Traitement de Déchets Non Dangereux récupérés en déchèteries 2026-2029

Avis de marché (2025-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement de Déchets Non Dangereux récupérés en déchèteries 2026-2029
Numéro de référence: ENV2513-14
Brève description: Traitement de Déchets Non Dangereux récupérés en déchèteries 2026-2029
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: ENV2513
Titre: Traitement du Bois
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Traitement du Bois
Adresse postale: Centre Départemental de traitement des déchets de Rédoundel
RD806
Code postal: 48000
Ville: Badaroux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lozère 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: ENV2514
Titre: Traitement des Métaux (marché de recettes)
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché: Traitement des Métaux (marché de recettes)
Site principal ou lieu d'exécution: Marché de recettes
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Cf. documents de la consultation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Cf. documents de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDEE de la Lozère
Numéro d'enregistrement national: 25480002200017
Adresse postale: 12 bd Henri Bourrillon
Code postal: 48000
Commune postale: Mende
Région: Lozère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.avignon@sdee48.fr 📧
Téléphone: +33 466657762 📞
URL: https://www.sdee-lozere.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sdee48.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://sdee48.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_194_1123643.html 🌏
URL de participation: https://sdee48.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_194_1123643.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Adminsitratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 199-681565 (2025-10-14)