Relance Accord Cadre Multi-Attributaires pour des missions d'études géotechniques et reconnaissances des sols à réaliser sur le patrimoine Paris Habitat et ses prospections foncières (Paris et territoire métropolitain
Paris habitat - OPH
La présente consultation a pour objet un accord-cadre pour des missions d'études géotechniques et reconnaissances des sols à réaliser sur le patrimoine Paris Habitat et ses prospections foncières (Paris et territoire métropolitain). Les prestations donneront lieu à un accord-cadre multi attributaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 2 500 000.00 euros HT (soit un montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre de 10 000 000.00 euros HT) conclu pour une durée de 48 mois maximum. En effet, l'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois ferme, reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois, sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. En conséquence, 4 attributaires seront désignés, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées. Les modalités d'attribution des bons de commande aux différents titulaires se feront à tour de rôle en fonction de l'ordre de classement. NB : tout titulaire ayant été attributaire d'un bon de commande pour une opération sera attributaire des éventuels bons de commande ultérieurs concernant la même opération (compte tenu du lien technique entre les différentes missions)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-06 | Avis de marché |
| 2025-09-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance Accord Cadre Multi-Attributaires pour des missions d'études géotechniques et reconnaissances des sols à réaliser sur le patrimoine Paris Habitat et ses prospections foncières (Paris et territoire métropolitain
Numéro de référence: 2024/309
Brève description:
“La présente consultation a pour objet un accord-cadre pour des missions d'études géotechniques et reconnaissances des sols à réaliser sur le patrimoine...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de reconnaissance sur le site 📦
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet un accord-cadre pour des missions d'études géotechniques et reconnaissances des sols à réaliser sur le patrimoine...”
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Produits/services supplémentaires: Services de reconnaissance sur le site 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-18 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il existe une option au sens du droit communautaire, permettant la conclusion de marchés similaires passés sans publicité ni mise en concurrence préalables”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-11 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a. Le document intitulé « Document Unique de Marché Européen » : Pour simplifier ses démarches, le candidat est invité à compléter ce document en ligne en...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. les chiffres d'affaires globaux, au cours des trois derniers exercices disponibles, ou les chiffres d'affaires annuels dans les domaines d'activité...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“2. les références du candidat au cours des trois dernières années pour les services similaires à l'objet du marché 3. les certificats de qualification...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Paris Habitat - OPH
Numéro d'enregistrement national: 5041
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Code postal: 75253
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ld-djmm@parishabitat.fr 📧
Téléphone: 0171370000 📞
Fax: 0171370014 📠
URL: https://www.parishabitat.fr/Pages/Accueil.aspx 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1579179 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1579179 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Montant maximum annuel de l'accord-cadre : 2 500 000.00 euros Ht . Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises : 10 000...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 51ABE81E-FC61-D1B4-BD6F94C15A36B5A4
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 51ABE831-E563-3873-E1421AF119F33C0F
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 004-006837 (2025-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance Accord Cadre Multi-Attributaires pour des missions d'études géotechniques et reconnaissances des sols à réaliser sur le patrimoine Paris Habitat et ses prospections foncières (Paris et territoire métropolitain
Numéro de référence: 2024/309
Brève description:
“La présente consultation a pour objet un accord-cadre pour des missions d'études géotechniques et reconnaissances des sols à réaliser sur le patrimoine...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de reconnaissance sur le site 📦
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet un accord-cadre pour des missions d'études géotechniques et reconnaissances des sols à réaliser sur le patrimoine...”
Produits/services supplémentaires: Services de reconnaissance sur le site 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-18 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il existe une option au sens du droit communautaire, permettant la conclusion de marchés similaires passés sans publicité ni mise en concurrence préalables”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-11 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a. Le document intitulé « Document Unique de Marché Européen » : Pour simplifier ses démarches, le candidat est invité à compléter ce document en ligne en...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. les chiffres d'affaires globaux, au cours des trois derniers exercices disponibles, ou les chiffres d'affaires annuels dans les domaines d'activité...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“2. les références du candidat au cours des trois dernières années pour les services similaires à l'objet du marché 3. les certificats de qualification...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Paris Habitat - OPH
Numéro d'enregistrement national: 5041
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Code postal: 75253
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ld-djmm@parishabitat.fr 📧
Téléphone: 0171370000 📞
Fax: 0171370014 📠
URL: https://www.parishabitat.fr/Pages/Accueil.aspx 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1579179 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1579179 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Montant maximum annuel de l'accord-cadre : 2 500 000.00 euros Ht . Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises : 10 000...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 51ABE81E-FC61-D1B4-BD6F94C15A36B5A4
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 51ABE831-E563-3873-E1421AF119F33C0F
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 004-006837 (2025-01-06)
Avis d'attribution de marché (2025-09-11)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025025m0201
Date de conclusion du contrat: 2025-09-09 📅
Titre: Relance Accord Cadre Multi-Attributaires pour des missions d'études géotechniques et reconnaissances des sols à réaliser sur le patrimoine Paris Habitat et ses prospections foncières (Paris et territoire métropolitain
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 500 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sol etude
Numéro d'enregistrement national: 1579179-1-0-1
Adresse postale: 1 Rue Stephenson
Code postal: 78180
Commune postale: Montigny-Le-Bretonneux
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le marché a été signé le 09/09/2025. Il est consultable sur demande écrite adressée à : Paris Habitat - Oph Direction Juridique et de la Commande...”
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2F4C9047-F41C-9118-A0F62391109C15BC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 2F4C9060-E09D-597F-F9A27A8296DE610F
Source: OJS 2025/S 175-596683 (2025-09-11)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025025m0201
Date de conclusion du contrat: 2025-09-09 📅
Titre: Relance Accord Cadre Multi-Attributaires pour des missions d'études géotechniques et reconnaissances des sols à réaliser sur le patrimoine Paris Habitat et ses prospections foncières (Paris et territoire métropolitain
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 500 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sol etude
Numéro d'enregistrement national: 1579179-1-0-1
Adresse postale: 1 Rue Stephenson
Code postal: 78180
Commune postale: Montigny-Le-Bretonneux
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le marché a été signé le 09/09/2025. Il est consultable sur demande écrite adressée à : Paris Habitat - Oph Direction Juridique et de la Commande...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2F4C9047-F41C-9118-A0F62391109C15BC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 2F4C9060-E09D-597F-F9A27A8296DE610F
Source: OJS 2025/S 175-596683 (2025-09-11)
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