réalisation de prestations de mise à disposition de contenants, collecte et traitement de déchet non-dangereux, dangereux, bio-déchets, de déchets d'activité de Soins à Risques Infectieux et la destruction d'archives des sites soutenus par le Groupement de Soutien du Commissariat de Brive-La-Gaillarde
SCA/PFAF SO
réalisation de prestations de mise à disposition de contenants, collecte et traitement de déchet non-dangereux, dangereux, bio-déchets, de déchets d'activité de Soins à Risques Infectieux et la destruction d'archives des sites soutenus par le Groupement de Soutien du Commissariat de Brive-La-Gaillarde
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • Services liés aux déchets et aux ordures › Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: réalisation de prestations de mise à disposition de contenants, collecte et traitement de déchet non-dangereux, dangereux, bio-déchets, de déchets d'activité de Soins à Risques Infectieux et la destruction d'archives des sites soutenus par le Groupement de Soutien du Commissariat de Brive-La-Gaillarde
Brève description:
“réalisation de prestations de mise à disposition de contenants, collecte et traitement de déchet non-dangereux, dangereux, bio-déchets, de déchets...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Lot n° 1 : Mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets non dangereux, des déchets dangereux, des bio déchets, DASRI et destruction d'archivage au profit de La Courtine (dpt 23).
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché:
“Poste 1 : Soutien des unités françaises Poste 2 : Soutien des partenariats”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Adresse postale: 10 rue Bernard Courtois
Code postal: 19100
Ville: Brive La Gaillarde
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Renouvellement tacite 3fois maximum sans excéder 48mois”
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère TECHNIQUE sur 30 pts - voir RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot n° 2 : Mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets non dangereux, des déchets dangereux, des bio déchets, DASRI et destruction d'archivage au profit de Brive La Gaillarde (dpt 19), Tulle (dpt 19), Périgueux (dpt 24) et Limoges (dpt 87).
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“Poste 1 : Brive La Gaillarde Poste 2 : Tulle Poste 3 : Périgueux Poste 4 : Limoges”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Description
Ville: Brive-La-Gaillarde
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 11:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sca/pfaf so
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Adresse postale: Bureau Achats Publics 223, rue de Bégles Caserne Nansouty
Code postal: 33068
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfc-sud-ouest-bap-sm3.contacts.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555581987 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir DCE”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 110-375229 (2025-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: réalisation de prestations de mise à disposition de contenants, collecte et traitement de déchet non-dangereux, dangereux, bio-déchets, de déchets d'activité de Soins à Risques Infectieux et la destruction d'archives des sites soutenus par le Groupement de Soutien du Commissariat de Brive-La-Gaillarde
Brève description:
“réalisation de prestations de mise à disposition de contenants, collecte et traitement de déchet non-dangereux, dangereux, bio-déchets, de déchets...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Lot n° 1 : Mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets non dangereux, des déchets dangereux, des bio déchets, DASRI et destruction d'archivage au profit de La Courtine (dpt 23).
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché:
“Poste 1 : Soutien des unités françaises Poste 2 : Soutien des partenariats”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Adresse postale: 10 rue Bernard Courtois
Code postal: 19100
Ville: Brive La Gaillarde
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Renouvellement tacite 3fois maximum sans excéder 48mois”
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère TECHNIQUE sur 30 pts - voir RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot n° 2 : Mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets non dangereux, des déchets dangereux, des bio déchets, DASRI et destruction d'archivage au profit de Brive La Gaillarde (dpt 19), Tulle (dpt 19), Périgueux (dpt 24) et Limoges (dpt 87).
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“Poste 1 : Brive La Gaillarde Poste 2 : Tulle Poste 3 : Périgueux Poste 4 : Limoges”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Description
Ville: Brive-La-Gaillarde
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 11:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sca/pfaf so
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Adresse postale: Bureau Achats Publics 223, rue de Bégles Caserne Nansouty
Code postal: 33068
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfc-sud-ouest-bap-sm3.contacts.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555581987 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir DCE”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 110-375229 (2025-06-10)
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