Transports d'enfants et d'adolescents de l'Institut " LES GRAVOUSES " de Clermont Ferrand
institut les gravouses
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles. Lieu(x) d'exécution : Auvergne et limitrophes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
- • Services de transport routier public
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports d'enfants et d'adolescents de l'Institut " LES GRAVOUSES " de Clermont Ferrand
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Montcel - Pulverieres -Chateaugay
Description du marché:
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 11 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Montaigut - Champeix - St Saturnin - Cournon
Ville: Clermont Ferrand
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: option du second trajet du mercredi
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vollore Ville - Orcet
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: St Remy - Puy Guillaume
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Forfait EJZ/IES et agglomération
Informations sur les options
Description des options: Option 2 -ème départ IES/Agglomération
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Aubusson - La Mazière - Mérinchal
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Montlucon
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Le Pin - St Germain - Cébazat
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Garnat sur Engievre
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Clermont Fd - Montcel
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Esteil - Egliseneuve des liards
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Description
Adresse postale: 4 rue de barante
Code postal: 63100
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 45 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut les gravouses
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 RUE DE BARANTE
Code postal: 63100
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Marine CARDOSO
Courrier électronique: m.cardoso@gravouses.fr 📧
Téléphone: +33 473317080 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: www.centreofficielles.com 🌏
URL de participation: www.centreofficielles.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon
CS 90129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 102-346001 (2025-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports d'enfants et d'adolescents de l'Institut " LES GRAVOUSES " de Clermont Ferrand
Numéro de référence:
TR-25
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Lieu(x) d'exécution : Auvergne et limitrophes
Afficher plus
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Montcel - Pulverieres -Chateaugay
Description du marché:
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 11 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Montaigut - Champeix - St Saturnin - Cournon
Ville: Clermont Ferrand
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: option du second trajet du mercredi
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Vollore Ville - Orcet
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: St Remy - Puy Guillaume
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Forfait EJZ/IES et agglomération
Informations sur les options
Description des options: Option 2 -ème départ IES/Agglomération
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: Aubusson - La Mazière - Mérinchal
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Titre: Montlucon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 8
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 9
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 10
Titre: Le Pin - St Germain - Cébazat
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 11
Titre: Garnat sur Engievre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 12
Titre: Clermont Fd - Montcel
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 13
Titre: Esteil - Egliseneuve des liards
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Description
Adresse postale: 4 rue de barante
Code postal: 63100
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 45 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut les gravouses
Numéro d'enregistrement national:
26630800600011
Adresse postale: 4 RUE DE BARANTE
Code postal: 63100
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Marine CARDOSO
Courrier électronique: m.cardoso@gravouses.fr 📧
Téléphone: +33 473317080 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: www.centreofficielles.com 🌏
URL de participation: www.centreofficielles.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
176 300 051 00024
Adresse postale: 6 cours Sablon
CS 90129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 102-346001 (2025-05-26)
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