TRANSPORT SCOLAIRE EN CIRCUITS SPÉCIAUX SCOLAIRES DANS LE DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE (91)

Île de France Mobilités

Le présent marché a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91). Il est décomposé en 63 lots, qui donneront chacun lieu à un accord-cadre mono attributaire exécuté par bons de commande. Chaque lot peut comprendre plusieurs lignes, chaque ligne peut comprendre plusieurs itinéraires, chaque itinéraires peut comprendre plusieurs services journaliers. Les titulaires affectent les moyens humains et matériels nécessaires à l'exécution des prestations.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Autocars R. Suzanne
• CARS Nedroma
• Les Cars Bleus
• savac (Service Automobile de la Vallée de Chevreuse)

Qui ?

• Île de France Mobilités

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Ile-de-France › Essonne
• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-08-04	Avis de marché
2025-10-01	Avis de marché
2026-08-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: TRANSPORT SCOLAIRE EN CIRCUITS SPÉCIAUX SCOLAIRES DANS LE DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE (91)
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 63
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 63

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: ANGERVILLE (Ouestreville ; Dommerville ; Villeneuve)
Valeur estimée hors TVA: 143 100 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord cadre à bons de commande, monoattributaire a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91) sur les communes de Ouestreville, Dommerville et Villeneuve . Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 215 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations sont décrites au sein du CCTP.

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Athis mons
Valeur estimée hors TVA: 99 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Athis-Mons. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Boutigny
Valeur estimée hors TVA: 98 800 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Boutigny. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 272 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Breuillet
Valeur estimée hors TVA: 159 900 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Breuillet. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 248 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: BRIIS SOUS FORGES (Fontenay-les-Briis)
Valeur estimée hors TVA: 61 200 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Chilly-mazarin
Valeur estimée hors TVA: 54 200 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Chilly-Mazarin. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: COURDIMANCHE (Maisse)
Valeur estimée hors TVA: 48 500 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Courdimanche et Maisse. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: CROSNE (Boussy-Saint-Antoine ; Epinay-sous-Sénart ; Brunoy ; Quincy-sous-Sénart ; Villeneuve-Saint-Georges ; Yerres)
Valeur estimée hors TVA: 718 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Crosne, Boussy-Saint-Antoine, Epinay-sous-Sénart, Brunoy, Quincy-sous-Sénart, Villeneuve-Saint-Georges et Yerres. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 909 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Dourdan
Valeur estimée hors TVA: 192 800 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Dourdan. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 273 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Draveil
Valeur estimée hors TVA: 128 600 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Draveil. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 238 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Fontenay les briis
Valeur estimée hors TVA: 51 100 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Fontenay-les-Briis. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Forge-les-bains
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Forges-les-Bains. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Gif-sur-yvette
Valeur estimée hors TVA: 193 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Gif-sur-Yvette. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 270 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Gometz-le-chatel
Valeur estimée hors TVA: 53 300 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Gometz-le-Châtel. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Grigny
Valeur estimée hors TVA: 84 800 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Grigny. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 160 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Juvisy-sur-orge
Valeur estimée hors TVA: 126 900 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Juvisy-sur-Orge. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: La ville-du-bois
Valeur estimée hors TVA: 54 800 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de La Ville-du-Bois. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: LE COUDRAY MONTCEAUX (Champcueil)
Valeur estimée hors TVA: 360 700 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes du Coudray-Montceaux et de Champcueil. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 450 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Limours
Valeur estimée hors TVA: 103 400 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Limours. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Linas
Valeur estimée hors TVA: 531 600 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Linas. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 750 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: LONGJUMEAU (Epinay-sur-Orge)
Valeur estimée hors TVA: 118 700 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Longjumeau et Épinay-sur-Orge. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Maisse
Valeur estimée hors TVA: 47 900 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Maisse. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Massy
Valeur estimée hors TVA: 207 200 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Massy. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 273 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Montlhery
Valeur estimée hors TVA: 263 600 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Montlhéry. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Ollainville
Valeur estimée hors TVA: 59 600 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune d'Ollainville. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Palaiseau
Valeur estimée hors TVA: 335 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Palaiseau. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 550 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Regroupement pedagogique chamarande torfou
Quantité: 1000
Valeur estimée hors TVA: 67 400 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Chamarande et Torfou. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: Ris orangis
Valeur estimée hors TVA: 154 800 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Ris-Orangis. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 272 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: SAINT AUBIN (Villiers-le-Bâcle)
Valeur estimée hors TVA: 57 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Saint-Aubin et Villiers-le-Bâcle. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Saint maurice montcouronne
Valeur estimée hors TVA: 55 100 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Saint-Maurice-Montcouronne. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 31
Titre: SAINT YON (Mauchamps ; Saint-Sulpice-de-Favières)
Valeur estimée hors TVA: 65 400 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Saint-Yon, Mauchamps et Saint-Sulpice-de-Favières. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

