Traitement et valorisation de refus de traitement d'Ordures Ménagères résiduelles (OMr)
SDEE de la Lozère
Traitement et valorisation de refus de traitement d'Ordures Ménagères résiduelles (OMr)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • Ile-de-France › Paris
- • Languedoc-Roussillon › Gard
- • Languedoc-Roussillon › Lozère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement et valorisation de refus de traitement d'Ordures Ménagères résiduelles (OMr)
Numéro de référence: ENV2504
Brève description:
“Traitement et valorisation de refus de traitement d'Ordures Ménagères résiduelles (OMr)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Description
Identifiant interne: ENV2504
Description du marché:
“Traitement et valorisation de refus de traitement d'Ordures Ménagères résiduelles (OMr)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Adresse postale: Centre Départemental de traitement des déchets de Rédoundel
RD806
Code postal: 48000
Ville: Badaroux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lozère 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Transport des refus d'OMr à traiter (hors chargement) entre le site du SDEE et le site de traitement et valorisation du candidat”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Cf. documents de la consultation”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDEE de la Lozère
Numéro d'enregistrement national: 25480002200017
Adresse postale: 12 bd Henri Bourrillon
Code postal: 48000
Commune postale: Mende
Région: Lozère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Claudie AVIGNON
Courrier électronique: c.avignon@sdee48.fr 📧
Téléphone: +33 466657762 📞
URL: https://www.sdee-lozere.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sdee48.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://sdee48.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_194_1087500.html 🌏
URL de participation: https://sdee48.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_194_1087500.html 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: Rue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: Rue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 076-254440 (2025-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement et valorisation de refus de traitement d'Ordures Ménagères résiduelles (OMr)
Numéro de référence: ENV2504
Brève description:
“Traitement et valorisation de refus de traitement d'Ordures Ménagères résiduelles (OMr)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Description
Identifiant interne: ENV2504
Description du marché:
“Traitement et valorisation de refus de traitement d'Ordures Ménagères résiduelles (OMr)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Adresse postale: Centre Départemental de traitement des déchets de Rédoundel
RD806
Code postal: 48000
Ville: Badaroux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lozère 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Transport des refus d'OMr à traiter (hors chargement) entre le site du SDEE et le site de traitement et valorisation du candidat”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Cf. documents de la consultation”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDEE de la Lozère
Numéro d'enregistrement national: 25480002200017
Adresse postale: 12 bd Henri Bourrillon
Code postal: 48000
Commune postale: Mende
Région: Lozère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Claudie AVIGNON
Courrier électronique: c.avignon@sdee48.fr 📧
Téléphone: +33 466657762 📞
URL: https://www.sdee-lozere.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sdee48.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://sdee48.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_194_1087500.html 🌏
URL de participation: https://sdee48.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_194_1087500.html 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: Rue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: Rue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 076-254440 (2025-04-15)
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