traitement des biodéchets
SMTD 65
traitement des déchets verts (lot n°1) et des déchets de cuisines et de tables (lot n°2)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-11.
Qui ?- • SMTD 65
- • Services agricoles › Services de compostage
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: traitement des biodéchets
Brève description:
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: traitement des déchets verts
Description du marché:
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: renouvellement par tranche de 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: traitement des déchets de cuisines et de tables
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de compostage 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMTD 65
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue du tourmalet
Code postal: 65420
Commune postale: Ibos
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: philippe duclos
Courrier électronique: philippe.duclos@smtd65.fr 📧
Téléphone: 0562384490 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: www.marches-securise.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: villa Noulibos, 50 cours Lyautey
Code postal: 64000
Commune postale: pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559024993 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 176-601381 (2025-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: traitement des biodéchets
Brève description:
traitement des déchets verts (lot n°1) et des déchets de cuisines et de tables (lot n°2)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: traitement des déchets verts
Description du marché:
traitement par compostage ou méthanisation de déchets verts issus de déchèteries et d'apports direct par des particuliers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: renouvellement par tranche de 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: traitement des déchets de cuisines et de tables
Description du marché:
traitement par compostage ou méthanisation des DCT collectés en porte à porte auprès de professionnel et en apport volontaire (bac de regroupement ou colonne) auprès des particuliers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de compostage 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMTD 65
Numéro d'enregistrement national:
20001173200092
Adresse postale: 2 rue du tourmalet
Code postal: 65420
Commune postale: Ibos
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: philippe duclos
Courrier électronique: philippe.duclos@smtd65.fr 📧
Téléphone: 0562384490 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: www.marches-securise.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
17640002600017
Adresse postale: villa Noulibos, 50 cours Lyautey
Code postal: 64000
Commune postale: pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559024993 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 176-601381 (2025-09-11)
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