SERVICES D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DES IMMEUBLES GERES PAR NANTES METROPOLE HABITAT - 8 LOTS

Nantes Métropole habitat office public de l'habitat de la Métropole Nantaise

Accord-cadre alloti, à bons de commandes, sans montant minimum et avec montant maximum, conclu pour une période initiale de 12 mois et reconductible 3 fois 12 mois La valeur maximale de l'accord-cadre pour l'ensemble des périodes de reconduction est de 4 800 000 euro(s) HT

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-03-06 Avis de marché
2025-10-17 Avis d'attribution de marché
2025-12-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: SERVICES D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DES IMMEUBLES GERES PAR NANTES METROPOLE HABITAT - 8 LOTS
Numéro de référence: 25.002
Brève description:
Accord-cadre alloti, à bons de commandes, sans montant minimum et avec montant maximum, conclu pour une période initiale de 12 mois et reconductible 3 fois 12 mois La valeur maximale de l'accord-cadre pour l'ensemble des périodes de reconduction est de 4 800 000 euro(s) HT
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 13GO
Titre: Nettoyage Débarras - Grand Ouest
Valeur estimée hors TVA: 290 950 EUR 💰
Description du marché: Nettoyage Débarras - Grand Ouest
Informations complémentaires: le montant maximum ci-dessus est annuel
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Nantes Métropole
Code postal: 44000
Ville: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Période initiale de 12 mois et reconductible 3 fois 12 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 13GE
Titre: Nettoyage Débarras - Grand Est
Valeur estimée hors TVA: 170 400 EUR 💰
Description du marché: Nettoyage Débarras - Grand Est
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 13GS
Titre: Nettoyage Débarras - Grand Sud
Valeur estimée hors TVA: 151 800 EUR 💰
Description du marché: Nettoyage Débarras - Grand Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Nettoyage Débarras suite Incendie - Tout Pôles
Valeur estimée hors TVA: 25 299 EUR 💰
Description du marché: Nettoyage Débarras suite Incendie - Tout Pôles
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 15GO
Titre: Entretien des réseaux EU-EP-EV - Grand Ouest
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien des réseaux EU-EP-EV - Grand Ouest
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 15GE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 15GS
Valeur estimée hors TVA: 113 850 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Curage et réparation EU-EP-EV - Tout Pôles
Valeur estimée hors TVA: 75 900 EUR 💰
Description du marché: Curage et réparation EU-EP-EV - Tout Pôles
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Lettre de candidature et Désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1) - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2) - La Fiche Signalétique Fournisseur de Nantes Métropole Habitat - Bilans ou extraits de bilans et comptes de résultat, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
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Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Liste des travaux équivalents exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) - Attestations de formation du personnel à l'amiante (sous-section 4) ou attestation d'inscription à cette formation délivrée par un organisme agréé, pour au moins 2 opérateurs et 1 encadrant. - Certificat de qualification ou références équivalentes; Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent. Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
-Pour garantir une qualité et une continuité dans l'exécution du marché et apporter ainsi un meilleur service aux locataires (respect des délais d'intervention), une clause limitative d'attribution des lots est décrite dans le Règlement de consultation - Performances en matière d'insertion professionnelle des publics éloignés de l'emploi pour les lots 13GO, 13GE et 13GS - Port obligatoire de la carte d'identification professionnelle des salariés du BTP - Respect des chartes de Nantes Métropole Habitat - Capacité à travailler à proximité ou sur des matériaux contenant de l'amiante (Attestation de formation SS4 à fournir obligatoirement au stade des candidatures)
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise
Numéro d'enregistrement national: 54033
Adresse postale: 26 place Rosa Parks
Code postal: 44036
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Le Directeur Général
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0240670707 📞
URL: http://www.nmh.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.nmh.fr/Espace-Entreprise/L-espace-marches-publics-de-NMH/Avis-de-publicite-et-Dossiers-de-consultation 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1608651 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1608651 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les opérateurs placés dans l'un des cas d'exclusion mentionné aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique seront exclus de la procédure pour ce motif. Les entreprises ne pourront remettre des offres que pour les lots pour lesquels elles auront été agrées.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: greffe du tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 33E458F2-06AC-A04D-883B1C84DEB84AA5
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 33E458E2-A52C-63FD-AAB183412852AA40
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 047-152100 (2025-03-06)
Avis d'attribution de marché (2025-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025.322
Titre: Nettoyage Débarras - Grand Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe d atelier protege region nantaise
Numéro d'enregistrement national: 1608651-1-1-1
Adresse postale: 8 Rue Des Coteaux De Grandlieu
Code postal: 44830
Commune postale: Bouaye
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@saprena.com 📧
Téléphone: 0240325222 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 1608651-1-2-1
Courrier électronique: ommercial@saprena.com 📧