3️⃣2️⃣
Identifiant interne: 32
Titre: Saulx les chartreux
Valeur estimée hors TVA: 158 700 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Saulx-les-Chartreux. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

3️⃣3️⃣
Identifiant interne: 33
Titre: TIGERY (Saint-Germain-lès-Corbeil)
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Tigery et Saint-Germain-lès-Corbeil. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

3️⃣4️⃣
Identifiant interne: 34
Titre: Verrieres-le-buisson
Valeur estimée hors TVA: 128 100 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Verrières-le-Buisson. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

3️⃣5️⃣
Identifiant interne: 35
Titre: CORBEIL-ESSONNES (Villabé)
Valeur estimée hors TVA: 194 300 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Corbeil-Essonnes et Villabé. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

3️⃣6️⃣
Identifiant interne: 36
Titre: Villebon sur yvette
Valeur estimée hors TVA: 155 800 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Villebon-sur-Yvette. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 244 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036

3️⃣7️⃣
Identifiant interne: 37
Titre: VILLEJUST (Villebon-sur-Yvette)
Valeur estimée hors TVA: 185 900 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Villejust et Villebon-sur-Yvette. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 288 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037

3️⃣8️⃣
Identifiant interne: 38
Titre: Viry-chatillon
Valeur estimée hors TVA: 134 800 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Viry-Châtillon. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 234 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038

3️⃣9️⃣
Identifiant interne: 39
Titre: Wissous
Valeur estimée hors TVA: 49 400 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Wissous. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039

4️⃣0️⃣
Identifiant interne: 40
Titre: Yerres
Valeur estimée hors TVA: 289 600 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Yerres. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040

4️⃣1️⃣
Identifiant interne: 41
Titre: COEUR D'ESSONNE AGGLOMERATION (Marolles-en-Hurepoix ; Cheptainville ; Guibeville ; Arpajon ; Saint-Germain-lès-Arpajon ; Brétigny-sur-Orge ; Leuville-sur-Orge ; Montlhéry)
Valeur estimée hors TVA: 845 100 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Marolles-en-Hurepoix, Cheptainville, Guibeville, Arpajon, Saint-Germain-lès-Arpajon, Brétigny-sur-Orge, Leuville-sur-Orge et Montlhéry. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 158 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041

4️⃣2️⃣
Identifiant interne: 42
Titre: COMMUNAUTE DE COMMUNE DU VAL D'ESSONNE (Arpajon ; Auvernaux ; Baulne ; Bondoufle ; Champcueil ; Ormoy ; Mennecy ; Ballancourt-sur-Essonne ; Itteville ; Cerny ; La Ferté-Alais ; Vert-le-Petit ; Chevannes ; Vert-le-Grand ; Marolles-en-Hurepoix ; Leudeville ; Saint-Vrain ; Echarcon ; Fontenay-le-Vicomte)
Valeur estimée hors TVA: 1 510 900 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Arpajon, Auvernaux, Baulne, Bondoufle, Champcueil, Ormoy, Mennecy, Ballancourt-sur-Essonne, Itteville, Cerny, La Ferté-Alais, Vert-le-Petit, Chevannes, Vert-le-Grand, Marolles-en-Hurepoix, Leudeville, Saint-Vrain, Écharcon et Fontenay-le-Vicomte. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 150 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042

4️⃣3️⃣
Identifiant interne: 43
Titre: SYNDICAT A VOCATION UNIQUE DU VAL D'ESSONNE (Gironville-sur-Essonne ; Buno-Bonnevaux ; Prunay-sur-Essonne ; Boigneville)
Valeur estimée hors TVA: 62 400 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Gironville-sur-Essonne, Buno-Bonnevaux, Prunay-sur-Essonne et Boigneville. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043

4️⃣4️⃣
Identifiant interne: 44
Titre: SYNDICAT DES TRANSPORTS DU SUD ESSONNE 1 (Abbeville, Angerville ; Arrancourt ; Boissy-la-Rivière ; Dommerville ; Estouches ; Fontaine-la-Rivière ; Méréville ; Montreau ; Pussay ; Saclas ; Saint-Cyr-La-Rivière ; Thionville ; Congerville ; Chalou Moulineux ; Guillerval ; Monnerville)
Valeur estimée hors TVA: 1 175 600 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Abbeville, Angerville, Arrancourt, Boissy-la-Rivière, Dommerville, Estouches, Fontaine-la-Rivière, Méréville, Montreau, Pussay, Saclas, Saint-Cyr-la-Rivière, Thionville, Congerville, Chalou-Moulineux, Guillerval et Monnerville. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044

