Terrassements préparatoires pour la construction du Bâtiment Énergie à Belfort (90) dans le cadre du projet Eco Campus Nord Franche Comté

Avis de marché (2025-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Terrassements préparatoires pour la construction du Bâtiment Énergie à Belfort (90) dans le cadre du projet Eco Campus Nord Franche Comté
Numéro de référence: 1576_Energie_Travaux_Lot-16
Brève description: Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Description
Identifiant interne: 0
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Produits/services supplémentaires: Travaux de préparation de chantier 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 2 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-21 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sodeb
Numéro d'enregistrement national: 535 920 060 00063
Adresse postale: La Jonxion 1 - 1 Avenue de la gare TGV - CS20601
Code postal: 90400
Commune postale: Meroux-moval
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme BEURIER
Courrier électronique: mbeurier@sodeb-belfort.com 📧
Téléphone: +33 384285490 📞
URL: https://sodeb-belfort.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/686130?orgAcronyme=n5m 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/686130?orgAcronyme=n5m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 172 500 050 00015
Adresse postale: 30 RUE CHARLES NODIER
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 209-718670 (2025-10-28)