Le présent marché a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91). Il est décomposé en 63 lots, qui donneront chacun lieu à un accord-cadre mono attributaire exécuté par bons de commande. Chaque lot peut comprendre plusieurs lignes, chaque ligne peut comprendre plusieurs itinéraires, chaque itinéraires peut comprendre plusieurs services journaliers. Les titulaires affectent les moyens humains et matériels nécessaires à l'exécution des prestations.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-04.
Avis de marché (2025-08-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: TRANSPORT SCOLAIRE EN CIRCUITS SPÉCIAUX SCOLAIRES DANS LE DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE (91)
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91). Il est...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91). Il est décomposé en 63 lots, qui donneront chacun lieu à un accord-cadre mono attributaire exécuté par bons de commande. Chaque lot peut comprendre plusieurs lignes, chaque ligne peut comprendre plusieurs itinéraires, chaque itinéraires peut comprendre plusieurs services journaliers. Les titulaires affectent les moyens humains et matériels nécessaires à l'exécution des prestations.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 63
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 63
1️⃣
Description du marché:
“Le présent accord cadre à bons de commande, monoattributaire a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord cadre à bons de commande, monoattributaire a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91) sur les communes de Ouestreville, Dommerville et Villeneuve . Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 215 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations sont décrites au sein du CCTP.
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Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Athis-Mons. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
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Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Boutigny. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 272 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Breuillet. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 248 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Chilly-Mazarin. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Courdimanche et Maisse. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Crosne, Boussy-Saint-Antoine, Epinay-sous-Sénart, Brunoy, Quincy-sous-Sénart, Villeneuve-Saint-Georges et Yerres. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 909 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0008
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Dourdan. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 273 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0009
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Draveil. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 238 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0010
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Fontenay-les-Briis. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0011
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Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Forges-les-Bains. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0012
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Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Gif-sur-Yvette. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 270 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0013
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
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Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Gometz-le-Châtel. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0014
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Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Grigny. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 160 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0015
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Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Juvisy-sur-Orge. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0016
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Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de La Ville-du-Bois. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0017
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Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes du Coudray-Montceaux et de Champcueil. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 450 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0018
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Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Limours. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0019
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
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Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Linas. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 750 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0020
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
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Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Longjumeau et Épinay-sur-Orge. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0021
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
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Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Maisse. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0022
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Massy. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 273 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0023
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Montlhéry. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0024
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune d'Ollainville. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0025
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Palaiseau. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 550 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0026
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Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Chamarande et Torfou. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0027
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Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Ris-Orangis. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 272 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0028
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Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Saint-Aubin et Villiers-le-Bâcle. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0029
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Saint-Maurice-Montcouronne. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0030
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Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Saint-Yon, Mauchamps et Saint-Sulpice-de-Favières. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0031
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Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Saulx-les-Chartreux. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0032
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Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Tigery et Saint-Germain-lès-Corbeil. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0033
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Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Verrières-le-Buisson. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0034
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Corbeil-Essonnes et Villabé. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0035
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Villebon-sur-Yvette. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 244 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0036
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Villejust et Villebon-sur-Yvette. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 288 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0037
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Viry-Châtillon. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 234 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0038
