Traitement des déchets reçus dans les déchèteries et certains services techniques municipaux et antennes métropolitaines : 10 lots

s.i.t.t.o.m.a.t

Le présent marché concerne le traitement des déchets reçus dans les déchèteries et certains services techniques municipaux et antennes métropolitaines. Il est constitué de plusieurs lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• s.i.t.t.o.m.a.t

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-12-23	Avis de marché
2026-03-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets reçus dans les déchèteries et certains services techniques municipaux et antennes métropolitaines : 10 lots
Numéro de référence: AOO2026-01
Brève description:

Le présent marché concerne le traitement des déchets reçus dans les déchèteries et certains services techniques municipaux et antennes métropolitaines. Il est constitué de plusieurs lots

Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Gravats Propres de l'Est de l'aire toulonnaise du SITTOMAT
Description du marché:

traitement des déchets reçus dans les déchèteries et certains services techniques municipaux et antennes métropolitaines

Informations complémentaires:

Ce marché est à bon de commande sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité (tonnes) sur la durée maximale du marché (toutes reconductions incluses) : Lot n°1 : 55 079 tonnes

Produits/services supplémentaires:

Services de recyclage des ordures ménagères 📦

Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le démarrage prévisionnel des prestations est estimé le 1er juin 2026. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de son démarrage effectif. Il pourra ensuite être reconduit trois (3) fois au maximum pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Gravats Propres de l'Ouest de l'aire toulonnaise du SITTOMAT
Informations complémentaires:

Ce marché est à bon de commande sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité (tonnes) sur la durée maximale du marché (toutes reconductions incluses) : Lot n°2 : 93 770 tonnes

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Gravats Propres du territoire de la CCGST
Informations complémentaires:

Ce marché est à bon de commande sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité (tonnes) sur la durée maximale du marché (toutes reconductions incluses) : Lot n°3 : 31 893 tonnes

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Verre Plat avec ou sans menuiseries vitrées de l'Est de l'aire toulonnaise du SITTOMAT
Informations complémentaires:

Ce marché est à bon de commande sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité (tonnes) sur la durée maximale du marché (toutes reconductions incluses) : Lot n°4 : 2 090 tonnes

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Verre Plat avec ou sans menuiseries vitrées de l'Ouest de l'aire toulonnaise du SITTOMAT
Informations complémentaires:

Ce marché est à bon de commande sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité (tonnes) sur la durée maximale du marché (toutes reconductions incluses) : Lot n°5 : 1 566 tonnes

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Bois Propre Classe A de l'Est de l'aire toulonnaise du SITTOMAT
Informations complémentaires:

Ce marché est à bon de commande sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité (tonnes) sur la durée maximale du marché (toutes reconductions incluses) : Lot n°6 : 2 194 tonnes

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Bois Propre Classe A de l'Ouest de l'aire toulonnaise du SITTOMAT
Informations complémentaires:

Ce marché est à bon de commande sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité (tonnes) sur la durée maximale du marché (toutes reconductions incluses) : Lot n°7 : 1 432 tonnes

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Déchets des balayeuses du territoire de la CCGST
Informations complémentaires:

Ce marché est à bon de commande sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité (tonnes) sur la durée maximale du marché (toutes reconductions incluses) : Lot n°8 : 6 761 tonnes

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Déchets Verts de l'Ouest de l'aire toulonnaise du SITTOMAT
Informations complémentaires:

Ce marché est à bon de commande sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité (tonnes) sur la durée maximale du marché (toutes reconductions incluses) : Lot n°9 : 86 235 tonnes

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Déchets Verts du territoire de la CCGST
Informations complémentaires:

Ce marché est à bon de commande sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité (tonnes) sur la durée maximale du marché (toutes reconductions incluses) : Lot n°10 19 151 tonnes

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-27 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-01-27 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: S.i.t.t.o.m.a.t
Numéro d'enregistrement national: 58729
Adresse postale: ou son représentant désigné (cf délibération 1823)
190 Chemin Gaëtan Gastaldo, Quartier Escaillon
Code postal: 83200
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VINCENT Gilles
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0494896494 📞
URL: http://www.sittomat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1759291 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1759291 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

critère prix : Montant du Dqe, auquel sera ajouté le coût de transport lié à l'éloignement du site de déchargement des bennes, sur la base du nombre de vidages prévisionnels (en benne simple) x le kilométrage (distance entre chaque déchèterie concernée, et le lieu de vidage proposé) x coût de transport / km fixé à 4 euro(s) Ht. Montant global de l'offre = Montant Ht du Dqe + 4 euro(s) Ht x Somme (nbre de vidages de bennes x distance en km entre la déchèterie et le lieu de vidage) pour chaque déchèterie 5 sous-critères de la valeur technique : 1.Description de l'installation technique proposée : 12 points 2. Performance du process, dont capacité à gérer la variation de la qualité des apports : 12 points 3. Moyens matériels et humains dédiés aux prestations du présent marché : 8 points 4.Gestion de la qualité et de la sécurité : 4 points 5. Développement durable : 4 points

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: F8019018-EA27-CB54-D384E8D5B685303C
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 249-864920 (2025-12-23)

Avis d'attribution de marché (2026-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 129 830 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Aoo2026-01
Date de conclusion du contrat: 2026-03-10 📅
Titre: Traitement des déchets reçus dans les déchèteries et certains services techniques municipaux et antennes métropolitaines : 10 lots
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 129 830 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 257 802 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Pasini sas
Numéro d'enregistrement national: 1759291-1-1-1
Adresse postale: 421 avenue du baron D Larrey
Code postal: 83210
Commune postale: La Farlède
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: siege@pasini.fr 📧
Téléphone: 0494147878 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 472 017 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1759291-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 137 727 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1759291-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 55 717 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Paprec mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 1759291-1-4-1
Adresse postale: 7 Rue Du Docteur Lancereaux
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@paprec.com 📧
Téléphone: 0142994310 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 41 372 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1759291-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 32 447 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl crokbois
Numéro d'enregistrement national: 1759291-1-6-1
Adresse postale: avenue des bousquets
Code postal: 83390
Commune postale: cuers
Téléphone: 0611961548 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 346 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Revalvert
Numéro d'enregistrement national: 1759291-1-7-1
Adresse postale: 126 Chemin Lou Foevi
Code postal: 83190
Commune postale: Ollioules
Courrier électronique: revalvert@lajus.fr 📧
Téléphone: 0494634667 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 218 030 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Solvalor
Numéro d'enregistrement national: 1759291-1-8-1
Adresse postale: Chemin des macreuses
Code postal: 13700
Commune postale: Marignane
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: consultation@solvalor.fr 📧
Téléphone: 0299055005 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 710 676 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Valsud
Numéro d'enregistrement national: 1759291-1-9-1
Adresse postale: 41 chemin vicinal de la milière
Code postal: 13011
Commune postale: Marseille
Courrier électronique: be.valsud@veolia.com 📧

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 193 696 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1759291-1-10-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 864920-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A1C1431F-EBAF-DD80-8095233878C86B11
Source: OJS 2026/S 064-225484 (2026-03-31)

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