Transports en commun par autocars, par véhicules légers ou par véhicules adaptés aux personnes à mobilité réduite Lot 2 : Transports en commun occasionnels par autocars d'enfants et d'adultes
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 400 000 euro(s) HT multi-attributaires de services Durée: de la date de notification au 31/08/2026 ; reconductible 3 fois un an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-20.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports en commun par autocars, par véhicules légers ou par véhicules adaptés aux personnes à mobilité réduite
Lot 2 : Transports en commun occasionnels par autocars d'enfants et d'adultes
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 400 000 euro(s) HT multi-attributaires de services
Durée: de la date de...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 400 000 euro(s) HT multi-attributaires de services
Durée: de la date de notification au 31/08/2026 ; reconductible 3 fois un an
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 400 000 euro(s) HT multi-attributaires de services
Durée: de la date de...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 400 000 euro(s) HT multi-attributaires de services
Durée: de la date de notification au 31/08/2026 ; reconductible 3 fois un an
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Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦 Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-15 📅
Date de fin: 2026-08-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est reconductible 3 fois un an” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-20 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 65666CF4-AE3A-81E3-82C211ED6B426820
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: 0549607919📞
Fax: 0549606809 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 65666D09-E9E5-DCC7-DBB91810EDF89B93
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: 0549607919📞
Fax: 0549606809 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 179-609633 (2025-09-17)
Avis d'attribution de marché (2025-12-22) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: S-PF-1708527
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 20256081700
Date de conclusion du contrat: 2025-12-05 📅
Titre: Transports en commun par autocars, par véhicules légers ou par véhicules adaptés aux personnes à mobilité réduite
Lot 2 : Transports en commun occasionnels par autocars d'enfants et d'adultes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Les rapides du poitou
Numéro d'enregistrement national: 1708527-1-0-1
Adresse postale: 20 Rue De La Plaine
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C29FD2D1-B443-3280-339E9F776FBA0B60
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: C29FD2FA-C202-BC33-589BF1F298BC43FA
Source: OJS 2025/S 248-861290 (2025-12-22)