SERVICE HIVERNAL DENEIGEMENT SALAGE DES VOIES COMMUNALES ET RURALES DE L'AGGLOMERATION DE MAICHE ET DE SES ECARTS
Commune de Maîche
Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de service hivernal sur le territoire de la commune de Maîche, comprenant : Le déneigement et le salage des voies communales, rurales et des trottoirs de l’agglomération et de ses écarts (Lot n°1) ; Le chargement, transport et dépôt de la neige issue du déneigement (Lot n°2). Code CPV 90620000
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service hivernal deneigement salage des voies communales et rurales de l'agglomeration de maiche et de ses ecarts
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de service hivernal sur le territoire de la commune de Maîche, comprenant : Le déneigement et le...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 0
1️⃣
Description du marché:
“Déneigement et le salage des voies communales, rurales et des trottoirs de l’agglomération et de ses écarts”
Durée de l'accord: 5 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Moyen matériel : présentation des engins et des outils avec photos (15 points) Moyens humains, organisation et dont copie des permis des chauffeurs et attestations d’assurance (15 points) Mode opératoire et délais d’intervention (15 point) Capacité de gestion du stock de sel (5 points)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Chargement, transport et dépôt de la neige issue du déneigement”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyen matériel : présentation des engins et des outils avec photos (15 points) Moyens humains, organisation et dont copie des permis des chauffeurs et attestations d'assurance (15 points) Mode opératoire et délais d'intervention (20 point)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-05 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de maiche
Numéro d'enregistrement national: 21250356900015
Adresse postale: Rue du général de Gaulle BP39
Code postal: 25120
Commune postale: Maiche
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: finances@mairie-maiche.fr 📧
Téléphone: 0381643441 📞
URL: https://www.mairie-maiche.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de besancon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 RUE CHARLES NODIER
Code postal: 25044
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de maiche
Numéro d'enregistrement national: 21250356900015
Adresse postale: Rue du général de Gaulle BP39
Code postal: 25120
Commune postale: Maiche
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: finances@mairie-maiche.fr 📧
Téléphone: 0381643441 📞
URL: https://www.mairie-maiche.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le Tribunal compétent est : Tribunal de Besançon 30, rue Charles Nodier 25044 BESANCON Cedex Tel : 03.81.82.60.00 Les voies de recours ouvertes aux...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 223-768675 (2025-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service hivernal deneigement salage des voies communales et rurales de l'agglomeration de maiche et de ses ecarts
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de service hivernal sur le territoire de la commune de Maîche, comprenant : Le déneigement et le...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 0
1️⃣
Description du marché:
“Déneigement et le salage des voies communales, rurales et des trottoirs de l’agglomération et de ses écarts”
Durée de l'accord: 5 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Moyen matériel : présentation des engins et des outils avec photos (15 points) Moyens humains, organisation et dont copie des permis des chauffeurs et attestations d’assurance (15 points) Mode opératoire et délais d’intervention (15 point) Capacité de gestion du stock de sel (5 points)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Chargement, transport et dépôt de la neige issue du déneigement”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyen matériel : présentation des engins et des outils avec photos (15 points) Moyens humains, organisation et dont copie des permis des chauffeurs et attestations d'assurance (15 points) Mode opératoire et délais d'intervention (20 point)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-05 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de maiche
Numéro d'enregistrement national: 21250356900015
Adresse postale: Rue du général de Gaulle BP39
Code postal: 25120
Commune postale: Maiche
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: finances@mairie-maiche.fr 📧
Téléphone: 0381643441 📞
URL: https://www.mairie-maiche.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de besancon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 RUE CHARLES NODIER
Code postal: 25044
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de maiche
Numéro d'enregistrement national: 21250356900015
Adresse postale: Rue du général de Gaulle BP39
Code postal: 25120
Commune postale: Maiche
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: finances@mairie-maiche.fr 📧
Téléphone: 0381643441 📞
URL: https://www.mairie-maiche.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le Tribunal compétent est : Tribunal de Besançon 30, rue Charles Nodier 25044 BESANCON Cedex Tel : 03.81.82.60.00 Les voies de recours ouvertes aux...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 223-768675 (2025-11-18)
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