Services de rédaction, de photographie, de mise en page, d'impression de routage et de régie publicitaire du magazine de la CCI Beaujolais
CCI AUVERGNE RHÔNE-ALPES
Services de rédaction, de photographie, de mise en page, d'impression de routage et de régie publicitaire du magazine de la CCI Beaujolais
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de composition › Services de conception graphique
- • Services de publicité › Services de gestion publicitaire
- • Services photographiques › Services de photographie spécialisée
- • Services relatifs à l'impression › Services d'impression et de distribution
- • Services récréatifs, culturels et sportifs › Services d'agences de presse
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-03 | Avis de marché |
| 2026-06-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de rédaction, de photographie, de mise en page, d'impression de routage et de régie publicitaire du magazine de la CCI Beaujolais
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'agences de presse 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de rédaction
Description du marché: Prestation de rédaction
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation photographique
Description du marché: Prestation photographique
Produits/services: Services de photographie spécialisée 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation réalisation-mise en page
Description du marché: Prestation réalisation-mise en page
Produits/services: Services de conception graphique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation impression-routage
Description du marché: Prestation impression-routage
Produits/services: Services d'impression et de distribution 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de régie publicitaire
Description du marché: Prestation de régie publicitaire
Produits/services: Services de gestion publicitaire 📦
Durée de l'accord: 120 jours
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cci auvergne rhône-alpes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 32 Quai Perrache - CS 10015
Code postal: 69286
Commune postale: LYON CEDEX 02
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchesccilb@auvergne-rhone-alpes.cci.fr 📧
Téléphone: +33474627300 📞
Fax: +33474653179 📠
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33478141010 📞
Fax: +33478141065 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 024-075451 (2025-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de rédaction, de photographie, de mise en page, d'impression de routage et de régie publicitaire du magazine de la CCI Beaujolais
Numéro de référence:
2569B01AO
Brève description:
Services de rédaction, de photographie, de mise en page, d'impression de routage et de régie publicitaire du magazine de la CCI Beaujolais
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'agences de presse 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Prestation de rédaction
Description du marché: Prestation de rédaction
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Prestation photographique
Description du marché: Prestation photographique
Produits/services: Services de photographie spécialisée 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Prestation réalisation-mise en page
Description du marché: Prestation réalisation-mise en page
Produits/services: Services de conception graphique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Prestation impression-routage
Description du marché: Prestation impression-routage
Produits/services: Services d'impression et de distribution 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Prestation de régie publicitaire
Description du marché: Prestation de régie publicitaire
Produits/services: Services de gestion publicitaire 📦
Durée de l'accord: 120 jours
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Corruption
Faillite
Fraude
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cci auvergne rhône-alpes
Numéro d'enregistrement national:
13002269200011
Adresse postale: 32 Quai Perrache - CS 10015
Code postal: 69286
Commune postale: LYON CEDEX 02
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchesccilb@auvergne-rhone-alpes.cci.fr 📧
Téléphone: +33474627300 📞
Fax: +33474653179 📠
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33478141010 📞
Fax: +33478141065 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 024-075451 (2025-02-03)
Avis d'attribution de marché (2026-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 : Services de rédaction, de photographie, de mise en page, d'impression de routage et de régie publicitaire du magazine de la CCI Beaujolais
Numéro de référence:
Brève description:
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Prestation de rédaction
Description du marché: Lot 1 : Prestation de rédaction
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-07 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Période initiale 2 ans. reconduction 2*1 an. Toutes périodes confondues 4 ans
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): 3-Autre
Critère de qualité (pondération): 15
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Prestation photographique
Description du marché: Lot 2 : Prestation photographique
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Prestation réalisation-mise en page
Description du marché: Lot 3 : Prestation réalisation-mise en page
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Prestation impression-routage
Description du marché: Lot 4 : Prestation impression-routage
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
30
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 : Prestation de régie publicitaire
Description du marché: Lot 5 :Prestation de régie publicitaire
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-05-07 📅
Titre: Services de rédaction, de photographie, de mise en page, d'impression de routage et de régie publicitaire du magazine de la CCI Beaujolais
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Agence lug
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence lug
Numéro d'enregistrement national:
Département: 69
Adresse postale: 71 Allée de l'Emeraude
Code postal: 69890
Commune postale: La tour de salvagny
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Charlotte VINCENT
Courrier électronique: charlotte@agencelug.fr 📧
Téléphone: 07 86 39 54 47 📞
URL: https://agencelug.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://agencelug.fr/ 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Petite
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 9 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Damien lachas
Nom et adresse du contractant
Nom: Damien LACHAS
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue de Paris
Code postal: 69210
Commune postale: L'Arbresle
Point de contact: Damien LACHAS
Courrier électronique: info@damienlachas.com 📧
Téléphone: 06 63 86 16 51 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Rosebud sa
Nom et adresse du contractant
Nom: Rosebud sa
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 rue des Marronniers
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Point de contact: François Sapy
Courrier électronique: brollet@rosebud.press 📧
Téléphone: 06 01 76 91 69 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 36 864 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Imprimerie decombat