4️⃣5️⃣
Identifiant interne: 45
Titre: SYNDICAT DES TRANSPORTS DU SUD ESSONNE 2 (Baulne ; Boissy-le-Cutté ; Boutigny sur Essonne ; Bouville ; Cerny ; Champcueil ; La Ferté-Alais ; Orveau ; D'Huison-Longueville ; Vayres-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Puiselet-le-Marais ; Itteville ; Mennecy ; Videlles ; Mondeville ; Valpuiseaux ; Villeneuve-sur-Auvers ; Etampes)
Valeur estimée hors TVA: 1 221 700 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Baulne, Boissy-le-Cutté, Boutigny-sur-Essonne, Bouville, Cerny, Champcueil, La Ferté-Alais, Orveau, D'Huison-Longueville, Vayres-sur-Essonne, Guigneville-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Itteville, Mennecy, Videlles, Mondeville, Valpuiseaux, Villeneuve-sur-Auvers et Étampes. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 122 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045

4️⃣6️⃣
Identifiant interne: 46
Titre: SYNDICAT DES TRANSPORTS DU SUD ESSONNE 3
Valeur estimée hors TVA: 1 286 200 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes suivantes : Abbéville-la-Rivière ; Angerville ; Arrancourt ; Authon-la-Plaine ; Boissy-le-Sec ; Boutervilliers ; Blandy ; Boissy-la-Rivière ; Brouy ; Bois-Herpin ; Bouville ; Chalo-Saint-Mars ; Champmotteux ; Chauffour-lès-Etréchy ; Dommerville ; Etrechy ; Fontaine-La-Rivière ; Guillerval ; La Forêt-le-Roi ; Marolles-en-Beauce ; Marrancourt ; Mérobert ; Mespuits ; Monnerville ; Morigny-Champigny ; Plessis-Saint-Benoît ; Puiselet-Le-Marais ; Pussay ; La Forêt-Sainte-Croix ; Richarville ; Roinvilliers ; Saclas ; Saint-Cyr-La-Rivière ; Saint-Hilaire ; Saint-Sulpice-de-Favières ; Saint-Escobille ; Souzy-la-Briche ; Valpuiseaux. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046

4️⃣7️⃣
Identifiant interne: 47
Titre: OZAR HATORAH (Massy ; Antony)
Valeur estimée hors TVA: 76 400 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Massy et Antony pour desservir l'établissement scolaire Ozar Hatorah. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 130 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0047

4️⃣8️⃣
Identifiant interne: 48
Titre: COURS SECONDAIRE D'ORSAY (Les Molières ; Gif-sur-Yvette ; Gometz-le-Châtel ; Bures-sur-Yvette)
Valeur estimée hors TVA: 78 600 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Les Molières, Gif-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel et Bures-sur-Yvette pour desservir l'établissement scolaire Cours secondaire d'Orsay. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 124 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0048

4️⃣9️⃣
Identifiant interne: 49
Titre: Comite saint spire de corbeil-essonnes
Valeur estimée hors TVA: 674 200 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'établissement scolaire Saint Spire de Corbeil Essonnes. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0049

5️⃣0️⃣
Identifiant interne: 50
Titre: ECOLE Ile-de-France DE VILLEBON SUR YVETTE
Valeur estimée hors TVA: 832 700 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'école Ile-de-France de Villebon sur Yvette. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 240 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0050

5️⃣1️⃣
Identifiant interne: 51
Titre: Ecole notre dame de sion d'evry
Valeur estimée hors TVA: 425 700 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'École Notre-Dame de Sion d'Évry. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 570 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0051

5️⃣2️⃣
Identifiant interne: 52
Titre: Ecole du sacre coeur de montlhery
Valeur estimée hors TVA: 64 200 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'École du Sacré-Coeur de Montlhéry. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0052

5️⃣3️⃣
Identifiant interne: 53
Titre: Ecole steiner de verrieres le buisson
Valeur estimée hors TVA: 65 500 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'École Steiner de Verrières-le-Buisson. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0053

5️⃣4️⃣
Identifiant interne: 54
Titre: Etablissement saint charles d'athis-mons
Valeur estimée hors TVA: 1 355 200 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'Établissement Saint-Charles d'Athis-Mons. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 400 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0054

