Service de restauration de la résidence Pierre Paillet - EHPAD du Pays d'Alby - CCAS de Gruffy

EHPAD du Pays d'Alby

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-09-18 Avis de marché
2026-02-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de restauration de la résidence Pierre Paillet - EHPAD du Pays d'Alby - CCAS de Gruffy
Numéro de référence: CAPIJ-2025-04
Brève description:
“&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires et...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élaboration (cuisson) de repas 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires et...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services d'élaboration (cuisson) de repas 📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EHPAD du Pays d'Alby
Numéro d'enregistrement national: 88267
Adresse postale: 182 route de la Grive
Code postal: 74540
Commune postale: Gruffy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: comptabilite@ehpad-gruffy.fr 📧
Téléphone: 0450775930 📞
URL: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1708054 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1708054 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 9B0EE554-EC70-7AC4-B7F3399C8728000A
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 9B0EE58F-AB55-A131-8662BF0BB7B9AEFE
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 180-614884 (2025-09-18)
Avis d'attribution de marché (2026-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025-04
Date de conclusion du contrat: 2025-12-19 📅
Titre: Service de restauration de la résidence Pierre Paillet - Ehpad du Pays d'Alby - Ccas de Gruffy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 300 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud est Restauration
Numéro d'enregistrement national: 1708054-1-0-1
Adresse postale: 170 Rue Lavy
Code postal: 01570
Commune postale: Manziat
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 91BB4C2B-B4BB-284E-2CEA1655F86C5DF7
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 91BB4C3B-9E06-7B1B-7E96152C0253CFF9
Source: OJS 2026/S 025-086012 (2026-02-04)