Transport des jeunes accompagnés par le service d'Aide sociale à l'enfance
Département du Lot
Transport des jeunes accompagnés par le service d'Aide sociale à l'enfance
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Midi-Pyrénées › Lot
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-11 | Avis de marché |
| 2025-05-07 | Avis de marché |
| 2025-10-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport des jeunes accompagnés par le service d'Aide sociale à l'enfance
Numéro de référence:
Brève description: Transport des jeunes accompagnés par le service d'Aide sociale à l'enfance
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de taxi 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 - Secteur de Cahors
Description du marché: Lot n°1 - Secteur de Cahors
Produits/services supplémentaires: Services de taxi 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Regourd Bp 291 Avenue de l'Europe
Code postal: 46005
Ville: Cahors cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lot 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-12 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: 1 an renouvelable 3 fois par période d'un an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 - Secteur de Figeac
Description du marché: Lot n°2 - Secteur de Figeac
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 - Secteur de Gourdon
Description du marché: Lot n°3 - Secteur de Gourdon
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-13 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du lot
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Avenue de l'Europe
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors
Région: Lot 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: cellule-marche@lot.fr 📧
Téléphone: 0565534000 📞
URL: https://www.lot.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1631228 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1631228 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 073-239309 (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport des jeunes accompagnés par le service d'Aide sociale à l'enfance
Numéro de référence:
2024-0082
Brève description: Transport des jeunes accompagnés par le service d'Aide sociale à l'enfance
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de taxi 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 - Secteur de Cahors
Description du marché: Lot n°1 - Secteur de Cahors
Produits/services supplémentaires: Services de taxi 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Regourd Bp 291 Avenue de l'Europe
Code postal: 46005
Ville: Cahors cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lot 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-12 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: 1 an renouvelable 3 fois par période d'un an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 - Secteur de Figeac
Description du marché: Lot n°2 - Secteur de Figeac
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 - Secteur de Gourdon
Description du marché: Lot n°3 - Secteur de Gourdon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-13 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2), Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)
Afficher plus
Liste et brève description des conditions:
Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de service : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1), Déclaration sur l'honneur, Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2) , Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
Afficher plus
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du lot
Numéro d'enregistrement national:
50167
Adresse postale: Avenue de l'Europe
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors
Région: Lot 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: cellule-marche@lot.fr 📧
Téléphone: 0565534000 📞
URL: https://www.lot.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1631228 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1631228 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Absence d'interdiction de soumissionner
Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Capacités économiques et financières
Capacités techniques et professionnelles
Garanties environnementales
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
6E11B627-A339-FA0D-DA53875CFC548AAC
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 073-239309 (2025-04-11)
Avis de marché (2025-05-07)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-06 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-10 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-10 10:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 239309-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b9ebabd9-943a-4d80-8282-1ef623e1a7a6-01
Source: OJS 2025/S 089-297563 (2025-05-07)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-06 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-10 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-10 10:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 239309-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
A8417C7C-D0BD-B179-652C489574FEA284
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 12/05/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 06/06/2025 à 16h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 13/05/2025 à 10h00 au plus tard. Lire 10/06/2025 à 10h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: b9ebabd9-943a-4d80-8282-1ef623e1a7a6-01
Source: OJS 2025/S 089-297563 (2025-05-07)
Avis d'attribution de marché (2025-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 680 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-09 📅
Titre: Transport des jeunes accompagnés par le service d'Aide sociale à l'enfance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 680 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: aquitransport
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1167 Rte De Caminade
Code postal: 24200
Commune postale: Sarlat-La-Caneda
Région: Dordogne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@aquitransport.com 📧
Téléphone: 0772299456 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
Nom: Sarl autonomia
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 19 Avenue De La Marqueille
Code postal: 31650
Commune postale: Saint-Orens-De-Gameville
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: christophe.scudier@autonomia.fr 📧
Téléphone: 0562881444 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: S'line
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 Allee De La Louveterie
Code postal: 77200
Commune postale: Torcy
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: celine@sline-taxipmr.fr 📧
Téléphone: 0636066272 📞
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Informations complémentaires
Organe de révision
Source: OJS 2025/S 199-683326 (2025-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 680 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025/115
Date de conclusion du contrat: 2025-10-09 📅
Titre: Transport des jeunes accompagnés par le service d'Aide sociale à l'enfance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 680 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: aquitransport
Numéro d'enregistrement national:
1631228-1-1-1
Adresse postale: 1167 Rte De Caminade
Code postal: 24200
Commune postale: Sarlat-La-Caneda
Région: Dordogne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@aquitransport.com 📧
Téléphone: 0772299456 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Sarl autonomia
Numéro d'enregistrement national:
1631228-1-1-2
Adresse postale: 19 Avenue De La Marqueille
Code postal: 31650
Commune postale: Saint-Orens-De-Gameville
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: christophe.scudier@autonomia.fr 📧
Téléphone: 0562881444 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: S'line
Numéro d'enregistrement national:
1631228-1-3-1
Adresse postale: 11 Allee De La Louveterie
Code postal: 77200
Commune postale: Torcy
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: celine@sline-taxipmr.fr 📧
Téléphone: 0636066272 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Numéro d'enregistrement national:
1631228-1-3-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Numéro d'enregistrement national:
1631228-1-3-3
Informations complémentaires
Organe de révision
10E96090-DBF7-5209-8EEFBF6D9720CB34
Source: OJS 2025/S 199-683326 (2025-10-15)
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