5️⃣5️⃣
Identifiant interne: 55
Titre: Etablissement saint louis saint clement de viry-chatillon
Valeur estimée hors TVA: 528 800 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'Établissement Saint-Louis Saint-Clément de Viry-Châtillon. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0055

5️⃣6️⃣
Identifiant interne: 56
Titre: Institution jeanne d'arc d'etampes
Valeur estimée hors TVA: 435 100 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'Institution Jeanne d'Arc d'Étampes. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 650 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0056

5️⃣7️⃣
Identifiant interne: 57
Titre: Institution beth rivkah
Valeur estimée hors TVA: 295 100 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'Institution Beth Rivkah. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 420 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0057

5️⃣8️⃣
Identifiant interne: 58
Titre: Institution sacre coeur de la ville du bois
Valeur estimée hors TVA: 2 024 300 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'Institution Sacré-Coeur de La Ville-du-Bois. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0058

5️⃣9️⃣
Identifiant interne: 59
Titre: Institution saint martin
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'Institution Saint-Martin de Palaiseau. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0059

6️⃣0️⃣
Identifiant interne: 60
Titre: Institut saint paul college jeanne d'arc de dourdan
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'Institut Saint-Paul - Collège Jeanne d'Arc de Dourdan. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0060

6️⃣1️⃣
Identifiant interne: 61
Titre: Institution saint pierre de brunoy
Valeur estimée hors TVA: 1 365 300 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'Institution Saint-Pierre de Brunoy. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 500 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0061

6️⃣2️⃣
Identifiant interne: 62
Titre: Institution sainte therese de montgeron
Valeur estimée hors TVA: 441 100 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'Institution Sainte-Thérèse de Montgeron. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0062

6️⃣3️⃣
Identifiant interne: 63
Titre: Ogec notre dame de draveil
Valeur estimée hors TVA: 182 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'établissement scolaire Notre-Dame de Draveil. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0063

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

La présente consultation a pour objet l'exécution de services de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91). Cette consultation est décomposée en 63 lots, chacun donnant lieu à un accord cadre à bons de commande, monoattributaire. L'ensemble des prestations sont décrites au sein du CCTP.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1000
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-22 14:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le présent accord-cadre est financé sur les fonds propres d'Ile-de-France Mobilités.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ile de France Mobilités
Numéro d'enregistrement national: 28750007800020
Adresse postale: 39-41 rue de Chateaudun
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame Sophie Millot-Bartharès
Courrier électronique: sophie.millot@iledefrance-mobilites.fr 📧
Téléphone: +33153591445 📞
URL: https://idfm.achatpublic.com/accueil/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://idfm.achatpublic.com/accueil/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://idfm.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wSEnlgOFHN 🌏
URL de participation: https://idfm.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wSEnlgOFHN 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Département: Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
URL: http://paris.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Recours possibles : Avant la signature du marché : Un référé précontractuel (art. L. 5511 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat. Après la signature du marché : Un référé contractuel (art. L. 55113 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché et selon les délais précisés par l'article R. 5517 et suivants du Code de Justice Administrative ; Un recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 148-511960 (2025-08-04)

Avis de marché (2025-10-01)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 143 100 EUR 💰
99 000 EUR 💰
98 800 EUR 💰
159 900 EUR 💰
61 200 EUR 💰
54 200 EUR 💰
48 500 EUR 💰
718 000 EUR 💰
192 800 EUR 💰
128 600 EUR 💰
51 100 EUR 💰
193 000 EUR 💰
53 300 EUR 💰
84 800 EUR 💰
126 900 EUR 💰
54 800 EUR 💰
360 700 EUR 💰
103 400 EUR 💰
531 600 EUR 💰
118 700 EUR 💰
47 900 EUR 💰
207 200 EUR 💰
263 600 EUR 💰
59 600 EUR 💰
335 000 EUR 💰
67 400 EUR 💰
154 800 EUR 💰
57 000 EUR 💰
55 100 EUR 💰
65 400 EUR 💰
158 700 EUR 💰
65 000 EUR 💰
128 100 EUR 💰
194 300 EUR 💰
155 800 EUR 💰
185 900 EUR 💰
134 800 EUR 💰
49 400 EUR 💰
289 600 EUR 💰
845 100 EUR 💰
1 510 900 EUR 💰
62 400 EUR 💰
1 175 600 EUR 💰
1 221 700 EUR 💰
1 286 200 EUR 💰
76 400 EUR 💰
78 600 EUR 💰
674 200 EUR 💰
832 700 EUR 💰
425 700 EUR 💰
64 200 EUR 💰
65 500 EUR 💰
1 355 200 EUR 💰
528 800 EUR 💰
435 100 EUR 💰
295 100 EUR 💰
2 024 300 EUR 💰
440 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
1 365 300 EUR 💰
441 100 EUR 💰
182 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-08 11:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires

Prolongation de la durée de la consultation pour pallier les risques d'indisponibilité de la plateforme électronique de remise des offres pour des opérations de maintenance.

