TRANSPORT TERRESTRE URGENT DE PRODUITS et d'EQUIPES MEDICALES : ORGANES, ECHANTILLONS BIOLOGIQUES, PRODUITS SANGUINS LABILES, MEDICAMENTS, MATERIELS DIVERS
Centre hospitalier Annecy Genevois
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le lot 1 sera attribué à un seul opérateur économique. Le lot 2 sera attribué à 4 opérateurs économiques minimum et 6 opérateurs maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Il s'agit du transport terrestre urgent de produits et d'équipes médicales pour le transport d'organes, échantillons biologiques, produits sanguins labiles, médicaments, matériels divers
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-27 | Avis de marché |
| 2025-10-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: TRANSPORT TERRESTRE URGENT DE PRODUITS et d'EQUIPES MEDICALES : ORGANES, ECHANTILLONS BIOLOGIQUES, PRODUITS SANGUINS LABILES, MEDICAMENTS, MATERIELS DIVERS
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: ASTREINTE NUIT : Plage horaire de 16H à 8H, 7 jours sur 7, fériés inclus
Valeur estimée hors TVA: 375 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: Change départ tous site confondus et arrivée sur la région Auvergne Rhône Alpes
Code postal: 74370
Ville: Epagny metz-tessy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-17 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: JOURNEE : Plage horaire de 8H à 16H, 7 jours sur 7, fériés inclus
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Description du marché: JOURNEE : Plage horaire de 8H à 16H, 7 jours sur 7, fériés inclus<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-28 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Change
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-28 13:00:00 📅
Lieu: Change
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Annecy Genevois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Avenue de l'Hôpital
Code postal: 74370
Commune postale: Epagny Metz-Tessy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELIVET Vincent
Courrier électronique: dali.cmp@ch-annecygenevois.fr 📧
Téléphone: 0450636183 📞
URL: https://www.ch-annecygenevois.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1672355 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1672355 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 123-424780 (2025-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: TRANSPORT TERRESTRE URGENT DE PRODUITS et d'EQUIPES MEDICALES : ORGANES, ECHANTILLONS BIOLOGIQUES, PRODUITS SANGUINS LABILES, MEDICAMENTS, MATERIELS DIVERS
Numéro de référence:
25032
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le lot 1 sera attribué à un seul opérateur économique.
Le lot 2 sera attribué à 4 opérateurs économiques minimum et 6 opérateurs maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Il s'agit du transport terrestre urgent de produits et d'équipes médicales pour le transport d'organes, échantillons biologiques, produits sanguins labiles, médicaments, matériels divers
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Produits/services: Services de transport routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: ASTREINTE NUIT : Plage horaire de 16H à 8H, 7 jours sur 7, fériés inclus
Valeur estimée hors TVA: 375 000 EUR 💰
Description du marché:
ASTREINTE NUIT : Plage horaire de 16H à 8H, 7 jours sur 7, fériés inclus.<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier
📦
Adresse postale: Change départ tous site confondus et arrivée sur la région Auvergne Rhône Alpes
Code postal: 74370
Ville: Epagny metz-tessy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-17 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: JOURNEE : Plage horaire de 8H à 16H, 7 jours sur 7, fériés inclus
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Description du marché: JOURNEE : Plage horaire de 8H à 16H, 7 jours sur 7, fériés inclus<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-28 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Change
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-28 13:00:00 📅
Lieu: Change
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité
Liste et brève description des règles et critères:
- Attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises et de personnes, délivrée par la Dreal
- Autorisation d'accès au marché sur le territoire genevois pour le transport professionnel de personnes, délivrée par les autorités suisses
- Attestation de formation au transport de produits sanguins labiles, organes et produits biologiques
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Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Annecy Genevois
Numéro d'enregistrement national:
65336
Adresse postale: 1 Avenue de l'Hôpital
Code postal: 74370
Commune postale: Epagny Metz-Tessy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELIVET Vincent
Courrier électronique: dali.cmp@ch-annecygenevois.fr 📧
Téléphone: 0450636183 📞
URL: https://www.ch-annecygenevois.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1672355 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1672355 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Deux visites sur site sont facultatives : une sur le site de Metz Tessy et une sur le site de Saint Julien en Genevois, le 03 juillet 2025.
Pour des raisons organisationnelles, il est demandé aux candidats de bien vouloir confirmer leur présence à la visite sur la plateforme ou par mail à dali.cmp@ch-annecygenevois.fr
Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
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Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
EFE0BF49-9444-7B14-9D98382D007B2808
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 123-424780 (2025-06-27)
Avis d'attribution de marché (2025-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description
Description du marché: ASTREINTE NUIT : Plage horaire de 16H à 8H, 7 jours sur 7, fériés inclus
Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital
Ville: Epagny Metz-Tessy
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: JOURNEE : Plage horaire de 8H à 16H, 7 jours sur 7, fériés inclus
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 424780-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 194-663162 (2025-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description
Description du marché: ASTREINTE NUIT : Plage horaire de 16H à 8H, 7 jours sur 7, fériés inclus
Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital
Ville: Epagny Metz-Tessy
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: JOURNEE : Plage horaire de 8H à 16H, 7 jours sur 7, fériés inclus
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 424780-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
9A924AE6-A35B-4F87-88B6868CED0A48DF
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
9A924AF6-08D8-BBCD-8FC80A6D2AD39DDA
Source: OJS 2025/S 194-663162 (2025-10-08)
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