Service de transport d'enfants, d'adolescents, d'adultes, avec chauffeur dans le cadre des activités municipales de la ville des Ulis
Mairie des Ulis
L'accord-cadre a pour objet le transport d'enfants, d'adolescents, d'adultes, avec chauffeur dans le cadre des activités municipales de la ville des Ulis
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Yvelines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de transport d'enfants, d'adolescents, d'adultes, avec chauffeur dans le cadre des activités municipales de la ville des Ulis
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Description
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 91940
Ville: les Ulis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 200
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie des Ulis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue du Morvan
Code postal: 91940
Commune postale: Les ulis
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats-marches@lesulis.fr 📧
Téléphone: 01 69 29 34 00 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles,
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud,
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 138-477979 (2025-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de transport d'enfants, d'adolescents, d'adultes, avec chauffeur dans le cadre des activités municipales de la ville des Ulis
Numéro de référence:
2025-CP-0021
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet le transport d'enfants, d'adolescents, d'adultes, avec chauffeur dans le cadre des activités municipales de la ville des Ulis
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Description
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution:
Le présent accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un maximum est fixé à 200 000,00 Euros HT pour chacune des périodes.
Adresse postale: Mairie des Ulis
Code postal: 91940
Ville: les Ulis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 200
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie des Ulis
Numéro d'enregistrement national:
21910692900017
Adresse postale: Rue du Morvan
Code postal: 91940
Commune postale: Les ulis
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats-marches@lesulis.fr 📧
Téléphone: 01 69 29 34 00 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois pour les mêmes montants pour une durée d'un an, soit d'une durée globale de 4 ans.
Les prestations pourront s'exécuter au plus tard jusqu'à 6 mois suivant la date de fin de validité de chacun des accords-cadres.
Afficher plus
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles,
Numéro d'enregistrement national:
177 500 055 00013
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud,
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 138-477979 (2025-07-18)
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