Transport par car pour les activités scolaires, périscolaires, extra-scolaires et pour les activités de la Ville de LYON

Avis de marché (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport par car pour les activités scolaires, périscolaires, extra-scolaires et pour les activités de la Ville de LYON
Numéro de référence: A5CPCP9374
Brève description:
“Transport par car pour les activités scolaires, périscolaires, extra-scolaires et pour les activités de la Ville de LYON.? Les accords-cadres sont conclus...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 180 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Description du marché:
“Transport par car des élèves en période scolaire et périscolaire (1er, 5ème et 9ème arrondissements de Lyon)”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Pour la période initiale : 900 000 euro(s) H.T. - Pour chaque...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“A l'expiration des accords-cadres”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Transport par car des élèves en période scolaire et périscolaire (2ème, 7ème et 8ème arrondissements de Lyon)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Transport par car des élèves en période scolaire et périscolaire (3ème, 4ème et 6ème arrondissements de Lyon)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Transport par car des élèves pour les activités extra-scolaires”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Pour la période initiale : 400 000 euro(s) H.T. - Pour chaque...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Transport par car dans le cadre des activités Ville de Lyon”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Pour la période initiale : 200 000 euro(s) H.T. - Pour chaque...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-22 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent)”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une clause sociale est prévue au CCAPC”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 10805
Adresse postale: Direction de la Commande publique
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon cedex 01
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lyon.fr 📧
Téléphone: 0472103030 📞
URL: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1615188 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1615188 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Appel d'offres ouvert. La date de début des accords-cadres est prévisionnelle. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 4C36F30F-96D6-5ECD-828B01C0562589BE
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 4C36F33B-B591-0F9B-9E3C10B256D6540D
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635200 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 054-174819 (2025-03-17)

Avis d'attribution de marché (2025-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport par car pour les activités scolaires, périscolaires, extra-scolaires et pour les activités de la Ville de LYON Lot 2, 3 et 5
Brève description:
“Transport par car pour les activités scolaires, périscolaires, extra-scolaires et pour les activités de la Ville de LYON. Les accords-cadres sont conclus...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 2 180 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 25
Prix ✅
Prix (pondération): 40

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: Q7088a
Date de conclusion du contrat: 2025-07-28 📅
Titre: 2ème, 7ème et 8ème arrondissements de Lyon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev rhone alpes
Numéro d'enregistrement national: 1615188-1-2-1
Adresse postale: 5 Che Des Plattes
Code postal: 69390
Commune postale: Vourles
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rhone-sud@transdev.com 📧
Téléphone: 04 78 70 21 01 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cars philibert
Numéro d'enregistrement national: 1615188-1-3-1
Adresse postale: 24 Av Barthelemy Thimonnier
Code postal: 69641
Commune postale: Caluire-Et-Cuire
Courrier électronique: ao@philibert.fr 📧
Téléphone: 04 78 98 56 00 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cars faure
Numéro d'enregistrement national: 1615188-1-5-1
Adresse postale: 680 Rte D'Heyrieux
Code postal: 38540
Commune postale: Valencin
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: jonathan.ciotkowski@fauretransport.fr 📧
Téléphone: 04 72 48 16 16 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”    Afficher plus
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: BF0AD60F-0F69-6A45-8B9022D6C6F0B9CC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: BF0AD64B-E50E-4343-CC4F2CF22C12F137
Source: OJS 2025/S 149-516258 (2025-08-05)