Révision générale du Plan Local d’Urbanisme de Chemillé-en-Anjou
Ville de Chemillé en Anjou (49)
Révision générale du Plan Local d'Urbanisme de Chemillé-en-Anjou
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • atelier de L'Empreinte
- • BIOTOPE Agence Pays de la Loire
- • Chambre d'agriculture de Région Pays de la Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-04 | Avis de marché |
| 2026-04-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Révision générale du Plan Local d’Urbanisme de Chemillé-en-Anjou
Numéro de référence:
Brève description: Révision générale du Plan Local d'Urbanisme de Chemillé-en-Anjou
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'urbanisme 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Titre: LOT 01 Révision générale du PLU
Description du marché: Révision générale du PLU
Durée de l'accord: 40 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: LOT 02 Evaluation environnementale
Description du marché: Evaluation environnementale
Durée de l'accord: 27 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: LOT 03 Diagnostic agricole
Description du marché: Diagnostic agricole
Durée de l'accord: 9 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Code postal: 49120
Ville: Chemille-en-anjou
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chemillé en Anjou (49)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue de l’Arzillé
Code postal: 49120
Commune postale: Chemillé en Anjou
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@chemille-en-anjou.fr 📧
Téléphone: +33 241304242 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2 mois
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 214-734525 (2025-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Révision générale du Plan Local d’Urbanisme de Chemillé-en-Anjou
Numéro de référence:
250024
Brève description: Révision générale du Plan Local d'Urbanisme de Chemillé-en-Anjou
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'urbanisme 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Titre: LOT 01 Révision générale du PLU
Description du marché: Révision générale du PLU
Durée de l'accord: 40 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: LOT 02 Evaluation environnementale
Description du marché: Evaluation environnementale
Durée de l'accord: 27 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: LOT 03 Diagnostic agricole
Description du marché: Diagnostic agricole
Durée de l'accord: 9 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Code postal: 49120
Ville: Chemille-en-anjou
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chemillé en Anjou (49)
Numéro d'enregistrement national:
20005359300014
Adresse postale: 5 rue de l’Arzillé
Code postal: 49120
Commune postale: Chemillé en Anjou
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@chemille-en-anjou.fr 📧
Téléphone: +33 241304242 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
174 400 051 00010
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2 mois
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 214-734525 (2025-11-04)
Avis d'attribution de marché (2026-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 96 984 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 72 990 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: BIOTOPE Agence Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44201
Commune postale: Nantes
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdelaloire@biotope.fr 📧
Téléphone: +33 240053230 📞
Nom: Atelier de l'empreinte
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 17000
Commune postale: La rochelle
Courrier électronique: contact@atelierdelempreinte.fr 📧
Téléphone: +33 546419181 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 23 994 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Chambre d'agriculture de Région Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 49105
Commune postale: Angers
Courrier électronique: stephane.leurs@pl.chambagri.fr 📧
Téléphone: +33 241186000 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Source: OJS 2026/S 073-254452 (2026-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 96 984 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
250024-02
Date de conclusion du contrat: 2026-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 72 990 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
BIOTOPE
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: BIOTOPE Agence Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
39061361000349
Code postal: 44201
Commune postale: Nantes
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdelaloire@biotope.fr 📧
Téléphone: +33 240053230 📞
Nom: Atelier de l'empreinte
Numéro d'enregistrement national:
991 084 567 00015
Code postal: 17000
Commune postale: La rochelle
Courrier électronique: contact@atelierdelempreinte.fr 📧
Téléphone: +33 546419181 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 23 994 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
CARPDL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Chambre d'agriculture de Région Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
13003148700015
Code postal: 49105
Commune postale: Angers
Courrier électronique: stephane.leurs@pl.chambagri.fr 📧
Téléphone: +33 241186000 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une fois signés les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par le livre III du code des relations entre le public et l'administration. Ce droit de communication dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions de l'article L.311-6 de ce code, lequel recouvre le secret des procédés, le secret des informations économiques et financières, et le secret des stratégies commerciales. Les marchés sont consultables, sur demande, à la mairie de Chemillé-en-Anjou - 5 rue de l'Arzillé - Chemillé - 49120 CHEMILLE-EN-ANJOU
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