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a4644d05-d943-4898-9b8b-e3250867b70a-01
Source: OJS 2025/S 190-647383 (2025-10-01)

Avis d'attribution de marché (2026-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 139 720 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 143 100 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Valeur estimée hors TVA: 99 000 EUR 💰
98 800 EUR 💰
159 900 EUR 💰
61 200 EUR 💰
54 200 EUR 💰
48 500 EUR 💰
718 000 EUR 💰
192 800 EUR 💰
128 600 EUR 💰
51 100 EUR 💰
193 000 EUR 💰
53 300 EUR 💰
84 800 EUR 💰
126 900 EUR 💰
54 800 EUR 💰
360 700 EUR 💰
103 400 EUR 💰
531 600 EUR 💰
118 700 EUR 💰
47 900 EUR 💰
207 200 EUR 💰
263 600 EUR 💰
59 600 EUR 💰
335 000 EUR 💰
67 400 EUR 💰
154 800 EUR 💰
57 000 EUR 💰
55 100 EUR 💰
65 400 EUR 💰
158 700 EUR 💰
65 000 EUR 💰
128 100 EUR 💰
194 300 EUR 💰
155 800 EUR 💰
185 900 EUR 💰
134 800 EUR 💰
49 400 EUR 💰
289 600 EUR 💰
845 100 EUR 💰
1 510 900 EUR 💰
62 400 EUR 💰
1 175 600 EUR 💰
1 221 700 EUR 💰
1 286 200 EUR 💰
76 400 EUR 💰
78 600 EUR 💰
674 200 EUR 💰
832 700 EUR 💰
425 700 EUR 💰
64 200 EUR 💰
65 500 EUR 💰
1 355 200 EUR 💰
528 800 EUR 💰
435 100 EUR 💰
295 100 EUR 💰
2 024 300 EUR 💰
440 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
1 365 300 EUR 💰
441 100 EUR 💰
182 000 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-029
Date de conclusion du contrat: 2026-04-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 860 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Cars Nedroma
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cars nedroma
Nom et adresse du contractant
Nom: Cars nedroma
Numéro d'enregistrement national: 43203877600048
Code postal: 91200
Commune postale: Athis-Mons
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Autocars Suzanne
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Autocars r. suzanne
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars r. suzanne
Numéro d'enregistrement national: 303 995 054 00010
Code postal: 94190
Commune postale: Villeneuve-saint-georges
Région: Val-de-Marne 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 088 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Les Cars Bleus/Cars Blues
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Les cars bleus
Nom et adresse du contractant
Nom: Les cars bleus
Numéro d'enregistrement national: 835 650 201 00105
Code postal: 91490
Commune postale: Milly la foret

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 992 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SAVAC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Savac
Nom et adresse du contractant
Nom: SAVAC (Service Automobile de la Vallée de Chevreuse)
Numéro d'enregistrement national: 679 801 605 00016
Code postal: 78460
Commune postale: Chevreuse
Région: Yvelines 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SAVAC-5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: NEDROMA-6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 636 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 092 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Valeur maximale de l’accord-cadre: 952 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 080 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Valeur maximale de l’accord-cadre: 640 000 EUR 💰
L’offre est une variante ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 200 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027

2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028

2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029

3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030

3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031

3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032

3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033

3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034

3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035

3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0036
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 976 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0036

3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0037
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 152 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037

3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0038
Valeur maximale de l’accord-cadre: 936 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038

3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0039
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039

4️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0040
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0040

4️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0041
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 632 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041

4️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0042
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0042

4️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0043
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0043

4️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0044
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0044

4️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0045
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 488 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0045

4️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0046
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0046

4️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0047
Valeur maximale de l’accord-cadre: 520 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0047

4️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0048
Valeur maximale de l’accord-cadre: 496 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0048

4️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0049
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 800 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0049

5️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0050
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 960 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0050

5️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0051
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 280 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0051

5️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0052
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0052

5️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0053
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0053

5️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0054
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0054

5️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0055
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0055

5️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0056
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0056

5️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0057
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 680 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0057

5️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0058
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0058

5️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0059
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 800 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0059

6️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0060
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0060

6️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0061
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0061

6️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0062
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0062

6️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0063
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0063
Source: OJS 2026/S 151-547328 (2026-08-05)

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