Transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le GSC de Grenoble des départements 73 et 74
Plate-forme commissariat Sud-Est
Transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le GSC de Grenoble des départements 73 et 74
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-08 | Avis de marché |
| 2025-09-30 | Avis de marché |
| 2026-04-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le GSC de Grenoble des départements 73 et 74
Numéro de référence: DAF_2024_001649
Brève description:
“Transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le GSC de Grenoble des départements 73 et 74”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le GSC de Grenoble du département de la Savoie (73).”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le GSC de Grenoble du département de la Haute-Savoie (74).”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Transport à la demande des stagiaires et du personnel de l'Ecole Militaire de Haute Montagne de Chamonix « en vallée » du département de la Haute-Savoie (74).”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Transport à la demande des stagiaires et du personnel de l'Ecole Militaire de Haute Montagne de Chamonix « en hors-vallée » du département de la Haute-Savoie (74).”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Plate-forme Commissariat Sud-Est
Numéro d'enregistrement national: 13001536500013
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33437273005 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois courant à compter de la date de notification. Il peut ensuite être reconduit...”
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Source: OJS 2025/S 173-590570 (2025-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le GSC de Grenoble des départements 73 et 74
Numéro de référence: DAF_2024_001649
Brève description:
“Transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le GSC de Grenoble des départements 73 et 74”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le GSC de Grenoble du département de la Savoie (73).”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le GSC de Grenoble du département de la Haute-Savoie (74).”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Transport à la demande des stagiaires et du personnel de l'Ecole Militaire de Haute Montagne de Chamonix « en vallée » du département de la Haute-Savoie (74).”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Transport à la demande des stagiaires et du personnel de l'Ecole Militaire de Haute Montagne de Chamonix « en hors-vallée » du département de la Haute-Savoie (74).”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Plate-forme Commissariat Sud-Est
Numéro d'enregistrement national: 13001536500013
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33437273005 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois courant à compter de la date de notification. Il peut ensuite être reconduit...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Source: OJS 2025/S 173-590570 (2025-09-08)
Avis de marché (2025-09-30)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-17 12:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Date limite de réception des offres : 17/10/2025 à 12h00”
Autres informations complémentaires
“Modification du règlement de consultation (RC)”
Source: OJS 2025/S 188-642289 (2025-09-30)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-17 12:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Date limite de réception des offres : 17/10/2025 à 12h00”
Autres informations complémentaires
“Modification du règlement de consultation (RC)”
Source: OJS 2025/S 188-642289 (2025-09-30)
Avis d'attribution de marché (2026-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 948 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le CCAP prévoit une clause de réexamen à l'article 5, une clause sur le dispositif social du militaire blessé à l'article 6.10.1 ainsi qu'une une clause de...”
Afficher plus
Description du marché:
“Transport à la demande des stagiaires et du personnel de l'Ecole Militaire de Haute Montagne de Chamonix - en vallée - du département de la Haute-Savoie (74).”
Description du marché:
“Transport à la demande des stagiaires et du personnel de l'Ecole Militaire de Haute Montagne de Chamonix - en hors-vallée - du département de la Haute-Savoie (74).”
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Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot-0001
Date de conclusion du contrat: 2026-02-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 312 972 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 203431.8 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Trois sous-traitants : VOYAGES LOYET, FAURE SAVOIE et TRANSDEV SAVOIE”
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars faure
Numéro d'enregistrement national: 66362005200030
Code postal: 38540
Commune postale: Valencin
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: autocarsfaure@fauretransport.fr 📧
Téléphone: +33474974244 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 445 452 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev bassin annecien
Numéro d'enregistrement national: 32572015900020
Code postal: 74600
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Courrier électronique: accueil.annecy@transdev.com 📧
Téléphone: +33450510851 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 152 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev chamonix
Numéro d'enregistrement national: 90841251300032
Code postal: 74400
Commune postale: Chamonix
Courrier électronique: chamonix.mobilite@transdev.com 📧
Téléphone: +334 50 53 05 55 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 170447.05 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 162776.92 EUR 💰
Proportion (%): 95.5
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Un sous-traitant : TRANSDEV Mont blanc bus”
Source: OJS 2026/S 067-235727 (2026-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 948 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le CCAP prévoit une clause de réexamen à l'article 5, une clause sur le dispositif social du militaire blessé à l'article 6.10.1 ainsi qu'une une clause de...”
Description du marché:
“Transport à la demande des stagiaires et du personnel de l'Ecole Militaire de Haute Montagne de Chamonix - en vallée - du département de la Haute-Savoie (74).”
Description du marché:
“Transport à la demande des stagiaires et du personnel de l'Ecole Militaire de Haute Montagne de Chamonix - en hors-vallée - du département de la Haute-Savoie (74).”
Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot-0001
Date de conclusion du contrat: 2026-02-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 312 972 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 203431.8 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Trois sous-traitants : VOYAGES LOYET, FAURE SAVOIE et TRANSDEV SAVOIE”
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars faure
Numéro d'enregistrement national: 66362005200030
Code postal: 38540
Commune postale: Valencin
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: autocarsfaure@fauretransport.fr 📧
Téléphone: +33474974244 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 445 452 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev bassin annecien
Numéro d'enregistrement national: 32572015900020
Code postal: 74600
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Courrier électronique: accueil.annecy@transdev.com 📧
Téléphone: +33450510851 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 152 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev chamonix
Numéro d'enregistrement national: 90841251300032
Code postal: 74400
Commune postale: Chamonix
Courrier électronique: chamonix.mobilite@transdev.com 📧
Téléphone: +334 50 53 05 55 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 170447.05 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 162776.92 EUR 💰
Proportion (%): 95.5
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Un sous-traitant : TRANSDEV Mont blanc bus”
Source: OJS 2026/S 067-235727 (2026-04-03)
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