Routage de documents avec ou sans affranchissement pour le compte de la Région Occitanie

Avis de marché (2025-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Routage de documents avec ou sans affranchissement pour le compte de la Région Occitanie
Numéro de référence: 2025-FCS-0002
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre est conclu pour une durée...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'envoi 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Routage de documents au départ du site de Toulouse
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Description du marché:
“Routage de documents au départ du site de Toulouse”
Informations complémentaires:
“Pour le lot n°01, le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre (soit 4 ans) est de 650 000,00 euro(s) Ht. Pour le lot n°01, le...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'envoi 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'envoi 📦
Services de courrier 📦
Services de distribution de courrier 📦
Services de conditionnement 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Région Occitanie
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-17 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Routage de documents au départ du site de Montpellier
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Description du marché:
“Routage de documents au départ du site de Montpellier”
Informations complémentaires:
“Pour le lot n°02, le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre (soit 4 ans) est de 650 000,00 euro(s) Ht. Pour le lot n°02, le...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de courrier 📦
Services de distribution de courrier 📦
Services de conditionnement 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-18 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-18 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation (Rc)”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation (Rc)”
Capacité technique et professionnelle

“Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation (Rc)”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en...”    Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Occitanie
Numéro d'enregistrement national: 68423
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELGA Carole
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
Téléphone: 0561335050 📞
URL: http://www.laregion.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1613825 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1613825 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Il est également prévu le code Cpv suivant : 64121200-2 Services de livraison de colis. L'article 1.5 du Règlement de la Consultation énumère les 5 codes...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 98366A2A-BDF3-A87A-8AE7D71015CBFA91
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 98366A38-E4DB-1D31-7CAB7F57E0675C99
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 052-167312 (2025-03-13)

Avis de marché (2025-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Description
650 000 EUR 💰
650 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 11:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-13 11:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 79D032A5-9498-E4DC-EE263E7F6C0869E0
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
79D032B4-A867-AFB0-B4B925AD7B05DA84

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Procedure
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 25/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 12/05/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Procedure
Nouvelle valeur
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 28/04/2025 à 11h00 au plus tard. Lire 13/05/2025 à 11h00 au plus tard.”
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 3a2f2e7d-e551-4964-aa38-1a15fdee1ae5-01
Source: OJS 2025/S 077-255031 (2025-04-16)