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Wissous. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0039
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
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Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Yerres. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0040
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
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Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Marolles-en-Hurepoix, Cheptainville, Guibeville, Arpajon, Saint-Germain-lès-Arpajon, Brétigny-sur-Orge, Leuville-sur-Orge et Montlhéry. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 158 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0041
4️⃣2️⃣
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Arpajon, Auvernaux, Baulne, Bondoufle, Champcueil, Ormoy, Mennecy, Ballancourt-sur-Essonne, Itteville, Cerny, La Ferté-Alais, Vert-le-Petit, Chevannes, Vert-le-Grand, Marolles-en-Hurepoix, Leudeville, Saint-Vrain, Écharcon et Fontenay-le-Vicomte. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 150 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0042
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Gironville-sur-Essonne, Buno-Bonnevaux, Prunay-sur-Essonne et Boigneville. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0043
4️⃣4️⃣
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Abbeville, Angerville, Arrancourt, Boissy-la-Rivière, Dommerville, Estouches, Fontaine-la-Rivière, Méréville, Montreau, Pussay, Saclas, Saint-Cyr-la-Rivière, Thionville, Congerville, Chalou-Moulineux, Guillerval et Monnerville. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0044
4️⃣5️⃣
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Baulne, Boissy-le-Cutté, Boutigny-sur-Essonne, Bouville, Cerny, Champcueil, La Ferté-Alais, Orveau, D'Huison-Longueville, Vayres-sur-Essonne, Guigneville-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Itteville, Mennecy, Videlles, Mondeville, Valpuiseaux, Villeneuve-sur-Auvers et Étampes. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 122 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0045
4️⃣6️⃣
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
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Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes suivantes : Abbéville-la-Rivière ; Angerville ; Arrancourt ; Authon-la-Plaine ; Boissy-le-Sec ; Boutervilliers ; Blandy ; Boissy-la-Rivière ; Brouy ; Bois-Herpin ; Bouville ; Chalo-Saint-Mars ; Champmotteux ; Chauffour-lès-Etréchy ; Dommerville ; Etrechy ; Fontaine-La-Rivière ; Guillerval ; La Forêt-le-Roi ; Marolles-en-Beauce ; Marrancourt ; Mérobert ; Mespuits ; Monnerville ; Morigny-Champigny ; Plessis-Saint-Benoît ; Puiselet-Le-Marais ; Pussay ; La Forêt-Sainte-Croix ; Richarville ; Roinvilliers ; Saclas ; Saint-Cyr-La-Rivière ; Saint-Hilaire ; Saint-Sulpice-de-Favières ; Saint-Escobille ; Souzy-la-Briche ; Valpuiseaux. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0046
4️⃣7️⃣
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
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Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Massy et Antony pour desservir l'établissement scolaire Ozar Hatorah. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 130 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0047
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Les Molières, Gif-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel et Bures-sur-Yvette pour desservir l'établissement scolaire Cours secondaire d'Orsay. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 124 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0048
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'établissement scolaire Saint Spire de Corbeil Essonnes. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0049
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
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Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'école Ile-de-France de Villebon sur Yvette. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 240 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0050
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
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Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'École Notre-Dame de Sion d'Évry. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 570 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0051
5️⃣2️⃣
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“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'École du Sacré-Coeur de Montlhéry. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0052
5️⃣3️⃣
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'École Steiner de Verrières-le-Buisson. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0053
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Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'Établissement Saint-Charles d'Athis-Mons. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 400 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0054
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Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'Établissement Saint-Louis Saint-Clément de Viry-Châtillon. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0055
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Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'Institution Jeanne d'Arc d'Étampes. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 650 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0056
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Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'Institution Beth Rivkah. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 420 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0057
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Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'Institution Sacré-Coeur de La Ville-du-Bois. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0058
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Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'Institution Saint-Martin de Palaiseau. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0059
6️⃣0️⃣
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'Institut Saint-Paul - Collège Jeanne d'Arc de Dourdan. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0060
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Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'Institution Saint-Pierre de Brunoy. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 500 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0061
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Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'Institution Sainte-Thérèse de Montgeron. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0062
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Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'établissement scolaire Notre-Dame de Draveil. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0063
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le présent accord-cadre est financé sur les fonds propres d'Ile-de-France Mobilités.”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
Téléphone: +33144594400📞
URL: http://paris.tribunaladministratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours possibles : Avant la signature du marché : Un référé précontractuel (art. L. 5511 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours possibles : Avant la signature du marché : Un référé précontractuel (art. L. 5511 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat. Après la signature du marché : Un référé contractuel (art. L. 55113 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché et selon les délais précisés par l'article R. 5517 et suivants du Code de Justice Administrative ; Un recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 148-511960 (2025-08-04)
Avis de marché (2025-10-01) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-08 11:00:00 📅
Changements Autres informations complémentaires
“Prolongation de la durée de la consultation pour pallier les risques d'indisponibilité de la plateforme électronique de remise des offres pour des...”
Prolongation de la durée de la consultation pour pallier les risques d'indisponibilité de la plateforme électronique de remise des offres pour des opérations de maintenance.
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 190-647383 (2025-10-01)