Transport des enfants relevant de l'aide sociale à l'enfance
Département de Tarn et Garonne
La présente consultation concerne le transport des enfants relevant de l'aide sociale à l'enfance devant se rendre dans le département (82) et hors du département. L'accord cadre est conclu avec plusieurs fournisseurs désignés au terme de la présente procédure. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas attribuer le contrat au nombre maximum de titulaires. L'accord cadre ne comporte pas un quelconque engagement minimal de commande auprès des titulaires qui seront désignés
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Aquitransport
- • Autocars Chauchard
- • AVENIR TAXI 82
- • CHLOE CRAPET - ALLIANCE TAXI 82
- • CHLOE CRAPET -ALLIANCE TAXI 82
- • Harmonie Ambulance
- • REAL TAXI 82
- • ROMARIC STORDEUR
- • sarl Autonomia
- • Services transports européens grand Sud
- • Taxi David
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-28 | Avis de marché |
| 2026-01-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport des enfants relevant de l'aide sociale à l'enfance
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de taxi 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 - Transports Départements 82 et 81
Description du marché: Transport des enfants dans les départements 82 et 81
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: à l'issue de la durée du marché
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 -Transports reste de la France
Description du marché: Transport des enfants dans le reste de la France
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 12
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-09-22 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de tarn et garonne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 100 Boulevard Hubert Gouze
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Weill Michel
Courrier électronique: marches-publics@tarnetgaronne.fr 📧
Téléphone: 0563918200 📞
URL: http://www.tarnetgaronne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1687277 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1687277 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 143-494001 (2025-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport des enfants relevant de l'aide sociale à l'enfance
Numéro de référence:
2025092
Brève description:
La présente consultation concerne le transport des enfants relevant de l'aide sociale à l'enfance devant se rendre dans le département (82) et hors du département.
L'accord cadre est conclu avec plusieurs fournisseurs désignés au terme de la présente procédure.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas attribuer le contrat au nombre maximum de titulaires.
L'accord cadre ne comporte pas un quelconque engagement minimal de commande auprès des titulaires qui seront désignés
Afficher plus
Produits/services: Services de taxi 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 - Transports Départements 82 et 81
Description du marché: Transport des enfants dans les départements 82 et 81
Informations complémentaires:
Montant minimum : Sans
Montant maximum : 1 700 000 euro(s) Ht pour la durée du marché
Produits/services supplémentaires: Services de taxi
📦
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: à l'issue de la durée du marché
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 -Transports reste de la France
Description du marché: Transport des enfants dans le reste de la France
Informations complémentaires:
Montant minimum : Sans
Montant maximum : 950 000 euro(s) Ht pour la durée du marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 12
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-09-22 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de tarn et garonne
Numéro d'enregistrement national:
55130
Adresse postale: 100 Boulevard Hubert Gouze
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Weill Michel
Courrier électronique: marches-publics@tarnetgaronne.fr 📧
Téléphone: 0563918200 📞
URL: http://www.tarnetgaronne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1687277 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1687277 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'exercice de la prestation nécessite la détention d'une carte professionnelle de conducteur de taxi et licence de taxi
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
254D0D93-A1D2-A541-72B4AFB338F68F72
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 143-494001 (2025-07-28)
Avis d'attribution de marché (2026-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 650 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-01-19 📅
Titre: Transport des enfants relevant de l'aide sociale à l'enfance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 650 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Harmonie ambulance
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Av Des Hauts De La Chaume
Code postal: 86280
Commune postale: Saint-Benoit
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mickael.bouquignaud@vyv-ambulance.com 📧
Téléphone: 0563040069 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: AVENIR TAXI 82
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 393 Route D'8 Salvetat Montauban
Code postal: 82230
Commune postale: La Salvetat-Belmontet
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Courrier électronique: avenirtaxi@gmail.com 📧
Téléphone: 0614140001 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
Nom: REAL TAXI 82
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 563 Chemin De Roumieu
Code postal: 82440
Commune postale: Realville
Courrier électronique: real82cg@gmail.com 📧
Téléphone: 0760715186 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Autocars chauchard
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rte De Rodez
Code postal: 12240
Commune postale: Rieupeyroux
Région: Aveyron 🏙️
Courrier électronique: remi.chauchard@carschauchard.com 📧
Téléphone: 0565651720 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Romaric stordeur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 393 Rd8 Salvetat Montauban
Courrier électronique: rstaxi82100@gmail.com 📧
Téléphone: 0670118763 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Taxi david
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 205 Chemin Du Rouch
Code postal: 82800
Commune postale: Vaissac
Courrier électronique: taxidavid82800@gmail.com 📧
Téléphone: 0695949053 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: aquitransport
