Requalification de la RD1084

Mairie de Beynost

Le présent marché a pour objet la requalification de la RD1084 qui traverse la commune de Beynost, décomposée en quatre lots distincts : - LOT 1 : Terrassements voirie et réseaux, - LOT 2 : Signalisation lumineuse tricolore - LOT 3 : Revêtements béton - LOT 4 : Plantations pavés et mobiliers La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont définies dans le cahier des charges techniques particulières de chacun des lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-08-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-11.

Qui ?

• Mairie de Beynost

Qu'est-ce que c'est ?

• Eau brute › Eau potable
• Mobilier routier › Mobilier urbain
• Services liés au débardage › Plantation d'arbres par ensemencement
• Signalisation de police › Équipement de signalisation de carrefour
• Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers
• Travaux de fondation et forage de puits de captage › Travaux de fondation › Travaux de coffrage
• Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de creusement de tranchées
• Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
• Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de revêtements de sols
• Travaux de revêtement divers › Installation de panneaux de signalisation › Installation de signalisation routière

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-07-11	Avis de marché
2025-07-25	Avis de marché
2025-08-01	Avis de marché

Avis de marché (2025-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Requalification de la RD1084
Numéro de référence: 2025-11
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux routiers 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 858 512 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Terrassements voirie et réseaux,
Description du marché:

Pour le lot 1 : installations de chantier générales, travaux préparatoires, terrassements, réseau d'eaux pluviales, réseau d'eau potable, interventions ponctuelles sur les réseaux, maçonneries diverses, bordures de voirie, revêtements en enrobés, signalisation verticale et horizontale.

Produits/services supplémentaires:

Eau potable 📦

Travaux de terrassement 📦

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 30 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE DES PRESTATIONS - 50pts
INTEGRATION ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX - 10 pts
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Signalisation lumineuse tricolore
Description du marché:

Pour le lot 2 : installations de chantier spécifiques, création de la signalisation lumineuse tricolore : infrastructures et équipements, programmation.

Produits/services supplémentaires:

Installation de signalisation routière 📦

Équipement de signalisation de carrefour 📦

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE DES PRESTATIONS - 50
INTEGRATION DES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX - 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Revêtements béton
Description du marché:

Pour le lot 3 : installations de chantier spécifiques, coffrages et réalisation des revêtements béton avec traitements désactivé et sablé.

Produits/services supplémentaires:

Travaux de coffrage 📦

Travaux de revêtements de sols 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Plantations pavés et mobiliers
Description du marché:

Pour le lot 4 : installations de chantier spécifiques, préparation des surfaces de plantations, réalisation des fosses de plantations, réalisation des tranchées drainantes, pose de pavés béton et granit, mobiliers, travaux de finalisation des plantations.

Produits/services supplémentaires:

Mobilier routier 📦

Mobilier urbain 📦

Plantation d'arbres par ensemencement 📦

Travaux de creusement de tranchées 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Adresse postale: route de genève
Code postal: 01700
Ville: Beynost

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Beynost
Numéro d'enregistrement national: 210 100 434 00013
Adresse postale: Place de la mairie
Code postal: 01700
Commune postale: Beynost
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: e.gainnet@ville-beynost.fr 📧
Téléphone: +33 478558340 📞
URL: https://www.beynost.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://beynost.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://beynost.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_993_1106913.html 🌏
URL de participation: https://beynost.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_993_1106913.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lyon Palais des Juridictions administratives 184, rue Du Guesclin 69433 Lyon Cedex 03. Avant la signature du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un recours précontractuel en application des articles L551-1 et R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative. A compter de la signature du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel en application des articles L551-13 et R551-7 à R551-10 du Code de justice administrative. Un recours en contestation de la validité du marché pourra être formulé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, dans les conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision n°358994, du 4 avril 2014, " Département du Tarn-et-Garonne ". Un recours en excès de pouvoir peut être formulé contre certains actes administratifs ou clauses réglementaires dans un délai de deux mois à compter de leurs notifications ou publications. L'opérateur économique peut utiliser l'application TELERECOURS pour déposer un recours, via l'adresse suivante : http://www.telerecours.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 132-459164 (2025-07-11)

Avis de marché (2025-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 858 512 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-29 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Modification de la date de remise des offres, repoussée au vendredi 29 août 2025 à 12h00. Suppression LOT 2. Modification des pièces administratives (règlement de la consultation et cahier des clauses administratives particulières) en conséquence de la suppression du lot 2 Ajout des annexes : rapport géotechnique G2AVP et CCTP AEP CCMP Correction coquilles lot1, lot 3 et lot 4.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 85caee9f-fe33-4e45-b51d-d6b21a3cce71-01
Source: OJS 2025/S 142-489820 (2025-07-25)

Avis de marché (2025-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 858 512 EUR 💰

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:

Suite à la suppression du Lot 2 dans le marché de la Requalification de la RD1084 à Beynost nous avons modifié quelques pièces du lot 1 pour inclure la génie civile du Lot 2 dans notre lot. Cela concerne la pose de fourreaux en tranchée, les massifs des SLT et les chambres de tirage principalement. Nous avons crée à cet effet un nouveau chapitre N° 7 dans le DQE et le BPU du Lot 1. Nous avons également modifié les pièces graphiques 5.2 et 5.3 concernant les plans de réseau de la TO2 et TO1 pour faire apparaitre les réseaux des SLT.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f2a9c6f5-0b3a-4947-807f-62701d42cf5e-01
Source: OJS 2025/S 147-508394 (2025-08-01)

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