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie decombat
Numéro d'enregistrement national:
Département: 63
Adresse postale: 25 Rue Georges Charpak - Zone des MontelsIII
Code postal: 63118
Commune postale: Cebazat
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Point de contact: Stéphane DECOMBAT
Courrier électronique: j.pastore@impchirat.fr 📧
Téléphone: 0478294943 📞
URL: https://www.imprimerie-decombat.com/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.imprimerie-decombat.com/ 🌏
5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Rang de classement du candidat/lauréat: 0
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Ouest expansion
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest expansion
Numéro d'enregistrement national:
Département: 35
Adresse postale: 10 rue d’Ouessant
Code postal: 35760
Commune postale: Saint gregoire
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Point de contact: Jacques BERTHO
Courrier électronique: contact@ouestexpansion.fr 📧
Téléphone: 02 99 35 10 10 📞
URL: https://www.ouestexpansion.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ouestexpansion.fr/ 🌏
L’organisation est une personne physique ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCI AUVERGNE RHÔNE-ALPES - CCIL Beaujolais
Numéro d'enregistrement national:
Département: 69
Adresse postale: 23 Chemin du Martelet
Code postal: 69400
Commune postale: Limas
Point de contact: Cellule commande publique
URL: http://www.beaujolais.cci.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.beaujolais.cci.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de LYON
Numéro d'enregistrement national:
Département: 69
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 78 14 10 10 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2026/S 114-410153 (2026-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 : Services de rédaction, de photographie, de mise en page, d'impression de routage et de régie publicitaire du magazine de la CCI Beaujolais
Numéro de référence:
2569B01AO - LOT 1
Brève description:
Lot 1 : Services de rédaction, de photographie, de mise en page, d'impression de routage et de régie publicitaire du magazine de la CCI Beaujolais
Valeur totale du marché (hors TVA): 134 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
2569B01AO - Lot 1
Titre: Lot 1 : Prestation de rédaction
Description du marché: Lot 1 : Prestation de rédaction
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-07 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Période initiale 2 ans. reconduction 2*1 an. Toutes périodes confondues 4 ans
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): 3-Autre
Critère de qualité (pondération): 15
Description
Identifiant interne:
2569B01AO - Lot 2
Titre: Lot 2 : Prestation photographique
Description du marché: Lot 2 : Prestation photographique
Identifiant interne:
2569B01AO - Lot 3
Titre: Lot 3 : Prestation réalisation-mise en page
Description du marché: Lot 3 : Prestation réalisation-mise en page
Identifiant interne:
2569B01AO : Lot 4
Titre: Lot 4 : Prestation impression-routage
Description du marché: Lot 4 : Prestation impression-routage
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
30
Description
Identifiant interne:
2569B01AO : Lot 5
Titre: Lot 5 : Prestation de régie publicitaire
Description du marché: Lot 5 :Prestation de régie publicitaire
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2569B01AO - Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-05-07 📅
Titre: Services de rédaction, de photographie, de mise en page, d'impression de routage et de régie publicitaire du magazine de la CCI Beaujolais
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
2569B01AO - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Agence lug
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence lug
Numéro d'enregistrement national:
821 213 311 00029
Département: 69
Adresse postale: 71 Allée de l'Emeraude
Code postal: 69890
Commune postale: La tour de salvagny
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Charlotte VINCENT
Courrier électronique: charlotte@agencelug.fr 📧
Téléphone: 07 86 39 54 47 📞
URL: https://agencelug.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://agencelug.fr/ 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Petite
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 9 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2569B01AO - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Damien lachas
Nom et adresse du contractant
Nom: Damien LACHAS
Numéro d'enregistrement national:
441 405 487 00063
Adresse postale: 2 rue de Paris
Code postal: 69210
Commune postale: L'Arbresle
Point de contact: Damien LACHAS
Courrier électronique: info@damienlachas.com 📧
Téléphone: 06 63 86 16 51 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2569B01AO - Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Rosebud sa
Nom et adresse du contractant
Nom: Rosebud sa
Numéro d'enregistrement national:
493 400 295 00041
Adresse postale: 10 rue des Marronniers
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Point de contact: François Sapy
Courrier électronique: brollet@rosebud.press 📧
Téléphone: 06 01 76 91 69 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 36 864 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2569B01AO - Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Imprimerie decombat
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie decombat
Numéro d'enregistrement national:
327 098 430 00041
Département: 63
Adresse postale: 25 Rue Georges Charpak - Zone des MontelsIII
Code postal: 63118
Commune postale: Cebazat
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Point de contact: Stéphane DECOMBAT
Courrier électronique: j.pastore@impchirat.fr 📧
Téléphone: 0478294943 📞
URL: https://www.imprimerie-decombat.com/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.imprimerie-decombat.com/ 🌏
5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Rang de classement du candidat/lauréat: 0
Identifiant de l’offre:
2569B01AO - Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom de la partie soumissionnaire: Ouest expansion
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest expansion
Numéro d'enregistrement national:
523187532 00024
Département: 35
Adresse postale: 10 rue d’Ouessant
Code postal: 35760
Commune postale: Saint gregoire
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Point de contact: Jacques BERTHO
Courrier électronique: contact@ouestexpansion.fr 📧
Téléphone: 02 99 35 10 10 📞
URL: https://www.ouestexpansion.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ouestexpansion.fr/ 🌏
L’organisation est une personne physique ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCI AUVERGNE RHÔNE-ALPES - CCIL Beaujolais
Numéro d'enregistrement national:
13002269200367
Département: 69
Adresse postale: 23 Chemin du Martelet
Code postal: 69400
Commune postale: Limas
Point de contact: Cellule commande publique
URL: http://www.beaujolais.cci.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.beaujolais.cci.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de LYON
Numéro d'enregistrement national:
176 900 058 00015
Département: 69
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 78 14 10 10 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2026/S 114-410153 (2026-06-12)
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