Réalisation de prestations d'impression de divers supports de communication (hors médias)

Comité Départemental du Tourisme HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-10.

Qui ?

• Comité Départemental du Tourisme HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Oslo og Viken › Oslo
• Rhône-Alpes › Haute-Savoie
• Rhône-Alpes › Isère
• Østfold

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-10	Avis de marché
2025-02-14	Avis de marché
2025-05-16	Avis de marché

Avis de marché (2025-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de prestations d'impression de divers supports de communication (hors médias)
Numéro de référence: AP2A-2025-PA-02
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et de livraison 📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Impression d'affiches, brochures et autres supports
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Impression d'affiches, brochures et autres supports 
Produits/services supplémentaires: Brochures 📦
Adresse postale: 20 avenue du Parmelan
Code postal: 74000
Ville: Annecy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-17 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Impression de cartes
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Impression de cartes 
Produits/services supplémentaires: Cartes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-20 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

La liste des pièces de la candidature à fournir par les candidats est indiquée dans le Règlement de la consultation

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Comité Départemental du Tourisme HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC
Numéro d'enregistrement national: 85416
Adresse postale: 20 avenue du Parmelan
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: De Viry François
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0450335000 📞
URL: https://hautesavoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1597429 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1597429 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La valeur estimée Ht indiquée au présent avis représente le seuil maximal Ht de l'accord-cadre pour toute sa durée (reconductions comprises). La date de début d'exécution des prestations indiquée au présent avis est prévisionnelle

Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire d'Annecy
Numéro d'enregistrement national: 59A90686-C6FD-0CB8-19D5D7BC5675D7AD
Adresse postale: 51 rue Sommeiller
Code postal: 74001
Commune postale: Annexy Cedex
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-annecy@justice.fr 📧
Téléphone: 0450101700 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 029-092634 (2025-02-10)

Avis de marché (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description
120 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-25 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-25 14:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 92634-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2C6083A6-A393-5D47-55FAF628438835D9

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 20/02/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 25/02/2025 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/02/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 25/02/2025 à 14h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6af556b5-eb7c-4e9d-9fb8-d0b51d238366-01
Source: OJS 2025/S 033-105559 (2025-02-14)

Avis de marché (2025-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Procurement of a new professional system for Gravplassetaten
Numéro de référence: 22/3930
Brève description:

The Agency for Excavation is in a change process and the current need is not necessarily future. It is therefore important that a trade system is not developed around an organisation. The contracting authority would like a tool where access management for groups and individuals can be adjusted as needed.

Produits/services: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 000 000 NOK 💰
Description
Identifiant interne: 22/3930
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Produits/services supplémentaires:

Services d'administration générale 📦

Services de gestion d'installations pour le développement de systèmes informatiques 📦

Services de l'administration publique 📦

Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦

L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Adresse postale: Karvesvingen 3
Code postal: 0579
Ville: Oslo
Pays: Norvège 🇳🇴
Lieu d'exécution: Østfold 🏙️
Durée de l'accord: 6 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Extension of duration of up to 3 years (1+1+1).
Informations sur les options
Description des options: Extension of duration of up to 3 years (1+1+1).
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

The competition will be held in accordance with the Act from 17 June 2016 no. 73 on public procurements (LOA) and the public procurement regulations dated 12 August 2016 no. 974 (FOA) parts I and III, as well as the provisions included in this qualification and tender documentation. The competition will be held as a negotiated procedure in accordance with PPR § 13-1 (2), cf. § 13-2. The procedure consists of two stages. The first step means that all interested suppliers can send a request to participate in the competition. In stage two, qualified tenderers are invited to submit a tender.

Informations administratives
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: norvégien 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2025-06-20 📅
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-06-13 10:00:00 📅
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 2025-06-16 10:00:00 📅
Informations complémentaires: Situation dependent.
Le nombre est une pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Un accord de non-divulgation est requis ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Mesures pour garantir la qualité
Liste et brève description des règles et critères: See the tender documentation.
Motif d'exclusion:

Biens administrés par un liquidateur

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

+ 12 de plus

Corruption

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux

Manquement à l’obligation relative au paiement de cotisations de sécurité sociale

Manquement à l’obligation relative au paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

Description des motifs d'exclusion:

All the rejection reasons in this competition are in accordance with PPR § 24-2. This also includes the purely national rejection reasons.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Oslo kommune v/ Gravplassetaten
Numéro d'enregistrement national: 976 820 010
Adresse postale: Karvesvingen 3
Code postal: 0579
Commune postale: Oslo
Région: Oslo 🏙️
Pays: Norvège 🇳🇴
Courrier électronique: servicekontoret@gpe.oslo.kommune.no 📧
Téléphone: 22 13 31 80 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://eu.eu-supply.com/ctm/company/companyinformation/index/336520 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://eu.eu-supply.com/app/rfq/rwlentrance_s.asp?PID=431591&B= 🌏
URL de participation: https://eu.eu-supply.com/app/rfq/rwlentrance_s.asp?PID=431591&B= 🌏
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
ID du document de législation fiscale: FiscalDocID1
ID du document de législation environnementale: EnvDocID1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Oslo Tingrett
Numéro d'enregistrement national: 926 725 939
Adresse postale: Postboks 2106 Vika
Code postal: 0125
Commune postale: Oslo
Région: Oslo 🏙️
Pays: Norvège 🇳🇴
Point de contact: Oslo tingrett
Courrier électronique: oslo.tingrett@domstol.no 📧
Téléphone: +47 22035200 📞
URL: https://www.domstol.no/no/domstoler/tingrett/oslo-tingrett/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Situation dependent.
Informations sur l’avis
Date souhaitée de publication de l'avis: 2025-05-16Z 📅
Source: OJS 2025/S 095-320007 (2025-05-16)

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