: 7 696 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20256030500
Date de conclusion du contrat: 2025-07-02 📅
Titre: Transports en commun réguliers en autocars ou véhicules légers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 432 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Les rapides du poitou
Numéro d'enregistrement national: 1636688-1-1-1
Adresse postale: 20 Rue De La Plaine
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 664 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Gpt insertion handic physiq poitou chtes
Numéro d'enregistrement national: 1636688-1-3-1
Adresse postale: 10 Rue De Beaupuy
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C9DEE582-D43A-238A-8B6B328CF779B701
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: C9DEE593-A7F8-9888-5996EFBBD86B4829
Source: OJS 2025/S 159-545656 (2025-08-20)