L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le lot 1 sera attribué à un seul opérateur économique. Le lot 2 sera attribué à 4 opérateurs économiques minimum et 6 opérateurs maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Il s'agit du transport terrestre urgent de produits et d'équipes médicales pour le transport d'organes, échantillons biologiques, produits sanguins labiles, médicaments, matériels divers
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-28.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-27.
Avis de marché (2025-06-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: TRANSPORT TERRESTRE URGENT DE PRODUITS et d'EQUIPES MEDICALES : ORGANES, ECHANTILLONS BIOLOGIQUES, PRODUITS SANGUINS LABILES, MEDICAMENTS, MATERIELS DIVERS
Numéro de référence: 25032
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le lot 1 sera attribué à un seul...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le lot 1 sera attribué à un seul opérateur économique.
Le lot 2 sera attribué à 4 opérateurs économiques minimum et 6 opérateurs maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Il s'agit du transport terrestre urgent de produits et d'équipes médicales pour le transport d'organes, échantillons biologiques, produits sanguins labiles, médicaments, matériels divers
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier📦
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“ASTREINTE NUIT : Plage horaire de 16H à 8H, 7 jours sur 7, fériés inclus.<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-17 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“JOURNEE : Plage horaire de 8H à 16H, 7 jours sur 7, fériés inclus<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-28 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Change
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“- Attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises et de personnes, délivrée par la Dreal
- Autorisation d'accès au marché...”
Liste et brève description des règles et critères
- Attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises et de personnes, délivrée par la Dreal
- Autorisation d'accès au marché sur le territoire genevois pour le transport professionnel de personnes, délivrée par les autorités suisses
- Attestation de formation au transport de produits sanguins labiles, organes et produits biologiques
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique
“Deux visites sur site sont facultatives : une sur le site de Metz Tessy et une sur le site de Saint Julien en Genevois, le 03 juillet 2025.
Pour des raisons...”
Deux visites sur site sont facultatives : une sur le site de Metz Tessy et une sur le site de Saint Julien en Genevois, le 03 juillet 2025.
Pour des raisons organisationnelles, il est demandé aux candidats de bien vouloir confirmer leur présence à la visite sur la plateforme ou par mail à dali.cmp@ch-annecygenevois.fr
Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: EFE0BF49-9444-7B14-9D98382D007B2808
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: EFE0BF5E-E11E-70AB-F6A5F52F9B57901D
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 123-424780 (2025-06-27)
Avis d'attribution de marché (2025-10-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“ASTREINTE NUIT : Plage horaire de 16H à 8H, 7 jours sur 7, fériés inclus” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“JOURNEE : Plage horaire de 8H à 16H, 7 jours sur 7, fériés inclus”
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9A924AE6-A35B-4F87-88B6868CED0A48DF
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 9A924AF6-08D8-BBCD-8FC80A6D2AD39DDA
Source: OJS 2025/S 194-663162 (2025-10-08)