Séjours d'été en colonies de vacances des enfants pris en charge dans le cadre de l'aide sociale à l'enfance-.
Département de L'Aisne
Accords-cadres multi-attributaires exécutés par bons de commande. Lot 1 sans minimum avec un maximum de 450 000 € HT par an Lot 2 sans minimum avec un maximum de 100 000 € HT par an Durée 12 mois tacitement reconductibles 3 fois. Le nombre d'attributaires pour chaque lot n'est pas limité.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-17.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Séjours d'été en colonies de vacances des enfants pris en charge dans le cadre de l'aide sociale à l'enfance-.
Numéro de référence: S24010
Brève description:
“Accords-cadres multi-attributaires exécutés par bons de commande. Lot 1 sans minimum avec un maximum de 450 000 € HT par an Lot 2 sans minimum avec un...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de colonies de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Séjours d'été toutes destinations à partir de 6 ans
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“Séjours d'été toutes destinations à partir de 6 ans”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de colonies de vacances 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Autres informations sur le renouvellement:
“3 reconductions tacites”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Séjours d'été d'activités adaptées aux enfants en situation de handicap ou en encadrement renforcé
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“Séjours d'été d'activités adaptées aux enfants en situation de handicap ou en encadrement renforcé”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Accords-cadres multi-attributaires exécutés par bons de commande.”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices. Capacités économiques et financières suffisantes eu égard à l'objet du marché.”
Capacité technique et professionnelle
“Liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années (attestations ou à défaut déclaration de l'opérateur économique), déclaration...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: epo-notice
labour-law
Description des motifs d'exclusion:
“Déclaration sur l'honneur”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Aisne
Numéro d'enregistrement national: 22020002600015
Adresse postale: Rue Paul Doumer
Code postal: 02000
Commune postale: Laon
Région: Aisne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achatpublic@aisne.fr 📧
Téléphone: 0323246060 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34458 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34458 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Conditions de remises des offres ou des candidatures : Les plis seront transmis par voie électronique sur le profil acheteur du Département de l'Aisne...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: FRE2380011
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens cedex 1
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: FRE2380011
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens cedex 1
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 013-036180 (2025-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Séjours d'été en colonies de vacances des enfants pris en charge dans le cadre de l'aide sociale à l'enfance-.
Numéro de référence: S24010
Brève description:
“Accords-cadres multi-attributaires exécutés par bons de commande. Lot 1 sans minimum avec un maximum de 450 000 € HT par an Lot 2 sans minimum avec un...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de colonies de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Séjours d'été toutes destinations à partir de 6 ans
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“Séjours d'été toutes destinations à partir de 6 ans”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de colonies de vacances 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Autres informations sur le renouvellement:
“3 reconductions tacites”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Séjours d'été d'activités adaptées aux enfants en situation de handicap ou en encadrement renforcé
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“Séjours d'été d'activités adaptées aux enfants en situation de handicap ou en encadrement renforcé”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Accords-cadres multi-attributaires exécutés par bons de commande.”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices. Capacités économiques et financières suffisantes eu égard à l'objet du marché.”
Capacité technique et professionnelle
“Liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années (attestations ou à défaut déclaration de l'opérateur économique), déclaration...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: epo-notice
labour-law
Description des motifs d'exclusion:
“Déclaration sur l'honneur”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Aisne
Numéro d'enregistrement national: 22020002600015
Adresse postale: Rue Paul Doumer
Code postal: 02000
Commune postale: Laon
Région: Aisne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achatpublic@aisne.fr 📧
Téléphone: 0323246060 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34458 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34458 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Conditions de remises des offres ou des candidatures : Les plis seront transmis par voie électronique sur le profil acheteur du Département de l'Aisne...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: FRE2380011
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens cedex 1
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: FRE2380011
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens cedex 1
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 013-036180 (2025-01-17)
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