RELANCE DES LOTS 01, 01 BIS, 09, 15, 18, 20, 21 ET 22 - ACQUISITION DE FOURNITURES, DE PETITS MATERIELS ET D'OUTILLAGES POUR LES TRAVAUX EN REGIE DU DEPARTEMENT

CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente procédure aboutira à la passation d'accords-cadres. L'ensemble des directions du Département ainsi que l'Institut Départemental de l'Enfance et de l'Adolescence (IDEA) pourront utiliser ces accords cadres. Chaque direction sera autonome dans la passation, l'exécution et le règlement des marchés subséquents et des bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-01-02 Avis de marché
2025-06-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RELANCE DES LOTS 01, 01 BIS, 09, 15, 18, 20, 21 ET 22 - ACQUISITION DE FOURNITURES, DE PETITS MATERIELS ET D'OUTILLAGES POUR LES TRAVAUX EN REGIE DU DEPARTEMENT
Numéro de référence: ABC-2024-FCS-RT-0295
Brève description:
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente procédure aboutira à la passation d'accords-cadres. L'ensemble des directions du Département ainsi que l'Institut Départemental de l'Enfance et de l'Adolescence (IDEA) pourront utiliser ces accords cadres. Chaque direction sera autonome dans la passation, l'exécution et le règlement des marchés subséquents et des bons de commande
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures pour travaux d'artisanat 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Maçonnerie : Gros et second oeuvre Secteur Plaine et Piedmont
Description du marché: Maçonnerie : Gros et second oeuvre Secteur Plaine et Piedmont
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Lot 01 Maçonnerie Plaine Pied Minimum Ht 4 000,00 euro(s)Maximum Ht 80 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales
Code postal: 66000
Ville: Departement 66
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-07 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Période prévisionnelle de publication du prochain avis : juin 2028
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 01 BIS
Titre: Maçonnerie : Gros et second oeuvre Secteur Montagne
Description du marché: Maçonnerie : Gros et second oeuvre Secteur Montagne
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Lot 01 Bis Maçonnerie Montagne Minimum Ht 1 000,00 euro(s)Maximum Ht 40 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Plantes intérieures
Description du marché: Plantes intérieures
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Lot 09 Plantes intérieures Minimum Ht 3 000,00 euro(s)Maximum Ht 45 500,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Produits/services supplémentaires: Plantes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Aménagement et décoration d'intérieur et d'extérieur
Description du marché: Aménagement et décoration d'intérieur et d'extérieur
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Lot 15 Aménagement et décoration Minimum Ht 9 300,00 euro(s)Maximum Ht 144 900,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Stores d'intérieur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Clefs
Description du marché: Clefs
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Lot 18 Clefs Minimum Ht 100,00 euro(s)Maximum Ht 4 200,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Produits/services supplémentaires: Clés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Mercerie
Description du marché: Mercerie
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Lot 20 Mercerie Minimum Ht 1 00,00 euro(s)Maximum Ht 2 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Produits/services supplémentaires: Toile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Mobilier extérieur et mobilier urbain
Description du marché: Mobilier extérieur et mobilier urbain
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Lot 21 Mobilier extérieur et urbain Minimum Ht 10 000,00 euro(s)Maximum Ht 160 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Fourniture d'Agrégat et matériaux de décoration
Description du marché: Fourniture d'Agrégat et matériaux de décoration
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Lot 22 Fourniture d'Agrégat et matériaux de décoration Minimum Ht 1 000,00 euro(s)Maximum Ht 17 300,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Agrégats 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux d'artisanat 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-05 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-06 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Perpignan 66000
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-06 10:00:00 📅
Lieu: Perpignan 66000
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les modalités de variation des prix sont définies par lot.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Financement par budget départemental, ressources propres et budget annexe IDEA
Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental des pyrenees-orientales
Numéro d'enregistrement national: 49963
Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot
Code postal: 66906
Commune postale: Perpignan
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MALHERBE Hermeline
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0468858585 📞
URL: http://www.ledepartement66.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1575023 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1575023 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes : Chaque accord cadre, sauf le lot 22, conduira à la passation de marchés subséquents de durées et de volumes différents. Cet accord-cadre fixe également toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur : Le lot 22 Fourniture d'agrégat et matériaux de décoration donnera lieu à la passation de bons de commande.  Les lots de 1 à 22 seront attribués à un seul opérateur économique à l'exception des lots 15 et 21 qui seront attribués à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 8E1744F9-D462-102A-B4FE956BF4FFFCDC
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 003-004347 (2025-01-02)
Avis d'attribution de marché (2025-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 278 800 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: A250295l01
Date de conclusion du contrat: 2025-04-14 📅
Titre: Maçonnerie : Gros et second oeuvre Secteur Plaine et Piedmont
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 278 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Soc union materiaux
Numéro d'enregistrement national: 1575023-1-1-1
Adresse postale: 287 Av De Boirargues
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marhes@cd66.fr 📧
Téléphone: 0468858585 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: La méridionale des bois et matériaux
Numéro d'enregistrement national: 1575023-1-2-1
Adresse postale: Zac Al Domitienne 43 Rue De L'Industrie
Code postal: 34500
Commune postale: Beziers

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 182 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Bianchini international
Numéro d'enregistrement national: 1575023-1-3-1
Adresse postale: Av Georges Et Claude Caustier
Code postal: 66000
Commune postale: Perpignan
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️

4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Cle minute gravure
Numéro d'enregistrement national: 1575023-1-5-1
Adresse postale: 29 Rue Mal Foch

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 640 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Trenois decamps
Numéro d'enregistrement national: 1575023-1-7-1
Adresse postale: 5 Rue Du Centre
Code postal: 59290
Commune postale: Wasquehal
Région: Nord 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Nom: Frans bonhomme
Numéro d'enregistrement national: 1575023-1-7-2
Adresse postale: 3 Rue Denis Papin
Code postal: 37300
Commune postale: Joue-Les-Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 4347-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du Cd66, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi. Les montants indiqués au présent avis sont les montants maximums sur chacun des lots sur la durée totale des contrats soit un an renouvelable trois fois (soit 48 mois au total)
Afficher plus
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 85706C38-C2A9-35ED-1246F52CCEF4EFF4
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
85706C4C-EA39-47C0-3A2E6E6463054C89
Source: OJS 2025/S 109-372661 (2025-06-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Hérault Pyrénées-Orientales Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Fournisseurs:
Bianchini International CLE MINUTE GRAVURE Frans Bonhomme La Méridionale des bois et matériaux SOC UNION MATERIAUX Trenois Decamps
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits de la sylviculture et de... Produits de pépinière Plantes Produits d'exploitation des mines,... Sable et argile Gravier, sable, pierre concassée et agrégats Granulés, gravillons, sable fin,... Agrégats Produits en cuir et textiles, matériaux...