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom: Net'ouest
Numéro d'enregistrement national: 1608651-1-3-1
Adresse postale: 1 Rue Francois Coppee
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: serviceao@netouest.fr 📧
Téléphone: 0244760226 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom: Service regional de nettoyage
Numéro d'enregistrement national: 1608651-1-4-1
Adresse postale: 32 Bd Marechal Alphonse Juin
Courrier électronique: serviceao@serenet.fr 📧
Téléphone: 0240586000 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom: Sapian
Numéro d'enregistrement national: 1608651-1-5-1
Adresse postale: 13 Rue Du Tisserand
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Courrier électronique: nantes@sapian.fr 📧
Téléphone: 0228011216 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Numéro d'enregistrement national: 1608651-1-6-1

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom: Servimoshbir
Numéro d'enregistrement national: 1608651-1-7-1
Adresse postale: 2 rue des Joncs
Code postal: 35520
Commune postale: La Meziere
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: ouest@servimo.fr 📧
Téléphone: 0230212770 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom: Telerep france
Numéro d'enregistrement national: 1608651-1-8-1
Adresse postale: Za Le Pont Rouge
Code postal: 22440
Commune postale: Tremuson
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Courrier électronique: telerep.immo@veolia.com 📧
Téléphone: 0299628896 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 152100-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent avis est un avis ex ante volontaire ayant pour objet de rendre publique l'intention du pouvoir adjudicateur de conclure avec le soumissionnaire indiqué ci-dessus. La procédure d'attribution n'étant à ce jour pas finalisée, la date d'attribution est à lire comme étant la date à laquelle le représentant du pouvoir adjudicateur a rendu son avis favorable. De plus, il est envisagé d'attribuer le marché public sous réserve que l'attributaire désigné apporte la preuve qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux L2141-1 à 2141-11 du Code de la Commande publique. Enfin, la procédure d'attribution n'étant pas achevée, le montant des offres indiqué ci-dessus n'est pas à prendre en compte. Celui-ci ne peut être divulgué avant la notification du marché au soumissionnaire retenu
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 72045244-D243-9778-E90B7183D8FE280B
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Téléphone: 0240994600 📞
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7204522C-CCAB-621A-6CE043B36A98F5D4
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2025/S 201-688607 (2025-10-17)
Avis d'attribution de marché (2025-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 800 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55
Description
Produits/services supplémentaires:
+ 2 de plus
Champ d'application du marché

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro de contrat: 2025322
Date de conclusion du contrat: 2025-12-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 89737.82 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1608651-2-1-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 53614.59 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1608651-2-2-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 52050.32 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1608651-2-3-1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24642.56 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1608651-2-4-1
Courrier électronique: nicolas.duveau@seni.fr 📧
Téléphone: 01 46 70 14 40 📞
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 131 596 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1608651-2-5-1
Téléphone: 02 28 01 12 16 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 420 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1608651-2-6-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 87 690 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1608651-2-7-1
Téléphone: 02 30 21 27 70 📞
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 681073.95 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1608651-2-8-1
Courrier électronique: telerep.immo-no@veolia.com 📧
Téléphone: 02 99 62 88 96 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec montant maximum - les montants indiqués pour chacun des lots correspondent à ceux du détail quantitatif et estimatif annuel
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: B365DF88-EC94-154B-2CD6047DE0FFCB8E
Organe de révision
B365DF77-C50B-6B17-858AC7FA9958B95B
Source: OJS 2025/S 233-800943 (2025-12-02)
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Région:
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Fournisseurs:
Net'Ouest Sapian Service regional de nettoyage SERVIMOSHBIR Société d atelier protège région nantaise Telerep France
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de parachèvement de bâtiment Autres travaux de parachèvement de bâtiment Travaux de remise en état et de remise à neuf Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services d'évacuation des eaux usées... Services des eaux usées Services de curage des égouts Service de gestion du réseau d'assainissement