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1167 Rte De Caminade
Code postal: 24200
Commune postale: Sarlat-La-Caneda
Région: Dordogne 🏙️
Courrier électronique: contact@aquitransport.com 📧
Téléphone: 0772299456 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: CHLOE CRAPET - ALLIANCE TAXI 82
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 300 Chemin De Sers Bas
Code postal: 82370
Commune postale: Varennes
Courrier électronique: alliancetaxi82@gmail.com 📧
Téléphone: 0610375751 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Sarl autonomia
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 19 Avenue De La Marqueille
Code postal: 31650
Commune postale: Saint-Orens-De-Gameville
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: christophe.scudier@autonomia.fr 📧
Téléphone: 0562881444 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Services transports europeens grand sud
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 130 route de Castres
Code postal: 31130
Commune postale: Balma
Courrier électronique: celine.bousquet@alcisgroupe.com 📧
Téléphone: 0561833358 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: remi.chauchard@carschauchard.co 📧
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: CHLOE CRAPET -ALLIANCE TAXI 82
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Balam
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 494001-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 016-052278 (2026-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 650 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
202509201
Date de conclusion du contrat: 2026-01-19 📅
Titre: Transport des enfants relevant de l'aide sociale à l'enfance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 650 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Harmonie ambulance
Numéro d'enregistrement national:
1687277-1-1-1
Adresse postale: 1 Av Des Hauts De La Chaume
Code postal: 86280
Commune postale: Saint-Benoit
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mickael.bouquignaud@vyv-ambulance.com 📧
Téléphone: 0563040069 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: AVENIR TAXI 82
Numéro d'enregistrement national:
1687277-1-1-2
Adresse postale: 393 Route D'8 Salvetat Montauban
Code postal: 82230
Commune postale: La Salvetat-Belmontet
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Courrier électronique: avenirtaxi@gmail.com 📧
Téléphone: 0614140001 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: REAL TAXI 82
Numéro d'enregistrement national:
1687277-1-1-3
Adresse postale: 563 Chemin De Roumieu
Code postal: 82440
Commune postale: Realville
Courrier électronique: real82cg@gmail.com 📧
Téléphone: 0760715186 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Nom: Autocars chauchard
Numéro d'enregistrement national:
1687277-1-1-4
Adresse postale: Rte De Rodez
Code postal: 12240
Commune postale: Rieupeyroux
Région: Aveyron 🏙️
Courrier électronique: remi.chauchard@carschauchard.com 📧
Téléphone: 0565651720 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Nom: Romaric stordeur
Numéro d'enregistrement national:
1687277-1-1-5
Adresse postale: 393 Rd8 Salvetat Montauban
Courrier électronique: rstaxi82100@gmail.com 📧
Téléphone: 0670118763 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Nom: Taxi david
Numéro d'enregistrement national:
1687277-1-1-6
Adresse postale: 205 Chemin Du Rouch
Code postal: 82800
Commune postale: Vaissac
Courrier électronique: taxidavid82800@gmail.com 📧
Téléphone: 0695949053 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Nom: aquitransport
Numéro d'enregistrement national:
1687277-1-1-7
Adresse postale: 1167 Rte De Caminade
Code postal: 24200
Commune postale: Sarlat-La-Caneda
Région: Dordogne 🏙️
Courrier électronique: contact@aquitransport.com 📧
Téléphone: 0772299456 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Nom: CHLOE CRAPET - ALLIANCE TAXI 82
Numéro d'enregistrement national:
1687277-1-1-8
Adresse postale: 300 Chemin De Sers Bas
Code postal: 82370
Commune postale: Varennes
Courrier électronique: alliancetaxi82@gmail.com 📧
Téléphone: 0610375751 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Nom: Sarl autonomia
Numéro d'enregistrement national:
1687277-1-1-9
Adresse postale: 19 Avenue De La Marqueille
Code postal: 31650
Commune postale: Saint-Orens-De-Gameville
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: christophe.scudier@autonomia.fr 📧
Téléphone: 0562881444 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0010
Nom: Services transports europeens grand sud
Numéro d'enregistrement national:
1687277-1-1-10
Adresse postale: 130 route de Castres
Code postal: 31130
Commune postale: Balma
Courrier électronique: celine.bousquet@alcisgroupe.com 📧
Téléphone: 0561833358 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Identifiant de l’offre:
TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1687277-1-2-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0012
Numéro d'enregistrement national:
1687277-1-2-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0013
Numéro d'enregistrement national:
1687277-1-2-3
Identifiant de l’offre:
TEN-0014
Numéro d'enregistrement national:
1687277-1-2-4
Courrier électronique: remi.chauchard@carschauchard.co 📧
Identifiant de l’offre:
TEN-0015
Numéro d'enregistrement national:
1687277-1-2-5
Identifiant de l’offre:
TEN-0016
Numéro d'enregistrement national:
1687277-1-2-6
Identifiant de l’offre:
TEN-0017
Numéro d'enregistrement national:
1687277-1-2-7
Identifiant de l’offre:
TEN-0018
Nom: CHLOE CRAPET -ALLIANCE TAXI 82
Numéro d'enregistrement national:
1687277-1-2-8
Identifiant de l’offre:
TEN-0019
Numéro d'enregistrement national:
1687277-1-2-9
Identifiant de l’offre:
TEN-0020
Numéro d'enregistrement national:
1687277-1-2-10
Commune postale: Balam
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 494001-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
C9820ED7-A0AB-D297-762A0A88C86A2F6E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
C9820EE7-B373-022C-2EEDA1A44428BA90
Source: OJS 2026/S 016-052278 (2026-01-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)
- Services de transport routier (>20)
- Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (6)
- Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (13)
- Services de taxi (6)
- Services spécialisés de transport routier de passagers (>20)
- Transport de passagers par véhicules à traction animale
- Transport non régulier de passagers (12)
- Transport routier postal (1)