Séjours vacances destinés aux enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance du département du Cantal
Conseil départemental du Cantal
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Cantal
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-13 | Avis de marché |
| 2025-12-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Séjours vacances destinés aux enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance du département du Cantal
Numéro de référence: 2025FCSASE0115
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de colonies de vacances 📦
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Vacances d'hiver (février-mars)<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-17 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Vacances de printemps (avril)<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Vacances d'été<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Vacances d'automne (octobre)<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Vacances de Noël<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Cantal
Numéro d'enregistrement national: 63416
Adresse postale: 28 avenue Gambetta
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471462020 📞
URL: http://cantal.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1693413 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1693413 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de LYON
Numéro d'enregistrement national: 5D17EB59-ACA0-B474-979803501F82CABD
Adresse postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 5D17EB49-CB29-E98D-BC5F40AC6B2B8427
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 155-533642 (2025-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Séjours vacances destinés aux enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance du département du Cantal
Numéro de référence: 2025FCSASE0115
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de colonies de vacances 📦
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Vacances d'hiver (février-mars)<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-17 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Vacances de printemps (avril)<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Vacances d'été<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Vacances d'automne (octobre)<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Vacances de Noël<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Cantal
Numéro d'enregistrement national: 63416
Adresse postale: 28 avenue Gambetta
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471462020 📞
URL: http://cantal.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1693413 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1693413 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de LYON
Numéro d'enregistrement national: 5D17EB59-ACA0-B474-979803501F82CABD
Adresse postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 5D17EB49-CB29-E98D-BC5F40AC6B2B8427
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 155-533642 (2025-08-13)
Avis d'attribution de marché (2025-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Variété des activités proposées
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025m0173
Date de conclusion du contrat: 2025-12-08 📅
Titre: Séjours vacances destinés aux enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance du département du Cantal
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Federation des associations laiques
Numéro d'enregistrement national: 1693413-1-1-1
Adresse postale: 7 Rue Du 139e Rgt D'Infanterie
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Louis Conlombant
Numéro d'enregistrement national: 1693413-1-2-1
Adresse postale: 132 Rue Du Fbg Saint Denis
Code postal: 75010
Commune postale: Paris 10
Région: Paris 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 70 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1693413-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1693413-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1693413-1-5-1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: ED117466-0064-36C7-C2A4960B77279A45
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: ED117440-DCAE-95F2-EC8A1C9BC47BCE4D
Source: OJS 2025/S 237-815541 (2025-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Variété des activités proposées
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025m0173
Date de conclusion du contrat: 2025-12-08 📅
Titre: Séjours vacances destinés aux enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance du département du Cantal
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Federation des associations laiques
Numéro d'enregistrement national: 1693413-1-1-1
Adresse postale: 7 Rue Du 139e Rgt D'Infanterie
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Louis Conlombant
Numéro d'enregistrement national: 1693413-1-2-1
Adresse postale: 132 Rue Du Fbg Saint Denis
Code postal: 75010
Commune postale: Paris 10
Région: Paris 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 70 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1693413-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1693413-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1693413-1-5-1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: ED117466-0064-36C7-C2A4960B77279A45
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: ED117440-DCAE-95F2-EC8A1C9BC47BCE4D
Source: OJS 2025/S 237-815541 (2025-12-08)
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