Renaturation des cours d'écoles et des crèches - Programme 2025

Ville de Rouen

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Réaménagement et la renaturation des cours d'écoles sur le territoire de la ville de Rouen à raison d'environ 10 cours par an, sous la forme « Cours OASIS » (Ouverture, Adaptation, Sensibilisation, Innovation et lien Social).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-17.

Qui ?

• Ville de Rouen

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-17	Avis de marché
2025-03-03	Avis de marché

Avis de marché (2025-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Renaturation des cours d'écoles et des crèches - Programme 2025
Numéro de référence: 25DEPN02
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Terrassement / Voirie / Assainissement - SECTEUR 1
Description du marché: Terrassement / Voirie / Assainissement - SECTEUR 1
Informations complémentaires: 2 semaines de travaux + 2 semaines en coactivité avec le lot espaces verts
Produits/services supplémentaires:

Travaux d'aménagement paysager 📦

Travaux de terrassement 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Les travaux sont à réaliser dans les cours d'école de la ville de Rouen
Code postal: 76100
Ville: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 28 jours
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-20 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvelable pour l'année 2026
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Espaces verts / mobiliers / jeux / marquage - SECTEUR 1
Description du marché: Espaces verts / mobiliers / jeux / marquage - SECTEUR 1
Informations complémentaires: 7 semaines de travaux + 2 semaines à la Toussaint
Produits/services supplémentaires:

Travaux d'aménagement paysager 📦

Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦

Durée de l'accord: 63 jours
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Terrassement / Voirie / Assainissement, Espaces verts / mobiliers / jeux / marquage- SECTEUR 1
Description du marché:

Terrassement / Voirie / Assainissement, Espaces verts / mobiliers / jeux / marquage- SECTEUR 1

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Terrassement / Voirie / Assainissement - SECTEUR 2
Description du marché: Terrassement / Voirie / Assainissement - SECTEUR 2
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Espaces verts / mobiliers / jeux / marquage - SECTEUR 2
Description du marché: Espaces verts / mobiliers / jeux / marquage - SECTEUR 2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Terrassement / Voirie / Assainissement, Espaces verts / mobiliers / jeux / marquage - SECTEUR 2
Description du marché:

Terrassement / Voirie / Assainissement, Espaces verts / mobiliers / jeux / marquage - SECTEUR 2

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Terrassement / Voirie / Assainissement - SECTEUR 3
Description du marché: Terrassement / Voirie / Assainissement - SECTEUR 3
Informations complémentaires: 2 semaines de travaux + 2 semaines en coactivité avec le lot Ev
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Espaces verts / mobiliers / jeux / marquage - SECTEUR 3
Description du marché: Espaces verts / mobiliers / jeux / marquage - SECTEUR 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Vdr
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-19 12:00:00 📅
Lieu: Vdr
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 51997
Adresse postale: Hôtel de Ville
2 place du Général de Gaulle, Cs31402
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MAYER-ROSSIGNOL Nicolas
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr 📧
Téléphone: 0276089005 📞
Fax: 0235088722 📠
URL: https://www.rouen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1601515 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1601515 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: D1FB06B8-ED6A-E2D9-9FCEB425A772E599
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 035-111638 (2025-02-17)

Avis de marché (2025-03-03)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-26 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-26 12:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8F758E46-D431-92F9-F4AD1E939F0D72B6
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
8F758E54-9D97-08D2-D902ECDB7CD1BEF6

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 19/03/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 26/03/2025 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/03/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 26/03/2025 à 12h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b24d73f0-73c6-4ff3-8b18-92a4aff33f8d-01
Source: OJS 2025/S 044-141627 (2025-03-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de préparation de chantier (>20)

Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement (>20)

Travaux de fouille et de terrassement (>20)