La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande au sens de l'article L2113-6 et suivants du Code de la commande publique : Grenoble Alpes Métropole (GAM) et Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise (SMMAG). GAM est coordonnateur du groupement. Accord-cadre à bons de commandes avec montant maximum de 920 000 euro(s) HT, sur la durée totale du contrat. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-08.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-11-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Supervision, exploitation, maintenance et gestion de la monétique d'un réseau de bornes de recharge pour véhicules électriques
Numéro de référence: 2025-FCS-ACP-0345
Brève description:
“La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande au sens de l'article L2113-6 et suivants du Code de la commande publique : Grenoble...”
Brève description
La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande au sens de l'article L2113-6 et suivants du Code de la commande publique : Grenoble Alpes Métropole (GAM) et Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise (SMMAG). GAM est coordonnateur du groupement.
Accord-cadre à bons de commandes avec montant maximum de 920 000 euro(s) HT, sur la durée totale du contrat.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Services
Produits/services: Exploitation d'installations électriques📦
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande au sens de l'article L2113-6 et suivants du Code de la commande publique : Grenoble...”
Description du marché
La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande au sens de l'article L2113-6 et suivants du Code de la commande publique : Grenoble Alpes Métropole (GAM) et Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise (SMMAG). GAM est coordonnateur du groupement.
Accord-cadre à bons de commandes avec montant maximum de 920 000 euro(s) HT, sur la durée totale du contrat.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Produits/services supplémentaires: Services de maintenance de systèmes📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Au sens du droit communautaire : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du contrat un ou plusieurs marchés ayant pour...”
Description des options
Au sens du droit communautaire : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du contrat un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (au regard des sous critères énoncés dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-08 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-08 15:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
“Lieu(x) d'exécution : Territoire des membres du groupement de commande soit le territoire de la Métropole pour Gam, et pour le Smmag les parkings-relais...”
Lieu(x) d'exécution : Territoire des membres du groupement de commande soit le territoire de la Métropole pour Gam, et pour le Smmag les parkings-relais situés dans son ressort territorial actuel et futur.
Il est à noter que le Smmag regroupe actuellement trois territoires : la métropole de Grenoble, la communauté d'agglomération du pays Voironnais et la communauté de communes Le Grésivaudan
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 451E2D88-D4D6-E9C1-B01C02700ED7A753
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 451E2D9E-A611-E6B3-E8D128026C776DB9
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 214-737597 (2025-11-05)
Avis d'attribution de marché (2026-02-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025534
Date de conclusion du contrat: 2026-02-13 📅
Titre: Supervision, exploitation, maintenance et gestion de la monétique d'un réseau de bornes de recharge pour véhicules électriques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 920 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Bouygues energies & services
Numéro d'enregistrement national: 1732514-1-0-1
Adresse postale: 1 Avenue Eugène de Freyssinet
Code postal: 78280
Commune postale: Guyancourt
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
“-Valeur totale du marché : le montant correspond au montant maximum sur la durée totale du contrat (période initiale + reconductions soit 48 mois).
-Montant...”
-Valeur totale du marché : le montant correspond au montant maximum sur la durée totale du contrat (période initiale + reconductions soit 48 mois).
-Montant Ht : le montant correspond au montant maximum sur la durée totale du contrat.
-Les pièces du contrat sont consultables uniquement dans les locaux du pouvoir adjudicateur et sur demande écrite préalable
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 67977ED3-C811-B288-ED926CE95CA43194
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 67977EEE-EA68-8510-A6304B537F006C93
Source: OJS 2026/S 032-110430 (2026-02-13)